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Edifiable

Zone NZone naturelle à Grenay

  • Zone naturelle
Le caractère de la zone NTexte du document

 ‐ ‐      RECOMMANDATIONS #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 97 |113          #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 98 |113    #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 99 |113 USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Le texte du règlement de la zone N, 9 articles
Sommaire

Le règlement de la zone N, article par article

Le règlement entier, 26 articles

Article N 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES. 

Le même sujet dans les 3 zones

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Article N 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS (OCCUPATIONS ET UTILISATIONS ADMISES SOUS CONDITIONS).   ‐ ‐ 

Le même sujet dans les 3 zones

‐

Article N 3Mixite fonctionnelle et sociale

Le même sujet dans les 3 zones

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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

Article N 4Volumetrie et implantation des constructions

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1 Caractéristiques des terrains

2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer

3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

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1 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

2 Emprise au sol

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3 Hauteur maximale des constructions

Article N 5Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere

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1 Aspect extérieur

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2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales

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Article N 7Le stationnement    ‐  

Le même sujet dans les 3 zones

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

Article N 9Desserte par les reseaux

Le même sujet dans les 3 zones

1 Alimentation en eau potable

2 Assainissement

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3 Eaux pluviales

4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution

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5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques

6 Collecte des déchets

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Plan Local d'Urbanisme de GRENAY

Règlement

Novembre 2016

Réalisé par VERDI Conseil Nord-de-France Rue Blériot

ELEU-DIT-LEAUWETTE CS 20061 62302 Lens Cedex 03.21.78.55.22

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Département du Pas-de-Calais

Commune de grenay

  • Plan local d’urbanisme Règlement

#PLU.de.la.ville.de.Grenay

Rue Blériot ELEU-DIT-LEAUWETTE

CS 20061 | 6n2o3v0e2mLberens16Cedex

03.21.78.55.22

_ novembre 2016 _

5.0

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Q C p

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Les 2 autres zones de Grenay

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Grenay, approuvé le 06/04/2017, 9 articles pour la zone N.

Secteurs du plan : Na, Nc, Nl.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.