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Edifiable

Zone 2AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 46 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, quelle qu’en soit la nature, en dehors de celles mentionnées à l’article 2 2AU.

2AU.2 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Ne sont admises que les constructions et installations techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif si elles ne compromettent pas la vocation de la zone et l’urbanisation future.

L’ouverture à l’urbanisation du secteur 2AU est subordonnée à : - l’équipement en réseau des réseaux actuellement absent en périphérie immédiate de la zone. - une modification ou une révision générale du Plan Local d’Urbanisme. Cette procédure sera l’occasion de préciser les orientations d’aménagement et de programmation pour ce secteur.

2AU-3

Rubrique 2AU 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-11

ASPECT DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-12

Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-10

Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-14 Disposition abrogée.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL

2AU-15

PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNENTALES

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-16 NUMERIQUES

INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS

Cet article n’est pas réglementé.

TITRE III DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Atelier BDa, Urbanisme et Environnement

Rubrique 2AU 8Stationnement

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-13

Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : ACCES ET VOIRIE

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-4

Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-5

CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Disposition abrogée.

2AU-6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, peuvent s’implanter jusqu’à l’alignement de la voie, sous réserve qu’elle respecte les conditions de sécurité.

2AU-7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, peuvent s’implanter jusqu’en la limite séparative, sous réserve qu’elle respecte les conditions de sécurité.

2AU-8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Cet article n’est pas réglementé.

2AU-9

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

5. Règlement

PLU approuvée en date du :

27 Septembre 2016

Certifié conforme par le maire et annexé à la délibération du Conseil Municipal approuvant la modification simplifiée N°1 en date du :

17 Juillet 2018

Le Maire

Règlement du PLU de La Flachère

Atelier BDa

Atelier BDa, Urbanisme et Environnement

PREAMBULE :

Ce règlement est établi conformément aux articles L. 123-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. Il s’applique sur la totalité du territoire de la commune de la Flachère.

Les règles d’urbanisme spécifiques contenues dans le dossier d’autorisation de lotir demeurent applicables concomitamment aux dispositions du PLU durant une période de 10 ans, à compter de la délivrance de l’autorisation de lotir. Après ce délai, ces règles peuvent être maintenues à la demande des colotis selon les modalités prévues à l’article L.442-1 et suivant du code de l’urbanisme.

Le règlement délimite les zones urbaines, les zones à urbaniser, les zones agricoles et les zones naturelles et forestières. Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.

SOMMAIRE :

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.