Construire à Jayacles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  NATURES D’ACTIVITÉS 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités Règle générale - Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, les occupations et ut...

• Zone 1AUB

  NATURES D’ACTIVITÉS 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités Règle générale Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, les occupations et u...

• Zone 1AUT

  3.5 // HÔTEL 3.6 // HÉBERGEMENT TOURISTIQUE 3.7 // CINÉMA Règle générale - Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, les occupations et utilisations du sol sont soumises aux interdiction...

• Zone 1AUX

  NATURES D’ACTIVITÉS 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités Règle générale - Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, les occupations et...

• Zone AT

  DESTINATION DES CONSTRUCTIONS 1. EXPLOITATION AGRICOLE ET FORESTIÈRE -1.V1 o//irEtXaPbLOlIeTAaTuIONcAi-GaRIpCOrLèEs : 1.2 // EXPLOITATION FORESTIÈRE * Les destinations des constructions peuvent être soumises à conditions. Ces dernières son...

• Zone AX

  NATURES D’ACTIVITÉS 3.1 // ARTISANAT ET COMMERCE DE DÉTAIL 3.2 // RESTAURATION 3.3 // COMMERCE DE GROS 3.4 // ACTIVITÉS DE SERVICE OÙ S’EFFECTUE L’ACCUEIL D’UNE CLIENTÈLE 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructio...

• Zone N

  //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////. /8/////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ////R//É/G//L/E/M//E//N/T//É//C/R//IT/...

• Zone NH

  3.2 // RESTAURATION 3.3 // COMMERCE DE GROS 3.4 // ACTIVITÉS DE SERVICE OÙ S’EFFECTUE L’ACCUEIL D’UNE CLIENTÈLE Règle générale 3.5 // HÔTEL - Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, ...

• Zone NL

  NATURES D’ACTIVITÉS - Voir tableau ci-après : Destination autorisée* Destination interdite * Les destinations des constructions peuvent être soumises à conditions. Ces dernières sont alors précisées au point 1.2 «Limitations d’usages, d’af...

• Zone NP

  Règle générale - Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, les occupations et utilisations du sol sont soumises aux interdictions prévues dans le Règlement du PPR annexé au présent règlem...

• Zone NT

  NATURES D’ACTIVITÉS 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités Règle générale - Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, les occupations et u...

• Zone NX

  NATURES D’ACTIVITÉS 3.1 // ARTISANAT ET COMMERCE DE DÉTAIL 3.2 // RESTAURATION 3.3 // COMMERCE DE GROS 3.4 // ACTIVITÉS DE SERVICE OÙ S’EFFECTUE L’ACCUEIL D’UNE CLIENTÈLE 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructio...

• Zone UA

  2. HABITATION UA équipements et services publics, etc.) lui offrant le rôle stratégique 2.1 // LOGEMENT de centralité urbaine. Elle concentre également des constructions * Les destinations des constructions peuvent être soumises à condi...

• Zone UB

  1.2 // EXPLOITATION FORESTIÈRE comme les centres anciens, elle regroupe une mixité fonctionnelle. NATURES D’ACTIVITÉS 3.2 // RESTAURATION 3.3 // COMMERCE DE GROS 3.4 // ACTIVITÉS DE SERVICE OÙ S’EFFECTUE L’ACCUEIL D’UNE CLIENTÈLE 3.5 // ...

• Zone UC

  1.2 // EXPLOITATION FORESTIÈRE urbaines du territoire intercommunal. Elle recouvre les extensions modernes et contemporaines. L’habitat y est le plus souvent sous 2. HABITATION UC forme de logement individuel. Elle peut parfois intégre...

• Zone UE

  1.2 // EXPLOITATION FORESTIÈRE 2. HABITATION UE les installations sportives, etc. qui nécessitent d’être préservés ou étendus. * Les destinations des constructions peuvent être soumises à conditions. Ces dernières sont alors précisées a...

• Zone UH

  NATURES D’ACTIVITÉS - Voir tableau ci-après : Destination autorisée* Destination interdite * Les destinations des constructions peuvent être soumises à conditions. Ces dernières sont alors précisées au point 1.2 «Limitations d’usages, d’af...

• Zone UT

  2.1 // LOGEMENT 2.2 // HÉBERGEMENT NATURES D’ACTIVITÉS 3. COMMERCE ET ACTIVITÉ DE SERVICE UT 3.1 // ARTISANAT ET COMMERCE DE DÉTAIL 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités Règle générale ...

• Zone UX

  NATURES D’ACTIVITÉS 1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités Règle générale - Dans les secteurs soumis à risques naturels identifiés dans un Plan de Prévention des Risques, les occupations et...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?