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Edifiable

Zone AUEZone à urbaniser à Lay

  • Zone à urbaniser

Les questions courantes

À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
La hauteur maximale des constructions est limitée à 12m.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone AUE, 14 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AUE, article par article

Le règlement entier, 140 articles

Article AUE 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 17 zones

Toutes les occupations, utilisations du sols et constructions sont interdites

Article AUE 3Accès et voirie

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.2. Condition de desserte des terrains par les voies et conditions d’accès aux voies.

Article AUE 4Desserte par les réseaux

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.3. Condition de desserte des terrains par les réseaux.

Article AUE 6Implantation des constructions par rapport aux voiries

Le même sujet dans les 17 zones

Les bâtiments s’implanteront avec un retrait de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques. En cas de recul, l’espace libre ainsi dégagé doit être traité de façon qualitative. Si possible, les aires de stockage et de dépôt ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.5. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.

Article AUE 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions doivent s’implanter avec un recul de 5 mètres minimum par rapport aux limites séparatives. Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.6. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone AU

Article AUE 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Le même sujet dans les 17 zones

Non règlementé

Article AUE 10Hauteur maximale des constructions

Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.9. Hauteur maximale des constructions. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 5.9. La hauteur maximale des constructions est limitée à 12m.

Article AUE 11Aspect extérieur

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.10. Aspect extérieur des constructions.

Article AUE 12Stationnement

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.11. Stationnement.

Article AUE 13Espaces libres et plantations

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.12. Espaces libres, aires de jeux et de loisirs et plantations.

Article AUE 15Obligations en matiere d’infrastructures et reseaux de communications electroniques

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.14. Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques.

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone AU

CHAPITR1E3– Dispositions applicables à la zone AU

Caractère de la zone :

Secteurs de développement à long terme, destiné à être ouvert à l’urbanisation après révision du PLUI. Cette révision devra porter sur le passage de AU à AUr des secteurs et contenir une Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) pour chacun. Les constructions doivent respecter les conditions prévues dans le Chapitre I - Dispositions générales à toutes les zones », sauf dispositions contraires spécifiques de la zone AU, définies au présent chapitre. Dans le cas où le site fait l’objet d’une Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP), tout projet doit être compatible avec ces orientations. Pour rappel, toute occupation ou utilisation du sol qui n’est pas interdite et qui n’est pas admise sous condition, est autorisée.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 16 autres zones de Lay

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Lay, approuvé le 26/06/2025, 14 articles pour la zone AUE.

Secteur du plan : AUe.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.