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Edifiable

Zone UA1Zone urbaine à Lay

  • Zone urbaine
Le texte du règlement de la zone UA1, 3 articles
Sommaire

Le règlement de la zone UA1, article par article

Le règlement entier, 140 articles

Article UA1 1Aspect exterieur

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.10. Aspect extérieur des constructions.

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone UA

Article UA1 2Stationnement

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.11. Stationnement, les règles ci -dessous complètent cette DG.

  • Quel que soit le projet, les stationnements existants sur le terrain d’assiette doivent être maintenus ou reconstitués suivant les besoins
  • Il n’est pas demandé la réalisation de places de stationnement supplémentaires pour les opérations de réhabilitation, de restructuration ou d’extension de bâtiments existants.
  • Pour les autres destinations que le logement, le nombre de places doit permettre de répondre à l’ensemble des besoins identifiés (salariés, visiteurs, livraison, …).

Article UA1 3Espaces libres et plantations

Le même sujet dans les 17 zones

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.12. Espaces libres, aires de jeux et de loisirs et plantations

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 16 autres zones de Lay

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Lay, approuvé le 26/06/2025, 3 articles pour la zone UA1.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.