Rubrique U 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
Zone UZone urbaine à Lauterbourg
- Zone urbaine
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone U, 2 rubriques
Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 24 rubriquesRubrique U 3Implantation des constructions
Intitulé du document : U2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Commune de
Révision du POS en PLU 02/03/2020 Modification simplifiée n°1 07/06/2021
Lauterbourg reglement ecrit modification simplifiee n°2 approbation
Vu pour etre annexe a la deliberation du 05/05/2025 a lauterbourg le maire
Joseph SAUM
Pragma-scf république française - département du bas-rhin plan local d’urbanisme de lauterbourg
3 - Règlement
Modification simplifiée n° 1 du P.L.U. approuvée par délibération du conseil
Municipal le 14 décembre 2020 P.L.U. approuvé par délibération le maire du conseil municipal le 2 mars 2020
Pour une bonne lecture, n’oubliez pas l’éco-impression en recto-verso
2
Mode d'emploi
1. Division du territoire
Division du territoire en zones
Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser AU, agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.
Les 5 autres zones de Lauterbourg
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Lauterbourg, approuvé le 05/05/2025, 2 rubriques pour la zone U.
Secteurs du plan : 1AUe, 1AUet, 1AUh, Ue, Uh, Uhr, Ui, Un, Up, Ur.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.