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Edifiable

Zone UEZone urbaine à Grenay

  • Zone urbaine
Le caractère de la zone UETexte du document

 ‐ RECOMMANDATIONS      #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 57 |113        #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 58 |113     #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 59 |113 USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Le texte du règlement de la zone UE, 8 articles
Sommaire

Le règlement de la zone UE, article par article

Le règlement entier, 26 articles

Article UE 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES 

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Article UE 3Mixite fonctionnelle et sociale

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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

Article UE 4Volumetrie et implantation des constructions

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1 Caractéristiques des terrains

2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer

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3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

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4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

5 Emprise au sol

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6 Hauteur maximale des constructions

Article UE 5Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere

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1 Aspect extérieur

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2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales

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Article UE 6Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions  

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Article UE 7Le stationnement    ‐  ‐  ‐ ‐ ‐ ‐

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

Article UE 8Desserte par les voies publiques ou privees 

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1 Accès :

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2 Voiries :

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Article UE 9Desserte par les reseaux

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1 Alimentation en eau potable

2 Assainissement

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3 Eaux pluviales

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4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution

5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques

6 Collecte des déchets

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Dispositions applicables à la zone à urbaniser 1AU

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Dispositions applicables à la zone 1AU.

Caractere de la zone recommandations

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USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Département du Pas-de-Calais

Commune de grenay

  • Plan local d’urbanisme Règlement

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Rue Blériot ELEU-DIT-LEAUWETTE

CS 20061 | 6n2o3v0e2mLberens16Cedex

03.21.78.55.22

_ novembre 2016 _

5.0

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Q C p

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Les 2 autres zones de Grenay

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Grenay, approuvé le 06/04/2017, 8 articles pour la zone UE.

Secteur du plan : UEz.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.