PLU de La Flachère
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 17/07/2018
- 6 zones
- 46 articles
- Code INSEE 38166
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 38166_PLU_20180717, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 17/07/2018
- Contenu
- 62 pages, 6 zones, 46 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 6 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
2
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
7.1 – Généralités La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel. Dans le cas d’une construction avec toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère. 7.2 - Hauteur Les dispositions sui...
- Zone 2AU
Cet article n’est pas réglementé. 2AU-11 ASPECT DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS Cet article n’est pas réglementé. 2AU-12
- Zone A
10.1 – Généralités La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du sol naturel. 10.2 Hauteur maximale Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas : - aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d...
- Zone N
10.1 – Généralités La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel. Dans le cas d’une construction avec toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère. 10.2 Hauteur Les dispositions su...
- Zone UA
10.1 – Généralités La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel. Dans le cas d’une construction avec toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère. 10.2 Hauteur Les dispositions su...
- Zone UB
10.1 – Généralités La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel. Dans le cas d’une construction avec toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère. 10.2 Hauteur Les dispositions su...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à La Flachère
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à La Flachère
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 4.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Rupture de barrage
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
21 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 20permis de construire
- 0déclarations préalables
- 21logements créés
- 1autorisations annulées
Les 21 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 371 rue des Bassins, 38530 La Flachère
- Téléphone
- 04 76 97 31 08
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 14 h à 19 h. Le jeudi, de 14 h à 19 h.
- Site
- www.laflachere.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 46 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de La Flachère ?
Le document opposable est 38166_PLU_20180717, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 juillet 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de La Flachère ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB. Ils portent 46 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à La Flachère ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de La Flachère est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à La Flachère ?
21 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 20 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 21 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à La Flachère ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à La Flachère ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de La Flachère, calculées sur les contours de l'IGN.- La Buissière827 hab.
- Sainte-Marie-du-Mont243 hab.
- Saint-Vincent-de-Mercuze1 532 hab.
- Barraux2 016 hab.
- Sainte-Marie-d'Alloix486 hab.
La commune
- Population
- 449 habitants
- Code postal
- 38530
- Code INSEE
- 38166
- Département
- Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 214 sur 214 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.