Zone AUF a Lamasquère

A quelle distance de la rue ?: Sans objet.
A quelle distance du voisin ?: Sans objet. PLU de Lamasquère - 1ère Modification simplifiée approuvée par DCM du 27 janvier 2020 / Règlement écrit 54
Quelle surface au sol ?: Sans objet.
Jusqu'a quelle hauteur ?: Sans objet. SECTION 3.2 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Quel aspect exterieur ?
Combien de places de stationnement ?: Sans objet. SECTION 3.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Combien d espaces verts ?: Sans objet.

Article AUF 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES

Sans objet.

Article AUF 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sans objet. SECTION 2 ÉQUIPEMENT ET RESEAUX SECTION 2.1 - DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUE OU PRIVEES

Article AUF 3Acces et voirie

Sans objet. SECTION 2.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX

Article AUF 4Desserte par les reseaux

Sans objet

Article AUF 5Superficie minimale des terrains

Intitule du document : OBLIGATION EN MATIÈRE D’INFRASTRUCTURE ET RESEAUX DE TELECOMMUNICATION

Sans objet. SECTION 3 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE : VOLUMETRIE, IMPLANTATION, ESPACES NON-BATIS, STATIONNEMENT SECTION 3.1 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Article AUF 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Sans objet.

Article AUF 7Implantation par rapport aux limites separatives

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Sans objet. PLU de Lamasquère - 1ère Modification simplifiée approuvée par DCM du 27 janvier 2020 / Règlement écrit 54

Article AUF 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Sans objet.

Article AUF 9Emprise au sol

Sans objet.

Article AUF 10Hauteur maximale des constructions

Sans objet. SECTION 3.2 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Article AUF 11Aspect exterieur

Intitule du document : ASPECTS EXTERIEURS

Sans objet.

Article AUF 12Stationnement

Intitule du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Sans objet. SECTION 3.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Article AUF 13Espaces libres et plantations

Intitule du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS- ESPACES BOISES CLASSES

Sans objet.

Article AUF 14Coefficient d'occupation des sols

Intitule du document : REGLES POUR LES CONTINUITÉS ECOLOGIQUES

Sans objet.

Article AUF 15Performances energetiques et environnementales

Intitule du document : GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DE RUISSELLEMENT

Sans objet. SECTION 3.4 - STATIONNEMENT

Article AUF 16Infrastructures et reseaux de communications electroniques

Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES

Sans objet. PLU de Lamasquère - 1ère Modification simplifiée approuvée par DCM du 27 janvier 2020 / Règlement écrit 55

PLU de Lamasquère - 1ère Modification simplifiée approuvée par DCM du 27 janvier 2020 / Règlement écrit 56

ZONE A Superficie : 428,22 ha La zone A correspond aux espaces agricoles de la commune à valeur économique et patrimoniale ; elle couvre une grande partie du territoire. Cette zone est exclusivement réservée à l'activité agricole. PLU de Lamasquère - 1ère Modification simplifiée approuvée par DCM du 27 janvier 2020 / Règlement écrit 57

SECTION 1 DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.