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Edifiable

Construire à Hornaingles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 20/02/2024
  • 5 zones

Les 5 zones

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone N

    Faîtage : ligne de jonction supérieure de deux pans de toiture inclinés suivant des pentes opposées. Egout du toit : L'égout de toit est la partie basse des versants de toiture, souvent délimitée par une planche éponyme. L’égout surplombe l...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Hornaing

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

La mairie

Adresse
12 rue Jean-Jaurès, 59171 Hornaing
Téléphone
03 27 21 96 00
Horaires
Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.
Site
www.mairie-hornaing.fr

Hornaing en chiffres

Les 66 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Hornaing ?

Le document opposable est 59314_PLU_20240220, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 20 février 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Hornaing ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 1AU, N, U, UE, UH. Ils portent 41 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Hornaing ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Hornaing est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Hornaing ?

66 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 58 permis de construire et 8 déclarations préalables, pour 65 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Hornaing ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Risques miniers. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Hornaing ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
59314_PLU_20240220, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
20/02/2024
Contenu
85 pages, 5 zones, 41 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 16 feuilles chez la DGFiP, 824 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 8 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
59314
Code postal
59171
Département
Nord, Hauts-de-France
Fibre
1 533 locaux raccordables sur 1 533 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.