PLUi du Bosc

PLUi
En vigueur, approuvé le 10/04/2025
20 zones
56 articles
INSEE 34036

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur

Document: 200017341_PLUi_20250410, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 10/04/2025

Les 20 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

Autres zones

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Zone UEP
Non règlementé. - Reculs par rapport aux voies ou emprises publiques Non règlementé. - Reculs par rapport aux limites séparatives Non règlementé. - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Non règlementé. - Façades Non...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Le règlement n'est pas lisible ici

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.

Votre projet au Bosc

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire au Bosc

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

10 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Inondation
Remontée de nappe
Séisme
Mouvements de terrain
Retrait gonflement des argiles
Feu de foret
Radon
Canalisations de transport de matières dangereuses
Pollution des sols
Rupture de barrage

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu au Bosc en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

204 €le mètre carré, médiane
833 m²surface médiane vendue
1vente retenue en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

122 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

108permis de construire
9déclarations préalables
99logements créés
3autorisations annulées

Les 122 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.

Adresse: 4 route de Lodève, 34700 Le Bosc
Téléphone: 04 67 44 70 47
Horaires: Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 56 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi du Bosc ?

Le document opposable est 200017341_PLUi_20250410, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 10 avril 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 57 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi du Bosc ?

Le règlement ouvre 20 chapitres de zone : 1AU, 2AUE, A, AU, N, UA, UAGS, UB, UC, UE, UE1, UE2 et 8 autres. Ils portent 56 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Bosc ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Bosc est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés au Bosc ?

122 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 108 permis de construire et 9 déclarations préalables, pour 99 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques au Bosc ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Bosc ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 11 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire du Bosc, calculées sur les contours de l'IGN.

Saint-Jean-de-la-Blaquière698 hab.
Soumont246 hab.
Lacoste303 hab.
Usclas-du-Bosc250 hab.
Le Puech262 hab.
Celles26 hab.
Saint-Guiraud267 hab.
Clermont-l'Hérault9 461 hab.
Ceyras1 404 hab.
Saint-Privat461 hab.
Lodève7 251 hab.

La commune

Population: 1 435 habitants
Code postal: 34700
Code INSEE: 34036
Département: Hérault, Occitanie
Locaux raccordables à la fibre: 823 sur 831 (99 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.