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Edifiable

Zone AMZone agricole à Isle-Aumont

  • Zone agricole

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Le texte du règlement de la zone AM, 3 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone AM, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 65 rubriques

Rubrique AM 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS

Types d’occupation ou d’utilisation du sol soumis a conditions particulieres

Rubrique AM 3Implantation des constructions

Par rapport aux voies et emprises publiques implantation des constructions par rapport aux limites separatives

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriete

Rubrique AM 10Desserte par les réseaux

Superficie minimale des terrains

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

PUBLICATION : APPROBATION : MODIFICATION1: MODIFICATION2: MODIFICATION3: REVISION 1 :

10/05/89 23/11/90 04/02/94 01/07/98 29/06/01 14/11/13

Plan local d'urbanisme isle - aumont

APPROUVE PAR en dDatEeLIdBuE1R4A/T1I1/O2N01D3U CONSEIL MUNICIPAL

Revision n°1

DOCUMENT 3 Réglement

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES . ZONE UC . ZONE UL . ZONE UY

TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

Les 7 autres zones d'Isle-Aumont

Fichiers à télécharger et sources

PLU d'Isle-Aumont, approuvé le 14/11/2013, 3 rubriques pour la zone AM.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.