Construire à L'Arbresleles règles du PLU
- En vigueur depuis le 20/05/2019
- 12 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 12 zones
Zones à urbaniser
3
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
- Zone 1AU
Les extensions des habitations existantes ne pourront dépasser la hauteur de la construction existante avant travaux La hauteur des clôtures est définie à l’article11. 65 Règlement du PLU de la commune de L’Arbresle – Modification n°2
- Zone A
La hauteur des constructions d’habitation, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au faîtage ne pourra excéder 9 m En cas d’aménagement ou d’extension d’une construction existante dépassant la hauteur maximale définie ci-dessus, cett...
- Zone AUA
La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au point le plus élevé de la construction (hors éléments techni...
- Zone AUB
La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au point le plus élevé de la construction (hors éléments techni...
- Zone AUC
La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au point le plus élevé de la construction (hors élément techniq...
- Zone N
La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au faîtage ne pourra excéder 9 m. En cas d’aménagement ou d’extension d’une construction existante dépassant la hauteur maximale définie ci-dessus, cette hauteur pe...
- Zone UA
La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au point le plus élevé de la construction (hors éléments techni...
- Zone UB
La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au point le plus élevé de la construction (hors élément techniq...
- Zone UC
La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au point le plus élevé de la construction (hors élément techniq...
- Zone UE
La hauteur des clôtures est définie à l’article11.
- Zone UI
La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. - La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au faîtage ne pourra excéder 15 m. Cette hauteur peut être po...
- Zone UV
La hauteur maximale mesurée à partir du sol naturel est fixée à 4,50 m au point le plus haut (hors élément technique et hors acrotère) de toiture, La hauteur des clôtures est définie à l’article11. Ces limites peuvent ne pas être appliquées...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à L'Arbresle
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à L'Arbresle
- Agrandir à L'Arbresle
- Construire une piscine à L'Arbresle
- Poser un abri de jardin à L'Arbresle
- Clôturer à L'Arbresle
- Refaire la façade à L'Arbresle
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 2.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPR - Brévenne - Turdinerisque naturel
Ses 3 zones
- BlanchePrescriptions hors zone d'aléa
- VertPrescriptions
- RougeInterdiction
16 arrêtés de catastrophe naturelle : 8 inondations et/ou coulées de boue, 4 sécheresse, 2 glissement de terrain, 1 poids de la neige.
La mairie
- Adresse
- Place Pierre-Marie-Durand, 69592 L'Arbresle Cedex
- Téléphone
- 04 74 71 00 00
- Horaires
- Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 8 h 30 à 11 h 45. Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
- Site
- www.mairie-larbresle.fr
L'Arbresle en chiffres
- 6 537habitants
- 124permis de construire depuis 2013
- 637logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de L'Arbresle ?
Le document opposable est 69010_PLU_20190520, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 20 mai 2019. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de L'Arbresle ?
Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, A, AUA, AUB, AUC, N, UA, UB, UC, UE, UI, UV. Ils portent 168 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à L'Arbresle ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de L'Arbresle est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à L'Arbresle ?
147 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 124 permis de construire et 18 déclarations préalables, pour 637 logements créés. 11 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à L'Arbresle ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à L'Arbresle ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Savigny1 995 hab.
- Saint-Germain-Nuelles2 246 hab.
- Éveux1 160 hab.
- Bully2 213 hab.
- Fleurieux-sur-l'Arbresle2 361 hab.
- Sain-Bel2 566 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 69010_PLU_20190520, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 20/05/2019
- Contenu
- 100 pages, 12 zones, 168 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 16 feuilles chez la DGFiP, 956 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 18 déclarations préalables, 11 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 69010
- Code postal
- 69210
- Département
- Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 3 996 locaux raccordables sur 4 053 (98,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble SFR
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.