Zone N

Zone N Seules sont autorisées les occupations et utilisations du sol autorisées sous condition à l’article N2. Les éoliennes sont notamment interdites.

Secteur Np Seules sont autorisées les occupations et utilisations du sol autorisées sous condition à l’article N2, dans son paragraphe relatif au secteur Np. Les éoliennes sont notamment interdites.

En zones humides sont en outre interdits :

• toute construction ou installation (permanente ou temporaire), autre que celle liée à la mise en valeur ou à l'entretien du milieu,
• le drainage, et plus généralement l'assèchement du sol de la zone humide,
• la mise en eau, l'exhaussement (remblaiement), l'affouillement (déblaiement), le dépôt ou l'extraction de matériaux, quel qu'en soit l'épaisseur et la superficie, sauf travaux et ouvrages nécessaires à une gestion écologique justifiée de la zone humide,
• l'imperméabilisation du sol, en totalité ou en partie.

Intégration des risques

Dans les zones d’aléas de feux de forêt : Il est rappelé l’obligation de se conformer à l’arrêté préfectoral n°2013008-0007 relatif au débroussaillement réglementaire destiné à diminuer l’intensité des incendies de forêt et à en limiter la propagation.

Dans les zones à aléa moyen ou faible d’effondrements localisés : Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception de celles autorisées sous conditions à l’article N2, dans son paragraphe relatif à l’intégration de l’aléa moyen ou faible d’effondrements localisés.

Dans les zones à aléa faible de tassement de terrain et à aléa moyen ou faible ou d’émission de gaz : Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception de celles autorisées sous conditions à l’article N2, dans son paragraphe relatif à l’intégration de l’aléa faible de tassement de terrain et dans son paragraphe relatif à l’aléa moyen ou faible d’émission de gaz.

Dans une bande de 10 m comptés à partir du haut des berges des cours d’eau permanents ou non permanents repérés aux règlements graphiques, toute construction, clôture en dur ou remblais sont interdits.

Dans une bande comprise entre 10 m et 20 m comptés à partir du haut des berges des cours d’eau permanents ou non permanents repérés aux règlements graphiques, seuls sont autorisées les occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions à l’article N2 dans son paragraphe relatif à l’intégration des risques de débordement des ruisseaux et vallats.

Dans les zones de ruissellement indifférencié identifiées par l'étude EXZECO : seules sont autorisées les occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions à l’article N2, dans son paragraphe relatif à l’intégration de l’aléa issu de l’étude EXZECO.

Dans les secteurs soumis à un risque d’inondation : seules sont autorisées les occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions à l’article N2, dans son paragraphe relatif à l’intégration de l’aléa inondation.

Zone N

• les constructions et installations nécessaires à l'exploitation forestière,
• les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, à caractère technique et non destinées à l’accueil de personnes, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.
• Les affouillements exhaussements de sol nécessaires aux constructions et installations autorisées dans la zone.
• L’aménagement et l’extension des constructions et installations, y compris classées, nécessaires à l’exploitation agricole.
• L’implantation de panneaux solaires en toiture des bâtiments.
• les remblais / déblais rendus nécessaires pour aménager une infrastructure de voirie, dès lors que ces travaux satisfont aux diverses règlementations inhérentes à ce type de travaux (études d’impacts, loi sur l’eau, …).

Sont également autorisés dès lors que l’aménagement ou l’extension ne compromettent pas l’exploitation agricole, ou la qualité paysagère du site :

• L’aménagement des constructions à usage d’habitation, sous réserve que la surface de plancher initiale soit supérieure ou égale à 50 m².
• L’extension des constructions à usage d’habitation dans la limite de 30% de la surface de plancher existante à la date d’approbation du P.L.U., sous réserve que l’extension soit réalisés en continuité du bâti à vocation d’habitation existant. Dans le cas d'habitations existantes disposant déjà d'une importante surface de plancher, la surface de plancher totale après extension limitée ne pourra dans tous les cas pas dépasser 170 m².
• Les annexes détachées des habitations existantes dans la limite de 40 m² d’emprise au sol et les piscines (non comptabilisées dans l’emprise au sol) et sous réserve que les constructions soient situées à moins de 20 m des murs extérieurs de la construction à usage d’habitation dont elles sont les annexes.

Sous réserve, pour les trois alinéas ci-dessus : - que les constructions ou extensions de constructions ne compromettent pas l'exploitation agricole ou la qualité paysagère du site, - que la capacité des réseaux publics de voirie, d’eau potable et d’électricité soit suffisante par rapport au projet (en application de l’article L 111-11 du code de l’urbanisme), - qu’en l’absence de réseau d’assainissement, soit mis en place un système d’assainissement non collectif conforme aux dispositions établies par le service public de l’assainissement non collectif (SPANC).

Secteur Np

• les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, à caractère technique et non destinées à l’accueil de personnes, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.
• Les affouillements exhaussements de sol nécessaires aux constructions et installations autorisées dans la zone.
• L’aménagement des constructions à usage d’habitation.
• L’extension des constructions à usage d’habitation dans la limite de 30% de la surface de plancher existante à la date d’approbation du P.L.U. Dans le cas d'habitations existantes disposant déjà d'une importante surface de plancher, la surface de plancher totale après extension limitée ne pourra dans tous les cas pas dépasser 170 m².
• les remblais / déblais rendus nécessaires pour aménager une infrastructure de voirie, dès lors que ces travaux satisfont aux diverses règlementations inhérentes à ce type de travaux (études d’impacts, loi sur l’eau, …).

Dans les secteurs de la zone naturelle inscrits aux trames vertes et bleues: Les affouillements, les exhaussements de sols, les décapages de terre végétale portant sur une superficie supérieure ou égale à 500 m² sont soumis à déclaration préalable auprès de la commune. Cette autorisation pourra être refusée si l’affouillement ou l’exhaussement de sol ou si le décapage de terre végétale compromettent la fonctionnalité écologique du terrain d’assiette (perméabilité de la faune (mammifères, reptiles, amphibiens)).

Dans les zones fonctionnelles des zones humides et dans les zones humides Les occupations et utilisations du sol autorisées en zone naturelle (et exception faite de celles interdites en zone humide) sont admises à condition de ne pas assécher de zone humide, en restituant l’eau au milieu en quantité et en qualité.

Intégration des risques

Dans les zones d’aléas de feux de forêt : Il est rappelé l’obligation de se conformer à l’arrêté préfectoral n°2013008-0007 relatif au débroussaillement réglementaire destiné à diminuer l’intensité des incendies de forêt et à en limiter la propagation.

Dans l’ensemble des zones soumises à des niveaux d’aléas moyens et forts (exception faite de l’aléa feux de forêt et de l’aléa faible de glissement de terrain) sont uniquement autorisés, nonobstant les occupations et utilisations du sol autorisées en zone naturelle :

• sous réserve complémentaire que le maître d'ouvrage prenne des dispositions appropriées aux risques, y compris ceux créés par les travaux : - les constructions et les installations nécessaires au fonctionnement des services d’intérêt collectif ou général déjà implantés dans la zone. - les infrastructures (notamment les infrastructures de transports, de fluides, les ouvrages de dépollution, les aménagements hydroélectriques) et les équipements et ouvrages techniques qui s’y rattachent.
• Tous travaux et aménagements de nature à réduire les risques.

Ainsi que :

• Dans les zones à aléa moyen d’effondrement localisé, ou de tassement, sous réserve complémentaire que le maître d'ouvrage prenne des dispositions appropriées aux risques, y compris ceux créés par les travaux : - les travaux nécessaires au renforcement, à l’entretien et au maintien des bâtiments. des bâtiments existants.
• Dans les zones à aléa faible d’effondrement localisé ou de tassement : - les aménagements des bâtiments existants, sous réserve qu’ils n’entrainent pas une augmentation de la capacité d’accueil.
• Dans les zones à aléa moyen d’émission de gaz : - les constructions ou installations autorisées dans la zone A, sous réserve du respect des prescriptions définies dans la circulaire PPM du 6 janvier 2012, c'està-dire l’adaptation des constructions à la présence possible de gaz, comme une ventilation satisfaisante et un non-confinement.
• Dans les zones à aléa faible d’émission de gaz : - Les constructions ou installations autorisées dans la zone A, sous réserve du respect des prescriptions définies dans la circulaire PPM du 6 janvier 2012, c'està-dire l’application de prescriptions simples sur l'aération et la ventilation.

Dans les secteurs soumis à un risque d’inondation et dans une bande comprise entre 10 m et 20 m comptés à partir du haut des berges des cours d’eau permanents ou non permanents repérés aux règlements graphiques, seuls sont autorisés :

• L’extension mesurée des constructions existantes dans la limite de 20m² de surface de plancher au total (surface du bâtiment existant à la date d’approbation du P.L.U. + 20 m² maximum), sous réserve : - que l’extension ne soit pas destinée à l’habitation, - que le plancher soit calé à la cote TN+150 (150 cm au dessus de la cote des plus hautes eaux). Dans le cas où l'habitation dispose d'un étage refuge, l'extension pourra se faire au niveau du plancher existant.

Dans les zones de ruissellement indifférencié identifiées par l'étude EXZECO :

• Les bâtiments agricoles sont autorisés jusqu'à 600 m² d’emprise au sol (dans les zones où ils sont autorisés par ailleurs),
• L’extension mesurée des constructions existantes est autorisée dans la limite de 20m² de surface de plancher au total (surface du bâtiment existant à la date d’approbation du P.L.U. + 20 m² maximum).

A proximité de dépôts ou d'anciens dépôts de résidus d'extraction minière : les habitation nouvelles ou établissements recevant du public sont interdits sans une évaluation des risques sanitaires attestant que cette proximité est compatible avec la salubrité et la sécurité publiques.

Section 2 : conditions de l’utilisation du sol#

Accès et voirie Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire obtienne une servitude de passage instituée par acte authentique ou par voie judiciaire. En cas de division chaque unité foncière doit être accessible depuis une voie publique ou privée.

Le projet peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie.

Il peut également être refusé ou n'être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

La création d’accès nouveaux sur les routes départementales est soumise à l’accord du Conseil Départemental du Gard.

Eau potable : Toute occupation ou utilisation du sol qui requiert une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d'alimentation en eau potable. Lorsque l’alimentation en eau potable ne peut s'effectuer via le réseau public, elle peut être réalisée par des captages, forages ou puits particuliers. Le recours à une adduction d'eau privée est permis à certaines conditions ci-après et qui devront être rappelées dans le règlement :

• Les adductions d'eau dites « unifamiliales » (un seul foyer alimenté en eau à partir d'une ressource privée) sont soumises à déclaration à la Mairie au titre du Code Général des Collectivités Territoriales (art. L 2224-9). Elles nécessitent en outre l'avis de l'ARS qui s'appuie sur une analyse de la qualité de l'eau ainsi que sur l'absence de risque de pollution potentielle dans un périmètre de 35 mètres de rayon minimum;
• Les adductions d'eau dites « collectives privées » (tous les autres cas ne relevant pas des adductions d'eau dites" unifamiliales": plusieurs foyers, accueil du public, activité agro-alimentaire ...) sont soumises à autorisation préfectorale au titre du Code de la Santé Publique à la suite d'une procédure nécessitant une analyse assez complète et l'intervention d'un hydrogéologue agréé.

Pour tous les points d'eau destinée à la consommation humaine, les dispositions de l’article 10 du règlement sanitaire départemental (RSD - arrêté préfectoral du 15 septembre 1983) devront être satisfaites et notamment celle demandant que « le puits ou le forage soit situé au minimum à 35 mètres des limites des propriétés qu'il dessert ».

Assainissement :

• Eaux pluviales : Zone N Toute construction ou installation susceptible de modifier sur son terrain d’assiette l’organisation de l’écoulement des eaux pluviales doit en organiser l’infiltration sur le terrain d'assiette lui-même, dans des conditions matérielles évitant toute nuisance sur les fonds voisins ou les voiries publiques et privées riveraines. En cas d’impossibilité d’infiltrer les eaux pluviales sur le terrain d’assiette, les eaux pluviales seront rejetées vers un exutoire naturel.

Secteur Np Toute construction ou installation devra évacuer ses eaux pluviales par des canalisations, de type séparatif, raccordées au réseau public d'évacuation des eaux pluviales. En l’absence de réseau ou si le réseau est insuffisant les fossés et bordures de voies prévus à cet effet pourront recueillir les eaux pluviales, sous réserve de l’accord du gestionnaire. Avant rejet, les eaux de ruissellement en provenance des secteurs imperméabilisés pourront transiter par des dispositifs de rétention. Tout où partie des eaux pluviales pourra également être infiltrée sur le terrain d’assiette de la construction.

• Eaux usées :
• Les eaux usées en provenance de toute occupation et utilisation du sol doivent être rejetées dans le réseau public d'assainissement. Le déversement des effluents, autres que les eaux usées domestiques est soumis à autorisation préalable. Cette autorisation fixe, suivant la nature du réseau, les caractéristiques que ces effluents doivent présenter pour être reçus. En cas de contre-pentes, un système de relevage devra permettre le déversement des effluents dans le réseau public d'assainissement.
• En l’absence de réseau, ou si le réseau est insuffisant, les eaux usées en provenance de toute occupation et utilisation du sol doivent être traitées par un dispositif autonome d'assainissement conforme aux prescriptions établies par le SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif).

Non réglementé.

Zone N

Les constructions doivent être implantées selon un recul minimum de : - 4 m de l’alignement des voies et emprises publiques communales.

• Pour les routes départementales :

Niveau

RD

Recul minimum des constructions par rapport à l’axe de la voie

R.D.5

15 m

Toutefois, pour les voies et emprises publiques communales comme pour les routes départementales :

• les ouvrages de faible importance réalisés dans un but d'intérêt général, pour des motifs techniques, de sécurité ou de fonctionnement de l'ouvrage pourront s’implanter entre l’alignement et le recul minimum imposé.
• l’aménagement et l’extension des constructions existantes et comprises en totalité ou partie entre l'alignement et le recul imposé est autorisée, sous réserve de ne pas réduire le recul existant.

Secteur Np Les extensions des constructions existantes pourront s’implanter à l’alignement des voies et emprises publiques ou dans le prolongement du front de rue existant s’il se situe en retrait de l’alignement.

Zone N

La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche d'une limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 m.

Toutefois :

• les ouvrages de faible importance réalisés dans un but d'intérêt général, pour des motifs techniques, de sécurité ou de fonctionnement de l'ouvrage pourront s’implanter entre la limite séparative et le recul minimum imposé.
• l’aménagement et l’extension des constructions existantes et comprises en totalité ou partie entre l'alignement et le recul imposé sont autorisées, sous réserve de ne pas réduire le recul existant.

Secteur Np Les extensions des constructions existantes pourront s’implanter en limites séparatives.

Non réglementé.

Non réglementé.

Définition : La hauteur est mesurée entre :

• le point le plus haut de la construction et le terrain aménagé après travaux si celui-ci est plus bas que le terrain d’origine,
• le point le plus haut de la construction et le terrain d’origine dans le cas contraire. Les ouvrages techniques, cheminées, et autres superstructures ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur maximale.

Pour les bâtiments à usage d’habitation : La surélévation est interdite.

Annexes des bâtiments à usage d’habitation : La hauteur maximale des annexes des constructions à usage d’habitation détachées de l’habitation est fixée à 4 mètres.

L’aspect extérieur n’est pas réglementé pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Zone N Adaptation au terrain Les constructions, par leur composition et leurs accès, devront s’adapter au terrain d’origine, sans modification importante des pentes de celui-ci. Les ouvrages de soutènement maçonnés seront constitués de murets d’aspect pierres jointoyées ou enduits. La hauteur maximale des ouvrages de soutènement est fixée à 1,50 m. Façades (bâtiment principal comme bâtiments secondaires détachés du bâtiment principal) :

• L’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’enduit est interdit (parpaings agglomérés etc.)
• Les façades maçonnées seront : - Soit revêtues d’un enduit. Seules les couleurs chaudes sont autorisées, dans les nuances Jaunes-ocres-beiges. Les couleurs vives et le blanc sont interdits, sauf pour souligner des éléments architecturaux (encadrements d'ouvertures ou autres). - Soit en pierres apparentes ou d’aspect similaire à la pierre,
• Les constructions en bois sont autorisées, sous réserve que l’aspect extérieur des constructions soit maçonné, à l’exception des bâtiments secondaires détachés du bâtiment principal (abri de jardin, garage…) qui pourront être d’aspect bois.
• Les compositions pierres (ou matériau d’aspect similaire à la pierre) et enduits sont autorisées.

Toitures les pentes de toit devront être comprises entre 27% et 35% sauf :

• dans le cas de l’aménagement ou de l’extension d’un bâtiment existant présentant des pentes de toit différentes, s’il s’agit de reconduire les pentes de toit existantes.
• pour les bâtiments secondaires détachés du volume du bâtiment principal, - dans le cas de toits plats (qui sont autorisés sous conditions à l’alinéa cidessous).
• les toits à un pan et les toits plats sont uniquement autorisés : - lorsqu’ils viennent s’appuyer contre le volume principal d’un bâtiment possédant un toit à deux pans au moins, (les toits terrasses et les toits à un pan devant présenter par ailleurs une hauteur inférieure au toit à pans le plus haut). - pour les constructions détachées du volume du bâtiment principal.

Couvertures de toitures

• Sauf pour les toits plats, les toitures seront couvertes de tuiles canal ou tuiles romanes de grande ondulation. Les tuiles pourront être anciennes de récupération ou neuves, dans les tons terre cuite, sans contrastes de couleurs importants entre les tuiles.

Panneaux solaires Nonobstant les règles définissant les matériaux de toiture, l’implantation de panneaux solaires intégrés à la toiture (et non posés sur la toiture) est autorisée.

Clôtures La hauteur des clôtures (lorsqu’elle se situe en bordure de voies et emprises publiques) se mesure à partir du niveau du trottoir fini (ou de la chaussée en l’absence de trottoir). La hauteur maximale des clôtures est fixée à 1,80 m. Elles pourront être composées :

• soit d’un grillage,
• soit d’un mur seul : dans ce cas la limite de hauteur est fixée à 0,50 mètre au lieu de 1,80 m,
• soit d’un mur d’une hauteur maximale de 0,50 m surmonté d’un grillage.

En cas de construction d’un mur, ce dernier devra être en pierres apparentes (ou matériau d’aspect similaire à la pierre) ou enduit sur ses deux faces. Les clôtures pourront être doublées par des haies végétales d’essences locales mélangées (2 m de haut maximum).

Toutefois :

• pour des raisons de sécurité publique, en bordure des voies ouvertes à la circulation, la hauteur des clôtures peut être limitée dans le cas où ces clôtures constitueraient une gêne ou un danger pour la sécurité des usagers (par exemple carrefour, biseau de visibilité, courbe...).
• dans les secteurs à ruissellement important d’eaux pluviales, les clôtures minérales sont interdites. La clôture sera composée par un grillage et/ou une haie végétale.

Les portails devront présenter un recul d’au moins 4 m par rapport à l’alignement des voies publiques.

Dans les secteurs de la zone naturelle inscrits aux trames vertes et bleues : Toutes les clôtures, pour être perméables à la petite faune et ne pas modifier l’écoulement des eaux, devront présenter des dimensions de mailles de grillage supérieures ou égales à 15 ×15 cm. Les murs sont interdits.

Secteur Np

Façades (bâtiment principal comme bâtiments secondaires détachés du bâtiment principal) :

• l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’enduit est interdit (briques creuses, parpaings agglomérés etc.).
• Les façades maçonnées seront : - soit revêtues d’un enduit, le blanc pur et les couleurs vives sont proscrits, - soit en pierres apparentes (ou matériau d’aspect similaire à la pierre). Les joints seront réalisés avec un léger creux (environ 1 cm) par rapport au nu de la pierre.

Toitures les pentes de toit devront être comprises entre 27% et 35% sauf :

• dans le cas de l’aménagement ou de l’extension d’un bâtiment existant présentant des pentes de toit différentes, s’il s’agit de reconduire les pentes de toit existantes.
• pour les bâtiments secondaires détachés du volume du bâtiment principal, - dans le cas de toits plats (qui sont autorisés sous conditions à l’alinéa cidessous).
• les toits à un pan et les toits plats sont uniquement autorisés :
• lorsqu’ils viennent s’appuyer contre le volume principal d’un bâtiment possédant un toit à deux pans au moins, (les toits terrasses et les toits à un pan devant présenter par ailleurs une hauteur inférieure au toit à pans le plus haut).
• pour les constructions détachées du volume du bâtiment principal. - Les toits plats devront être végétalisés.
• Les génoises en façade gouttereau sont obligatoires (deux rangs de tuiles au minimum), sauf lorsqu’il s’agit de bâtiments secondaires détachés du bâtiment principal ou pour les bâtiments à toits plats.

Couvertures de toitures

• Sauf pour les toits plats, les toitures seront couvertes de tuiles canal ou tuiles romanes de grande ondulation. Les tuiles pourront être anciennes de récupération ou neuves, à l’aspect vieilli, dans les tons terre cuite, sans contrastes de couleurs importants entre les tuiles.

Fenêtres de toit :

• Les fenêtres de toit de type châssis de toiture sont autorisées seulement si elles sont encastrées dans la toiture. Les chiens assis et jacobines sont proscrits.

Menuiseries extérieures les contrevents seront avec ouvrants à la française, de type à lames doubléescloutées ou à pentures et contre-pentures avec emboitures.

Cheminées Les cheminées devront être maçonnées.

Clôture La hauteur des clôtures (lorsqu’elle se situe en bordure de voies et emprises publiques) se mesure à partir du niveau du trottoir fini (ou de la chaussée en l’absence de trottoir). La hauteur maximale des clôtures est fixée à 1,80 m. Elles pourront être composées :

• soit d’un grillage,
• soit d’un mur seul : dans ce cas la limite de hauteur est fixée à 0,50 mètre au lieu de 1,80 m,
• soit d’un mur d’une hauteur maximale de 0,50 m surmonté d’un grillage.

En cas de construction d’un mur, ce dernier devra être en pierres apparentes (ou matériau d’aspect similaire à la pierre) ou enduit sur ses deux faces. Les clôtures pourront être doublées par des haies végétales d’essences locales mélangées (2 m de haut maximum).

Toutefois :

• pour des raisons de sécurité publique, en bordure des voies ouvertes à la circulation, la hauteur des clôtures peut être limitée dans le cas où ces clôtures constitueraient une gêne ou un danger pour la sécurité des usagers (par exemple carrefour, biseau de visibilité, courbe...).
• dans les secteurs à ruissellement important d’eaux pluviales, les clôtures minérales sont interdites. La clôture sera composée par un grillage et/ou une haie végétale.

Eléments techniques divers Les caissons de climatisation visibles depuis le domaine public sont interdits.

Restauration de bâtiments existants en pierres

D’une manière générale les adaptations seront strictement limitées aux nécessités fonctionnelles. On privilégiera des interventions contemporaines sobres et respectueuses des principales caractéristiques du bâtiment, en excluant tout pastiche.

Les interventions devront respecter le caractère propre de chaque bâtiment ou partie de bâtiment, ce qui exclut toute adjonction de détails se référant à des architectures anachroniques.

Implantation, volumétrie Les principales caractéristiques des bâtiments ne peuvent être altérées. Le volume et l’ordonnance doivent être conservés.

Toiture-couverture Les éventuelles adaptations de toiture (cotes d’égout et pentes doivent être limitées) et s’accorder avec l’architecture de chaque édifice. A ce titre, les toitures terrasses sont interdites et les accidents de toitures interdits (excroissances, jacobines, châssis, décaissements), à l’exception des fenêtres de toit de type châssis encastrées dans la toiture. Le matériau de couverture sera à conserver, dans le respect des sujétions constructives correspondantes (égouts, rives, faîtage, solins, souches de cheminée).

A défaut, le matériau de couverture de substitution présentera la même texture et la même teinte que le ou les matériaux dominants, dans le respect du bâtiment ou de la partie de bâtiment, et on veillera à restituer ou à reconstituer les sujétions constructives correspondantes.

Façades et ouvertures L’esprit général des façades et l’ordonnancement des ouvertures sont à conserver. Leurs composantes essentielles (portes, devantures de commerces, ouvertures anciennes, dépassées de toiture, etc.) doivent être conservées ou le cas échéant restituées. A l’inverse, on bannira toute transposition anachronique de détails architecturaux sortis de leur contexte, en particulier, les pastiches d’architecture traditionnelle anachroniques : faux bardages, balcons d’agrément pseudo rustiques, plaquage de planches simulant des poutres, etc.

Les encadrements de baies en pierre devront être conservés. Dans le cas où les nécessités fonctionnelles imposent des créations d’ouvertures nouvelles, elles devront être conçues en accord avec l’architecture de chaque partie de l’édifice. Dans ce cas, sauf situation particulière dûment motivée par une analyse typologique et architecturale détaillée, on privilégiera des interventions contemporaines sobres, sous réserve qu’elles respectent l’esprit du bâtiment ou du corps de bâtiment concerné.

Les descentes des gouttières devront présenter un aspect similaire au zinc et les matériaux de synthèse sont interdits pour ces éléments.

Menuiseries, occultations Dans la mesure du possible, les menuiseries existantes sont à conserver, à restituer ou à reconstituer. En cas de modifications d’ouvertures existantes (réduction de portes ou de devantures de commerces, transformation en panneau vitré pour de l’habitat ou une fonction tertiaire, murage, etc.), la transformation doit respecter la dimension initiale. En aucun cas, le recours à des produits ou à des formats standardisés ne peut être invoqué pour justifier la modification d’une ouverture (dimension, linteau, jambage ou appui).

Ravalements Le parement ou le décor de chaque partie de bâtiment est à conserver et/ou à traiter dans le respect de ses matériaux et de sa cohérence d’origine. En particulier, pour ce qui concerne les revêtements de façades, on adoptera des solutions simples et couvrantes, en excluant tout « faux rustique » ou détourage de pierre. La réfection des parements nécessitera l’emploi de matériaux compatibles avec leur support (mortier, enduit, chaux, peinture). Seules les couleurs chaudes sont autorisées, dans les nuances Jaunes-ocresbeiges. Exemples de teintes :

Crouzet urbanisme#

Les polychromies d’enduits sont interdites.

En application de l’article L151-19 du code de l’urbanisme: Le règlement a identifié et localisé des éléments à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural. S’y appliquent les dispositions de l’article 4 des dispositions générales.

Chaque constructeur doit assurer en dehors des voies publiques le stationnement des véhicules induit par toute occupation ou utilisation du sol.

Dans les secteurs de la zone naturelle inscrits aux trames vertes et bleues: Dans les partie de trames vertes accompagnant les cours d’eau, les sols devront être maintenus enherbés. Afin de lutter contre l'allergie au pollen de cupressacées, bétulacées ou oléacées, les plantations de cyprès, troènes et bouleaux en haies sont interdites sur les terrains d’assiette des habitations.

SECTION 3 : POSSIBILITÉ D’OCCUPATION DU SOL Article N 14 - Coefficient d'Occupation du Sol (C.O.S.)

Non réglementé.

Section 4 : obligations relatives aux performances energetiques, environnementales et aux infrastructures et#

RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. Article N 15 - Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales

Non réglementé.

Non réglementé.

Liste des elements de patrimoine proteges au titre de l’article L151‐ 19 du code de l’urbanisme reperes#

Au reglement graphique#

Num.

Elément repéré

Réf. Photo Date photo Type

1 La capitelle du clos#

198.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

Photo

2 Le jardin du guichet#

197.Jpg#

09‐août‐16 RUISSEAU

3 Roquelapierre 4 la font du crapeau 5 l’aven du bouletin#

196.Jpg#

09‐août‐16

Rocher#

09‐août‐16

Source#

194.Jpg#

09‐août‐16

6 La remise de l'emile#

191.Jpg#

09‐août‐16 CABANON

7 Le cabanon de la rivière#

190.Jpg#

09‐août‐16 CABANON

8 Le cabanon du tallagran#

189.Jpg#

09‐août‐16 CABANON

9 Le cabanon des vergers#

188.Jpg#

09‐août‐16 CABANON

10 Le cabanon de la noille#

187.Jpg#

09‐août‐16 CABANON

11 Le bassin de l'yves#

186.Jpg#

09‐août‐16

Bassin#

12 Le bassin du vire#

185.Jpg#

09‐août‐16

13 Le moise#

184.Jpg#

09‐août‐16

14 Le bassin du sac#

183.Jpg#

09‐août‐16

15 Le chene du grand chemin#

182.Jpg#

09‐août‐16

Arbre la statue de la vierge maison lacroix#

181.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

17 Le cadran solaire maison pujade 180.jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

Le bassin et canal souterrain de la piele#

179.Jpg#

09‐août‐16

19 Le lavoir de la norma#

178.Jpg#

09‐août‐16

Lavoir#

20 La source de la pièle#

177.Jpg#

09‐août‐16

21 Le chene du milet#

176.Jpg#

09‐août‐16

Arbre#

22 Le lavoir de la font basse#

175.Jpg#

09‐août‐16

23 Le murier du lavoir#

174.Jpg#

09‐août‐16

24 L’abreuvoir de la font basse#

173.Jpg#

09‐août‐16 ABREUVOIR

25 La font basse#

172.Jpg#

09‐août‐16 FONTAINE

Le passage vouté de la carrière basse#

171.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

27 Le passage vouté du four#

170.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

28 Le four à pain#

169.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

29 Le succelus divinite ancienne#

168.Jpg#

09‐août‐16

Statue#

30 Le calvaire de la place du four#

167.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

31 Le passage de la bibliothèque#

166.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

32 Le calvaire de la bedaire#

165.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

33 Le chapiteau ionique#

164.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

Le marronnier et accacia de l'école#

163.Jpg#

09‐août‐16

35 Les fonds baptismaux#

162.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

36 Le calvaire de la croix rouge#

161.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

37 Le calvaire du mas de l'agathe#

160.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

38 Le chene des agusadouïres#

159.Jpg#

09‐août‐16

39 Le cabanon du damien#

158.Jpg#

09‐août‐16 CABANON

40 Le calvaire de la croisette#

157.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

41 Le platane du jeu de mail#

155.Jpg#

09‐août‐16

42 Le calvaire du jeu de mail#

154.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

43 Le calvaire de la garonne#

153.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

44 Le reposoir de pissenpeile#

152.Jpg#

09‐août‐16

Cuve#

45 La fontaine du mas palisse#

151.Jpg#

09‐août‐16 FONTAINE

46 Le chene du melle#

156.Jpg#

09‐août‐16

47 Le canal des abouradous#

150.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

48 Le hameau du mas palisse#

149.Jpg#

09‐août‐16

Mas#

49 Le calvaire du louzas#

148.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

50 La capitelle du vire#

146.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

La capitelle du clos de la fabresse#

145.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

52 La capitelle de valespece#

144.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

53 Le moulin a gruau (gruyaïre)#

143.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

54 Le moulin de chaulendy#

142.Jpg#

09‐août‐16

55 Le pont de chaulendy#

141.Jpg#

09‐août‐16

Pont#

56 Le murier du mas de lagier#

140.Jpg#

09‐août‐16

57 La levade#

139.Jpg#

09‐août‐16

Retenue d'eau#

58 Le chene de la pouzarenque#

138.Jpg#

09‐août‐16

59 Le mur des combes#

137.Jpg#

09‐août‐16

Mur#

60 La font du sac#

136.Jpg#

09‐août‐16

61 La cabane du vallier#

135.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

62 Le bassin de carreiroune#

134.Jpg#

09‐août‐16

63 L’aven du traves de l'aven#

133.Jpg#

09‐août‐16

Aven#

64 Le dolmen du traves de l'aven#

132.Jpg#

09‐août‐16

Dolmen#

65 L’ancienne carriere la perrière#

131.Jpg#

09‐août‐16

Ancienne carriere#

66 La baume du mounet#

130.Jpg#

09‐août‐16

Abri sous roche#

67 La capitelle de roque‐servière#

129.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

68 La pierre du brugas#

128.Jpg#

09‐août‐16

Menhir#

69 La capitelle du viroulet#

127.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

70 La fontaine de la place#

119.Jpg#

09‐août‐16 FONTAINE

71 Le murier du cougnas#

193.Jpg#

09‐août‐16

72 Le bassin du nicolas#

192.Jpg#

09‐août‐16

73 Le maronnier de l'yves#

202.Jpg#

09‐août‐16

74 La fontaine de la piele#

201.Jpg#

09‐août‐16 FONTAINE

75 La baume du grand clos#

200.Jpg#

09‐août‐16

76 La source de la font basse#

199.Jpg#

09‐août‐16

77 L’abreuvoir du claude#

126.Jpg#

09‐août‐16 ABREUVOIR

78 Le pin du leon#

125.Jpg#

09‐août‐16

79 Les platanes de la place#

124.Jpg#

09‐août‐16

80 La facade du chateau#

123.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

81 La tour de l'horloge#

122.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

82 L’ancienne grille de l’eglise#

121.Jpg#

09‐août‐16 OUVRAGE

83 Le calvaire de la place#

120.Jpg#

09‐août‐16 CALVAIRE

84 Le megalithe de la perriere#

203.Jpg#

09‐août‐16

Pierre plantee#

85 La capitelle du pujolas#

147.Jpg#

09‐août‐16 CAPITELLE

Num.

Elément repéré

Réf. Photo Date photo Type

Photo

Im3736.JPG 10‐janvier‐17 Fossé

Le beal de chaulendy les canalisations de la fontaine de la place#

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88 La canalisation de la font basse /#

PR36 Chemin de petite randonnee#

Troncons hors village#

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/

Canalisation Pas de photo (ouvrage souterrain)

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Canalisation Pas de photo (ouvrage souterrain)

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Chemin

Pas de photo.

Les tilleuls de part et d’autre de la R.D.5#

Im204.JPG

10‐mars‐7 Arbres