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Le règlement de Grenay, texte intégral

26 articles repris mot pour mot du document opposable 62386_PLU_20170406, dans l'ordre du plan. Aucun résumé, aucun commentaire, aucun nombre tiré d'une phrase.

Sommaire

SujetTous les sujets
Sujet

Dispositions générales

1 article, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Département du Pas-de-Calais

COMMUNE DE GRENAY

- Plan local d’urbanisme Règlement

#PLU.de.la.ville.de.Grenay

Rue Blériot ELEU-DIT-LEAUWETTE

CS 20061 | 6n2o3v0e2mLberens16Cedex

03.21.78.55.22

_ novembre 2016 _

5.0

1 |113

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

2 |113

SOMMAIRE

Q C P

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

4 |113

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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Zone UE

Ce que la zone UE autorise, en clair

UE 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES 

     

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UE 3Accès et voirie

Intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

UE 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

1 Caractéristiques des terrains

  

2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer

 

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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    

3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 

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  

  

   

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4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  

5 Emprise au sol

 

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6 Hauteur maximale des constructions

UE 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1 Aspect extérieur

 

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 

    

‐ ‐ ‐ 

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 ‐ ‐

   

2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales

 

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UE 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS  

 

       

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  

UE 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : LE STATIONNEMENT    ‐  ‐  ‐ ‐ ‐ ‐

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 ‐

 ‐ ‐ ‐

  

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

UE 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES 

1 Accès :

 ‐

 

2 Voiries :

   

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 

 

UE 9Emprise au sol

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX

1 Alimentation en eau potable

2 Assainissement

  

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 

    

3 Eaux pluviales

  

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4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution

  

5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques

6 Collecte des déchets

 

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Dispositions

applicables à la zone à urbaniser 1AU

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Dispositions applicables à la zone 1AU.

CARACTERE DE LA ZONE 

RECOMMANDATIONS

    

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 

      

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USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Zone 1AU

Ce que la zone 1AU autorise, en clair

1AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES. 

   

    

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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1AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS (OCCUPATIONS ET UTILISATIONS ADMISES SOUS CONDITIONS)     

 

1AU 3Accès et voirie

Intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE  

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

82 |113

CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

1AU 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

1 Caractéristiques des terrains

  

2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer

   

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

83 |113

3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 

 

 

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

84 |113

4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  

5 Emprise au sol

6 Hauteur maximale des constructions

  

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

85 |113

1AU 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1 Aspect extérieur

 ‐ ‐ ‐

    

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

86 |113

   

 

‐ ‐  ‐ ‐

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

87 |113

 ‐ ‐

2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales

  

1AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS.  

 

 

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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1AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : LE STATIONNEMENT    ‐ ‐  ‐  ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐

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   

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

1AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES 

1 Accès

 

‐ ‐ 

2 Voiries

 

   

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

91 |113

1AU 9Emprise au sol

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX

1 Alimentation en eau potable

2 Assainissement

    

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    

3 Eaux pluviales

 

4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution

  

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5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques

6 Collecte des déchets

 

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Dispositions applicables aux

zones naturelles

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Dispositions applicables à la zone N et ses sous-secteurs.

CARACTERE DE LA ZONE 

‐ ‐

    

RECOMMANDATIONS

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   

  

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  

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USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Zone N

Ce que la zone N autorise, en clair

N 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES. 

 

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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N 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS (OCCUPATIONS ET UTILISATIONS ADMISES SOUS CONDITIONS).   ‐ ‐ 

‐

  

N 3Accès et voirie

Intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

101 |113

CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

N 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

1 Caractéristiques des terrains

 

2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer

3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

102 |113

1 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  

2 Emprise au sol

  

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

103 |113

3 Hauteur maximale des constructions

  

N 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1 Aspect extérieur

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

104 |113

 ‐ ‐ ‐

    

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

105 |113

 

‐ ‐ 

2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales

  

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

106 |113

N 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS.  

N 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : LE STATIONNEMENT    ‐  

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

N 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES 

1 Accès

 

2 Voiries

 

   

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

108 |113

N 9Emprise au sol

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX

1 Alimentation en eau potable

2 Assainissement

    

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

109 |113

    

3 Eaux pluviales

 

4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution

  

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

110 |113

5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques

6 Collecte des déchets

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

111 |113

#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

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#PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16

Plan Local d'Urbanisme de GRENAY

Règlement

Novembre 2016

Réalisé par VERDI Conseil Nord-de-France Rue Blériot

ELEU-DIT-LEAUWETTE CS 20061 62302 Lens Cedex 03.21.78.55.22

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Source : le règlement écrit du document d'urbanisme déposé au Géoportail de l'urbanisme, publié en Licence Ouverte. Le texte est repris sans modification ; en cas de doute, le PDF téléchargeable depuis la page de Grenay fait foi. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.