Rubrique AC 5Emprise au sol et pleine terre#
Intitulé du document : • Concernant les volumes annexes d’une emprise au sol
tels que des antennes ou des cheminées.
inférieure à 30 m2, les toitures doivent comprendre un ou deux pans d’une pente minimale de 20%.
Les extensions pourront avoir une hauteur supérieure à 12 mètres en cas de dépassement de cette hauteur par le bâtiment principal. Leur hauteur est cependant limitée à celle du corps principal de bâtiment.
SECTEURS • Les abris de pâtures doivent avoir une pente comprise
Anc
entre 10° et 45°.
Anc1
- La hauteur en tout point du faitage des constructions d’habitation est limitée à 10 mètres par rapport à la projection verticale de ce point sur le terrain naturel.
- La hauteur maximale des abris de pâtures est de 4 mètres.
- La hauteur maximale des abris de jardins est limitée à 2,5 mètres, mesurée en tous points par rapport au terrain naturel préexistant.
Article A4
Rubrique AC 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Intitulé du document : INTÉGRATION ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE DES PROJETS
Conception générale des projets#
- Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages naturels. A ce titre, les bâtiments agricoles disposeront de tonalités en résonance avec celle de l’espace naturel environnant afin d’assurer leur inscription harmonieuse dans le paysage.
- Les constructions agricoles seront accompagnées d’un projet de plantation d’arbres et de bosquets proportionné, ceci de sorte à assurer une intégration à la fois douce et discrète des dites constructions dans le grand paysage.
Soubassement et exhaussement des constructions#
- Le niveau supérieur de la dalle du rez-de-chaussée ne pourra être supérieur à 0,8 mètre par rapport au terrain naturel préexistant. Dans le cas de construction en pente, ce seuil est ramené à 0,8 mètre côté amont, mais peut être dépassé côté aval.
Aménagements des clôtures et des abords#
- Sont admises les clôtures nécessaires à l’exploitation agricole.
- Sont admises également les clôtures rendues indispensables pour des motifs de sécurité. Celles-ci doivent être constituées d’une haie vive à feuillage caduc. pouvant, le cas échéant, être doublé d’un grillage posé coté intérieur de la haie.
Essences végétales#
- Dans le cadre de l’implantation de bâtiments à usage agricole et de réalisation d’aires de stockage, un projet d’intégration paysagère à partir d’implantation d’arbres à hautes tiges ou de haies vives, composé d’essences champêtres (feuillus et frutiers), sera exigé.
Dispositifs favorisant les économies d’énergie et l’adaptation climatique emergences acoustiques#
- La conception bioclimatique est recommandée pour la construction des bâtiments neufs : des constructions bien orientées - bénéficiant d’apports solaires gratuits en hiver et protégées du rayonnement solaire direct en été -, compactes, très isolées, mettant en oeuvre des systèmes énergétiques efficaces et utilisant les énergies renouvelables.
- Les éléments techniques extérieurs liés au bâtiment (centrales de traitement d’air, unités extérieures de pompes à chaleur, unités de climatisation…) devront être traités de manière à limiter l’émergence acoustique.
Article A6
Rubrique AC 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES
A6
Traitement environnemental et paysager des espaces#
Ensemble de la ZONE A
- Les constructions et aménagements veilleront à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols en limitant l'étanchéification des sols (dalles, enrobé, béton, etc) aux espaces où la nécessité techniques du fonctionnement des exploitations l’impose.