Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toute construction est interdite à l’exception des ouvrages techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
Zone AU0 a Labastide-Beauvoir
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions
Intitule du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Néant.
Article AU0 3Acces et voirie
Néant.
Article AU0 4Desserte par les reseaux
Néant.
Article AU0 5Superficie minimale des terrains
Intitule du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Néant.
NB - 2012
Commune de Labastide-Beauvoir
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme
47
REGLEMENT – Modification n°2
Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Néant.
Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Néant.
Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Néant.
Article AU0 9Emprise au sol
Néant.
Article AU0 10Hauteur maximale des constructions
Intitule du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Néant.
Article AU0 11Aspect exterieur
CLOTURE Néant.
Article AU0 12Stationnement
Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES
Néant.
Article AU0 13Espaces libres et plantations
Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.
Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols
Intitule du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
Néant. NB - 2012
Commune de Labastide-Beauvoir
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme
48
REGLEMENT – Modification n°2
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.