Rubrique 1AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : II. Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et nature d’activités
Article 1 : Destinations et sous-destinations#
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U.
En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue.
En zone 2AU : Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation. Y sont admis :
- Les ouvrages techniques s’ils sont d’intérêt collectif ou s’ils sont nécessaires au fonctionnement des services publics, et même si ces installations ne respectent pas le corps de la règle de la zone concernée,
- Les équipements publics ainsi que les constructions et installations à caractère d'intérêt général (transformateur EDF, pompe de relèvement, etc.) nécessaires au bon fonctionnement de la zone,
- La reconstruction des bâtiments après sinistre dans les conditions décrites dans les « Dispositions communes ».
Article 2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U.
En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue.
En zone 2AU : Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation. Sont admises, sous conditions :
Rubrique 1AU 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : Implantation et volumétrie des constructions
1. Implantation des constructions#
a) Implantation des constructions par rapport aux voies ouvertes à la circulation automobile et aux emprises publiques
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U.
En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue.
En zone 2AU: Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation. b) Implantation par rapport aux limites séparatives
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U.
En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue.
En zone 2AU: Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation.
c) Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Non réglementé.
Rubrique 1AU 4Hauteur et volumétrie des constructions#
Intitulé du document : Hauteur des constructions
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U.
En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue.
En zone 2AU: Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation.
Article 5 :
Qualité
urbaine,
architecturale,
environnementale et paysagère
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U.
En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue.
En zone 2AU: Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation.
Rubrique 1AU 5Emprise au sol et pleine terre#
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Rubrique 1AU 6III#
. Section 2 : architecturale, paysagère
Caractéristiques urbaine, environnementale et
Rubrique 1AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U.
En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue.
En zone 2AU: Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation.
Rubrique 1AU 8Stationnement#
Se reporter aux « Dispositions communes ».
IV. Section 3 : Equipements et réseaux#
Rubrique 1AU 9Desserte par les voies publiques ou privées#
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U. En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue. En zone 2AU: Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation.
Rubrique 1AU 10Desserte par les réseaux#
En zone 1AU : le règlement est identique à celui de la zone U. En zone 1AUe : le règlement est identique à celui de la zone Ue. En zone 2AU: Les zones 2AU nécessitent une procédure d’évolution du PLU pour être ouvertes à l’urbanisation.