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Edifiable

Zone N

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Ce que le document dit de la zone NCaractère de la zone

 ‐ ‐      RECOMMANDATIONS #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 97 |113          #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 98 |113    #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 99 |113 USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Le règlement de la zone N, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 26 articles, avec une recherche
Article N 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES. 

 

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Article N 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS (OCCUPATIONS ET UTILISATIONS ADMISES SOUS CONDITIONS).   ‐ ‐ 

‐

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Article N 3Accès et voirie

Intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

Article N 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

1 Caractéristiques des terrains

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2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer

3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

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1 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

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2 Emprise au sol

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3 Hauteur maximale des constructions

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Article N 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1 Aspect extérieur

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‐ ‐ 

2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales

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Article N 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS.  

Article N 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : LE STATIONNEMENT    ‐  

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

Article N 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES 

1 Accès

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2 Voiries

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Article N 9Emprise au sol

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX

1 Alimentation en eau potable

2 Assainissement

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3 Eaux pluviales

 

4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution

  

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5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques

6 Collecte des déchets

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Plan Local d'Urbanisme de GRENAY

Règlement

Novembre 2016

Réalisé par VERDI Conseil Nord-de-France Rue Blériot

ELEU-DIT-LEAUWETTE CS 20061 62302 Lens Cedex 03.21.78.55.22

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département du Pas-de-Calais

COMMUNE DE GRENAY

- Plan local d’urbanisme Règlement

#PLU.de.la.ville.de.Grenay

Rue Blériot ELEU-DIT-LEAUWETTE

CS 20061 | 6n2o3v0e2mLberens16Cedex

03.21.78.55.22

_ novembre 2016 _

5.0

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SOMMAIRE

Q C P

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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.