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Edifiable

Zone N

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 41 rubriques, avec une recherche
Rubrique N 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Interdiction de certaines destinations ou sous destinations concernant les constructions

En zone N et dans ses secteurs N, Np, Ne, Nep, Nf, Nfp, Nfs, Nl, Nlp, Ns, Nsr et Ntp, Ny, Nyp créés et différentiés en fonction des affectations et des enjeux environnementaux (SRCE et trames vertes et bleues), toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées dans le A.2 sont interdites.

Rubrique N 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : B – Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

C – Equipement et réseaux

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département des Pyrénées

²

Atlantique

Commune de LARUNS

Architecture et

Urbanisme

SCOP ARL 23 route de Blagnac 31200 TOULOUSE

PLAN LOCAL D’URBANISME 1ère MODIFICATION SIMPLIFIEE

3.1 – Partie écrite

• Dispositions générales • Dispositions applicables aux zones

PLU approuvé le : 10 octobre 2018 1ère modification du PLU approuvée le : 28 mars 2022 1ère révision allégée du PLU approuvée le : 28 mars 2022 2ème modification du PLU approuvée le : 28 mars 2022 1ère modification simplifiée approuvée le : 6 décembre 2023

Agence Publique de Gestion Locale Service Intercommunal Territoires et Urbanisme Maison des Communes - rue Auguste Renoir B.P.609 - 64006 PAU Cedex Tél 05.59.90.18.28 - Télécopie 05.59.84.59.47 Courriel : service.urbanisme@apgl64.fr

3.1

SOMMAIRE

Chapitre 1 : Dispositions générales

1

1- Champ d’application 2- Portée respective du règlement à l’égard d’autres législations relatives à l’occupation des sols 3- Division du territoire en zones 4- Adaptations mineures 5- Ouvrages publics et d’intérêt collectif 6- Reconstruction des bâtiments après un sinistre 7 - Protection et prise en compte du patrimoine archéologique 8 - Plan de prévention du risque naturel 9 – Protection des monuments historiques 10 – Edification des clôtures 11 – Permis de démolir

Chapitre 2 : Dispositions applicables aux zones

6

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.