Construire à Landerrouatles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdites : 1.1.1 - En secteurs 1AUa, 1AUb, 1AUb+, 1AUc et 1AUd, les constructions à usage de commerces et d’activités de service, et d’exploitations agricole et forestière....

• Zone 2AU

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : 1.1.1 - Toutes constructions nouvelles. 1.1.2 - Les terrains de campings ou de caravanes, les garages collectifs de caravanes ainsi que le stationnement isolé des...

• Zone AM

  accès Exceptions sous conditions pour les zones déjà bâties et les zones urbaines : 20 m • Étude spécifique nécessaire • Pas de développement linéaire de l’urbanisation Catégorie 3 (desserte locale) D18 D18E6 D128 D130 D130E10...

• Zone N

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : 1.1.1 Sont interdits : • Toutes les constructions nouvelles, sauf celles autorisées dans l’article 1.2. • Le stationnement de caravanes et mobil-homes isolés pendant plus de 3 moi...

• Zone UA

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : 1.1.1 - Sont interdits : • Les constructions à usage industriel, d’entrepôt, agricole et forestier. • Le stationnement de caravanes et mobil-homes isolés pendant plus de 3 mois, e...

• Zone UB

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : 1.1.1 - Les constructions à usage industriel, d’entrepôt, agricole et forestier. 1.1.2.– Le stationnement de caravanes et mobil-homes isolés pendant plus de 3 moi...

• Zone UC

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : 1.1.1- Les constructions à usage industriel, d’entrepôt, agricole et forestier. 1.1.2 – Le stationnement de caravanes et mobil-homes isolés pendant plus de 3 mois...

• Zone UD

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : 1.1.1 - Les constructions à usage industriel, d’entrepôt, agricole et forestier. 1.1.2 – Le stationnement de caravanes et mobil-homes isolés pendant plus de 3 moi...

• Zone UE

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : 1.1.1 - Les constructions à usage de commerce, d’hébergement hôtelier, industriels, d’entrepôt, agricoles et forestiers. 1.1.2 - Le stationnement de caravanes iso...

• Zone UT

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : • Les constructions à usage de commerce et d’activités de service, sauf celles autorisées au paragraphe 1.2 suivant. • Les constructions à usage d’exploitations a...

• Zone UX

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : 1.1.1 - Dans l’ensemble de la zone UX, les constructions à usage industriel, d’exploitations agricole et forestière. Dans l’ensemble de la zone UX, les constructi...

• Zone UY

  1.1 – USAGES, ACTIVITES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITS : Sont interdits : 1.1.1 - Dans l’ensemble de la zone UY, les constructions à usage d’exploitations agricole et forestière. 1.1.2 - Dans l’ensemble de la zone UY, les constructions ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?