UE 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activites
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Le règlement, mot pour motGrenay, dans l'ordre du document
- Règlement écrit
- 26 articles
- En vigueur depuis le 06/04/2017
Zone UE
UE 3Mixite fonctionnelle et sociale
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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?
UE 4Volumetrie et implantation des constructions
1 Caractéristiques des terrains
2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer
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3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
5 Emprise au sol
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6 Hauteur maximale des constructions
UE 5Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere
UE 6Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions
Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions
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UE 7Le stationnement ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Intitulé du document : Le stationnement ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
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- ‐
- ‐ ‐ ‐
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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?
UE 8Desserte par les voies publiques ou privees
Intitulé du document : Desserte par les voies publiques ou privees
1 Accès :
- ‐
2 Voiries :
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UE 9Desserte par les reseaux
1 Alimentation en eau potable
2 Assainissement
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3 Eaux pluviales
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4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution
5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques
6 Collecte des déchets
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Dispositions applicables à la zone à urbaniser 1AU
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Dispositions applicables à la zone 1AU.
Caractere de la zone recommandations
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USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?
Zone 1AU
1AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activites.
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1AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : Destinations et sous-destinations (occupations et utilisations admises sous conditions)
1AU 3Mixite fonctionnelle et sociale
Intitulé du document : Mixite fonctionnelle et sociale
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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?
1AU 4Volumetrie et implantation des constructions
1 Caractéristiques des terrains
2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer
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3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
5 Emprise au sol
6 Hauteur maximale des constructions
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1AU 5Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere
1AU 6Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions.
Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions.
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1AU 7Le stationnement ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Intitulé du document : Le stationnement ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
‐ ‐ ‐
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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?
1AU 8Desserte par les voies publiques et privees
Intitulé du document : Desserte par les voies publiques et privees
1AU 9Desserte par les reseaux
1 Alimentation en eau potable
2 Assainissement
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3 Eaux pluviales
4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution
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5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques
6 Collecte des déchets
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Dispositions applicables aux
zones naturelles
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Dispositions applicables à la zone N et ses sous-secteurs.
Caractere de la zone
‐ ‐
Recommandations
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USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?
Zone N
N 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activites.
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N 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : Destinations et sous-destinations (occupations et utilisations admises sous conditions). ‐ ‐
‐
N 3Mixite fonctionnelle et sociale
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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?
N 4Volumetrie et implantation des constructions
1 Caractéristiques des terrains
2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer
3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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1 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
2 Emprise au sol
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3 Hauteur maximale des constructions
N 5Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere
N 6Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions.
Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions.
N 7Le stationnement ‐
Intitulé du document : Le stationnement ‐
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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?
N 8Desserte par les voies publiques et privees
Intitulé du document : Desserte par les voies publiques et privees
N 9Desserte par les reseaux
1 Alimentation en eau potable
2 Assainissement
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3 Eaux pluviales
4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution
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5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques
6 Collecte des déchets
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Plan Local d'Urbanisme de GRENAY
Règlement
Novembre 2016
Réalisé par VERDI Conseil Nord-de-France Rue Blériot
ELEU-DIT-LEAUWETTE CS 20061 62302 Lens Cedex 03.21.78.55.22
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Source : le règlement écrit du document d'urbanisme déposé au Géoportail de l'urbanisme, publié en Licence Ouverte. Le texte est repris sans modification ; en cas de doute, le document déposé fait foi. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.