HAUTE-GARONNE · 31238
PLU de Huos
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Huos, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31238_PLU_20200702
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone AZone faisant l’objet d’une protection particulière en raison notamment de la valeur agricole des terres.
- Zone AUZone naturelle destinée à être urbanisée à court ou moyen terme. Les équipements existants à la périphérie immédiate de cette zone
- Zone NZone faisant l’objet d’une protection particulière en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages, soi
- Zone UACœur de village où les bâtiments sont généralement implantés en ordre continu, à l’alignement des voies. Dans cette zone le tissu
- Zone UBLa zone UB correspond aux secteurs d’habitat récent Il s’agit généralement d’un tissu urbain de type pavillonnaire aéré.
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations prévues doit être assuré en dehors des voies publiques.
- Zone AU
Le stationnement des véhicules correspondants aux besoins des constructions et installations neuves doit être assuré en dehors des voies publiques. Pour les constructions nouvelles, il est exigé : 1 - Constructions à usage d'habitation : 1 ...
- Zone N
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations prévues doit être assuré en dehors des voies publiques.
- Zone UA
Le stationnement des véhicules correspondants aux besoins des constructions nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques.
- Zone UB
Le stationnement des véhicules correspondants aux besoins des constructions et installations neuves doit être assuré en dehors des voies publiques. Pour les constructions nouvelles, et les extensions de plus de 100m² de surface de plancher ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
- Séisme
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 491
- Code postal
- 31210
- Code INSEE
- 31238
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.