Zone 1AUZone au Pradet

les constructions destinées à l’industrie, à l’exploitation agricole ou forestière, aux entrepôts, les installations classées pour la protection de l’environnement non mentionnés à l’article 1AU2, les dépôts sauvages de toute nature (ferraille, véhicules accidentés ou usagés, etc…) notamment ceux susceptibles d’apporter des nuisances aux eaux souterraines, les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, les Parcs Résidentiels de Loisirs (PRL), les villages de vacances.

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• les installations classées au titre de la protection de l’environnement, dans la mesure où elles sont indispensables à la vie des habitants de la zone et à condition que les mesures prises pour en diminuer les nuisances garantissent la salubrité et la sécurité publique, les constructions à usage artisanal à condition de ne générer aucune nuisance incompatible avec l’habitat, les constructions à usage d’habitation, commercial, artisanal à condition qu’elles soient intégrées dans une opération d’ensemble et qu’elles soient compatibles avec les orientations d’aménagement, dans l’ensemble de la zone, hormis le secteur 1AUa2, les programmes de plus de 2 logements sont autorisés sous condition qu’ils comportent au moins 30% de la SHON destinée à du logement en Logement Locatif Social tel que défini à l’article L. 302-5 du code de la Construction et de l’habitat, les commerces, services, activités artisanales compatibles avec la proximité de l’habitat sont autorisés sous réserve qu’ils soient implantés dans les rez-de-chaussée des bâtiments donnant sur un espace public. Cette règle ne s’applique pas dans le secteur 1AUb3 et dans la zone 1AU de l’Artaude, dans le secteur 1AUb1, les programmes de logements sont autorisés sous condition que leur SHON globale ne dépasse pas 1 600 m², dans le secteur 1AUb2, les programmes de logements sont autorisés sous condition que leur SHON globale ne dépasse pas 1 800 m², dans le secteur 1AUb3, les programmes de logements sont autorisés sous condition que leur SHON globale ne dépasse pas 5500 m², dans le secteur 1AUc1, les programmes de logements sont autorisés sous condition que leur SHON globale ne dépasse pas 13 500 m², dans le secteur 1AUc2, les programmes de logements sont autorisés sous condition que leur SHON globale ne dépasse pas 6 375 m²,

Section II.– conditions de l’occupation du sol#

Accès

Dans l’ensemble de la zone 1AU :

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins ou éventuellement obtenu en application de l’article 682 du code civil.

Dans tous les cas, les caractéristiques des accès doivent répondre à l’importance et à la destination de l’immeuble ou ensemble d’immeubles à desservir, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

L’autorisation d’utilisation du sol peut être subordonnée à la réalisation d’aménagements particuliers concernant les accès en tenant compte de l’intensité de la circulation et de la sécurité publique.

Les voiries d’accès devraient être à double issue sur les voies principales ouvertes à la circulation publique pour permettre aux véhicules de secours de circuler sur tout le pourtour de chaque zone.

Ce voies d’accès qui constituent également la desserte de ces zones devraient posséder les caractéristiques suivantes :

• largeur minimale de 6 mètres, bandes de stationnement exclues
• force portante calculée pour un véhicule de 19 tonnes rayon intérieur minimum R : 11 mètres

Sur largeur S= 15/R dans les virages de rayon inférieur à 50 mètres (S et R exprimés en mètres)

Hauteur libre au dessus de la voie de 3,5 mètres

Pente en log inférieure à 15 %

Les voies internes auront les caractéristiques suivantes :

• largeur minimale de 5 mètres, bandes de stationnement exclues
• ces voiries seront de préférence à double issue
• les culs de sac devront être de longueur inférieure à 80 mètres et équipés en bout d’une aire ou d’un TE de retournement réglementaire
• force portante calculée pour un véhicule de 19 tonnes
• rayon intérieur minimum R : 11 mètres
• Sur largeur S= 15/R dans les virages de rayon inférieur à 50 mètres (S et R exprimés en mètres)
• Hauteur libre au dessus de la voie de 3,5 mètres
• Pente en log inférieure à 15 %

Dans la zone 1AU de la Grenouille :

• les îlots d’habitation devront être conçus de manière à assurer une perméabilité piétonne permettant de traverser l’îlot,
• toute opération devra prévoir, sur son unité foncière, un cheminement accessible aux personnes à mobilité réduite reliant les emprises publiques ou les voies à l’entrée du bâtiment.

Voies de desserte

Les futures voies à créer (voies vertes, piétonnes et circulées) devront être compatibles avec les principes édictées dans les orientations d’aménagement.

Les caractéristiques des voies de desserte doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte, défense contre l’incendie, de protection civile, brancardage, ramassage des ordures ménagères, et des objets encombrants, etc.

Les voies devront être maillées entre elles.

Le schéma de voiries nouvelles doit être structuré de manière à limiter les impasses et mailler le quartier avec les voies existantes. La hiérarchie et le dimensionnement des voies sont adaptés à la polyvalence et aux usages tels que décrits dans l’orientation d’aménagement.

En cas d’impossibilité de raccorder une voie, la création d’une ou plusieurs voie de desserte en impasse est admise, à condition que celles-ci soient aménagées, de telle sorte que les véhicules puissent effectuer un demi-tour. De plus, il devra être prévu à minima un accès et/ou cheminement piéton depuis l’impasse vers le cheminement ou l’espace public le plus proche.

Toute voie nouvelle doit être conçue de manière à assurer le confort et la sécurité des déplacements à pied ou à vélo tant sur la voie que dans ses accès sur les voies existantes. De plus, les voies nouvelles se raccordant à des aménagements modes doux existants doivent garantir le raccordement et le maillage mode doux aux itinéraires.

Pour favoriser les continuités écologiques (pour réguler les eaux de ruissellement), les profils des voies doivent intégrer des systèmes de récupération et de stockage des eaux de pluie. Les systèmes à ciel ouvert intégrés dans la composition paysagère des voiries sont à privilégier.

Les voies nouvelles devront présenter un caractère perméable.

Energie

Il est recommandé l’utilisation des énergies renouvelables pour l’approvisionnement énergétique des constructions neuves, en fonction des caractéristiques de ces constructions, et sous réserve de la protection des sites et des paysages.

Il conviendra de privilégier l’utilisation des énergies renouvelables dans la production de chaud/froid et de privilégier les solutions mutualisées à l’échelle de l’opération ou par secteurs.

Alimentation en eau potable

Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable, doit obligatoirement être alimentée par branchement à un réseau collectif sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Assainissement

Eaux usées

Le branchement à un réseau collectif d'assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toutes constructions ou installations engendrant des eaux usées. Lorsque celui-ci n’existe pas, des dispositifs techniques doivent être mis en place afin d’anticiper un raccordement futur au réseau d’assainissement collectif.

Eaux pluviales

Dans l’ensemble de la zone 1AU :

Les futurs aménagements devront être en cohérence avec les prescriptions du Schéma Directeur Pluvial annexé au PLU.

Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales (articles 640 et 641 du Code Civil).

Lorsqu'il existe un réseau collectif spécifique apte à recueillir les eaux pluviales, les aménagements sur le terrain doivent garantir leurs évacuations dans ledit réseau. L’écoulement des eaux pluviales dans le réseau d’assainissement collectif est interdit.

Dans le cas où les eaux pluviales ne peuvent pas être rejetées dans un réseau collectif, toutes les dispositions doivent être envisagées pour limiter l’imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise des débits et des écoulements sur les parcelles. Ainsi, il est imposé une rétention des eaux pluviales à la parcelle.

Dans le cas d’opération d’ensemble, les systèmes de collecte et d’exutoire des eaux de pluies choisis sont de préférence issus de techniques environnementales (noues, etc.) et doivent être régulièrement entretenus. Les eaux de pluies doivent être, dans la mesure du possible, récupérées pour l’entretien des espaces verts collectifs par des systèmes alternatifs adaptés.

Dans la zone 1AU de la Grenouille :

La gestion des eaux pluviales doit prendre en compte :

• la non-aggravation du risque d’instabilité du terrain,
• la non-aggravation du risque inondation, le non-assèchement des zones humides, la protection de la nappe phréatique, la participation à la création d’un cadre de vie agréable (pas simplement un ouvrage technique).

Un réseau double séparatif : eaux pluviales claires (toitures) / eaux pluviales chargées (chaussées, parkings…) pourra être envisagé, ainsi que la mise en place de systèmes de traitement des eaux pluviales chargées (séparateurs à hydrocarbures, plantes aux propriétés dépolluantes…).

Les plantations liées aux ouvrages de gestion des eaux de pluie seront préférentiellement des espèces adaptées aux milieux humides (roseau, iris, typha, carex,…).

Réseaux électriques et téléphoniques

Le raccordement des constructions aux réseaux de téléphone, d’électricité et de télédistribution doit être réalisé en souterrain jusqu’à la limite du domaine public en un point à déterminer en accord avec les services gestionnaires.

Ordures ménagères

Il est exigé la réalisation d’un lieu de stockage (de préférence enterré) des déchets commun pour chaque construction, dimensionné de manière à recevoir et permettre de manipuler sans difficulté tous les récipients nécessaires à la collecte sélective des déchets et accessible depuis la voie publique avec un accès différencié de l’entrée du bâtiment et conçu de manière à s’intégrer dans l’environnement urbain.

Ruisseaux et fossés

Les ruisseaux et fossés de drainage et autres écoulements de surface existants ne seront ni couverts, ni déviés excepté en cas d’impératifs techniques (passage de voies, de cheminements,…).

Lorsqu’ils sont longés par une ripisylve, ils ne seront ni imperméabilisés, ni recalibrés sous peine de mettre en danger la végétation.

Défense incendie

Toutes les zones seront équipées de poteaux incendie répondant aux normes NFS 61-213 installés conformément à la norme NFS 62-200 et possédant un débit nominal de 60 m3/h sous une pression de 1 bar.

Toute construction devra s’en trouver éloignée de 200 mètres au plus.

Non réglementé.

Les règles d’implantations s’appliqueront par rapport aux limites des terrains issus des divisions.

Sauf disposition contraire ou particulière, les règles d’implantation définies s’appliquent aux façades des constructions prises dans le plan vertical de leur nu.

Dans la zone 1AU de l’Artaude, les constructions principales doivent être implantées :

• soit à l’alignement, soit dans une bande comprise entre 5 et 20 mètres par rapport à l’alignement des voies publiques existantes ou projetées, ou de la limite qui s’y substitue pour les voies privées.

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Dans la zone 1AU de la Grenouille :

Sauf disposition contraire ou particulière, les saillies sur l’espace public existant ou prévu sont admises sous condition que les surplombs sur l’espace public respectent au minimum une hauteur de 4,5 mètres au dessus de l’espace public.

Dans l’ensemble de la zone 1AU de la Grenouille, l’implantation des futures constructions devra être compatible avec les principes d’implantations édictés dans les orientations d’aménagement. De préférence, les façades principales des futures constructions devront être orientées au Sud / Sud Est.

Le long du chemin de la Foux, les futures constructions devront être implantées :

• à une distance stricte de 4 mètres de l’emprise future de la voie publique.

Pour les futures voies orientées Est Ouest, l’implantation des constructions sera différente en fonction de leur localisation au nord ou au sud des voies à créer :

• au sud des futures voies orientées Est Ouest, les futures constructions devront être implantées à l’alignement des voies publiques ou privées ou de la limite d’emprise qui s’y substitue,
• au nord des futures voies orientées Est Ouest, l’alignement sera marqué par l’implantation des clôtures et ou des annexes (garages par exemple) et ou d’un élément bâti.

Pour les futures voies orientées Nord Sud, l’impression d’alignement urbain devra être créé par l’implantation à l’alignement des éléments bâtis (corps principal ou pignon, clôtures, garages,…) de manière continue.

Sous réserve de justifications techniques, architecturales ou d’intégration dans le site, des autres dispositions que celles définies dans les règles générales pourront être exceptionnellement autorisées dans les cas suivants :

• pour une construction en prolongement d’un corps de bâtiment existant,
• pour la réalisation d’un équipement collectif d’intérêt général,
• en raison d’une configuration atypique ou complexe du terrain,
• en raison de conditions d’accès spécifiques à la parcelle,
• pour des raisons de conceptions architecturales bioclimatiques ou valorisant les performances énergétiques du bâtiment.
• dans le cas d’un projet architectural significatif
• pour respecter les servitudes existantes

Les règles d’implantations s’appliqueront par rapport aux limites des terrains issus des divisions.

Toute construction doit être implantée soit :

• en limite séparative,
• en observant une marge de recul au moins égale à la moitié de la hauteur, sans pouvoir être inférieur à 4 mètres.

Les implantations des constructions devront être favorables à une conception bioclimatique des bâtiments.

Non réglementé sauf dans la zone 1AU de la Grenouille :

• dans le secteur 1AUa : l’emprise au sol des bâtiments ne peut excéder 20% de la surface du terrain,
• dans le secteur 1AUb : l’emprise au sol des bâtiments ne peut excéder 25% de la surface du terrain,
• dans le secteur 1AUc : l’emprise au sol des bâtiments ne peut excéder 35% de la surface du terrain,

Définition de la hauteur

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel initial de la propriété, avant les éventuels travaux de terrassement et d'exhaussement nécessaires à la réalisation des travaux, jusqu'à l'égout de toiture (ou l'acrotère pour les toits-terrasse), ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.

Lorsque la voie est en pente, la hauteur est prise au milieu du bâtiment ou au milieu de chaque section de bâtiment de 15 m de longueur

Hauteur

Dans la zone 1AU de l’Artaude, la hauteur des constructions doit être établie au regard de la hauteur des constructions voisines et ne doit pas dépasser 9 mètres à l'égout de toiture ou l’acrotère.

Dans la zone 1AU de la Grenouille :

• dans le secteur 1AUa1 : la hauteur est limitée à 6 mètres, dans le secteur 1AUa2 : les futures constructions devront être de plain pied. Un étage est autorisé dans la limite de 50% de l’emprise au sol du bâtiment, dans le secteur 1AUb : la hauteur est limitée à 6,5 mètres. Un étage supplémentaire est autorisé sous réserve de ne pas dépasser 50% de l’emprise au sol du bâtiment, dans le secteur 1AUc : la hauteur est limitée à 9,5 mètres. Un étage supplémentaire est autorisé sous réserve de ne pas dépasser 50% de l’emprise au sol du bâtiment.

Dans le cas de parking semi enterré, leur hauteur ne devra pas dépasser 50 cm du terrain naturel.

Conditions générales

L’aspect esthétique des constructions nouvelles ainsi que les adjonctions ou modifications de constructions existantes doit être étudié de manière à assurer leur parfaite intégration dans le paysage naturel ou urbain (volumes, matériaux, teintes).

Pour tous travaux concernant les bâtiments anciens et des constructions neuves de facture traditionnelle, il conviendra de faire appel à des matériaux traditionnels.

L’architecture contemporaine et bioclimatique est autorisée sous réserve de respecter les formes, couleurs et volume de l’architecture traditionnelle locale.

Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Dans la zone 1AU de la Grenouille :

L’aspect extérieur des futures constructions devra être compatible avec les images de référence présentées dans les orientations d’aménagement. De ce fait, toute architecture de type néo-régional ou néo-rural est proscrite.

Architecture

Dans la zone 1AU de la Grenouille :

L’architecture contemporaine et bioclimatique est à privilégier.

Une diversité architecturale entre sous-secteurs devra être réalisée.

De même, les projets participeront par leur architecture à la mise en œuvre des objectifs de qualité environnementale du bâti : orientation des façades, dimensions et performance thermique des ouvertures et occultations, isolation par l’extérieur, capteurs solaires,…

Sont notamment interdits tous pastiches architecturaux et édicules ornementaux.

Adaptation au terrain

La disposition de la construction et son implantation devront tenir compte de la topographie originelle du terrain et s’y adapter, et non l’inverse.

Les travaux de terrassement ne pourront être entrepris avant la délivrance du permis de construire.

Orientation

De préférence, les façades principales seront orientées au Sud.

Aspect des constructions

Volumétrie

Une hiérarchie des volumes, dans la construction neuve, devra permettre de maintenir la notion de corps principal dominant, au regard des volumes annexes.

Cette simplicité sera notamment recherchée pour les toitures où, en tout état de cause, la toiture principale devra rester dominante.

Traitement des façades

L’utilisation de matériaux favorisant la Qualité Environnementale des Bâtis (structure bois, isolation par l’extérieur,…) est autorisée sous réserve d’une cohérence architecturale du projet.

Toitures

Les toitures seront en terrasse ou éventuellement à simple ou double pente. Les toitures terrasses devront offrir au moins une des fonctions suivantes : terrasse de logement et/ou toiture végétalisée et/ou stockage des eaux de pluie et/ou accueil d’installations solaires.

Pour les toitures en pente, l’inclinaison et l’orientation des toitures devront permettre d’offrir un compromis entre bonnes conditions d’implantation de systèmes solaires (rendement) et intégration paysagère.

Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires.

Tant en bordure des voies, qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’harmoniser entre elles et avec leur environnement immédiat. La hauteur maximale des clôtures est de 1 mètre. Toutefois, une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de clôture servant de murs de soutènement.

Les clôtures seront constituées soit :

• d'une haie végétale d'essences locales, éventuellement doublée d'un grillage,
• soit d’un simple grillage de texture fine et de couleur s’intégrant avec le paysage local,
• soit de ganivelles.

En façade sur rue, les clôtures seront constituées d’un muret surmonté de grille à barreaudage, métal tressé ou serrurerie.

Les portails d’accès doivent être de forme simple et droite. Les couleurs du portail seront en harmonie avec la construction principale.

Capteurs solaires

Les capteurs solaires devront être implantés de telle sorte qu’ils assurent une bonne intégration architecturale dans le bâti existant et ou dans le milieu environnant.

Dispositions particulières:

Les citernes à gaz liquéfié, à combustible liquide, ainsi que les installations similaires doivent être implantées de telles manières qu’elles ne soient pas visibles de la voie publique.

Les équipements d’énergies renouvelables et de rafraîchissement seront obligatoirement intégrés dans l’architecture du bâtiment.

Principes généraux

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré sur le terrain même, en dehors des voies publiques.

Chaque place de stationnement devra présenter des dégagements suffisants pour l’utilisation directe de cet emplacement.

Les espaces nécessaires aux manœuvres des véhicules seront aménagés sur le terrain, objet de l’autorisation.

Les places de stationnement devront être réalisées en priorité en sous-sol ou intégrées à la construction. Lorsque les espaces de stationnement ne sont pas réalisés en sous sol, ils doivent être traités en surface perméable de type végétalisée par exemple.

En cas de contrainte d’ordre technique ou d’ordre urbanistique empêchant la réalisation matérielle des places de stationnement réglementaires, le constructeur pourra s’affranchir de ses obligations par 4 moyens :

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• la réalisation d’aire de stationnement sur un autre terrain situé dans un rayon de 300m maximum du premier à condition qu’il apporte la preuve qu’il réalise ou fait réaliser les dites places et que ces places sont affectées à l’opération, l’acquisition sur un terrain situé dans un rayon de 300m maximum, des places de stationnement nécessaires,

L’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation distant de 300m maximum,

Le paiement d’une participation en vue de la réalisation de parcs publics de stationnement, dans les conditions fixées par le Code de l’Urbanisme.

Nombre d’emplacements

Pour les constructions à usage d’habitations :

1 par logement pour les T1, 1,5 par logement pour les T2 et T3, 2 places par logement à partir du T4.

Pour les constructions à usage de bureaux :

Une place pour 50m² de SHON.

Pour les constructions à usage de commerces :

Une place pour 40m² de SHON.

Pour les constructions à usage artisanat :

Une place pour 100m² de SHON.

Pour les constructions à usage d’hôtellerie :

Une place par chambre.

Le nombre de places dédiées au P.M.R. sera conforme aux règles d’affectation prévues par le Code de la Construction et de l’Habitation en fonction de la nature des opérations.

Traitement du stationnement

Sous secteur 1AUa

Au minimum 1 place par logement sera couverte (enterrée, en garage,…) et l’autre place pourra être aménagée sur la parcelle.

Sous secteurs 1AUb

Au minimum 1 place par logement sera couverte (enterrée, en garage,…). Les autres places seront soit accessibles depuis la voie, soit aménagées sur la voirie (stationnement longitudinal et/ou stationnement en poches).

Sous secteurs 1AUc

Au minimum 1 place par logement sera intégrée au bâti (en semi-enterré, enterré ou dans le volume bâti).

Dans le cas d’une opération visant à limiter la place de la voiture dans un îlot, les espaces de stationnement mutualisés sont autorisés sous réserve d’une intégration paysagère.

Pour les constructions à usage d’hôtellerie, 50% du stationnement devra être enterré ou semi-enterré.

Cycles

Pour les constructions à usage d’habitation, les locaux pour le garage des vélos, accessibles depuis la voie de desserte ou intégrés aux constructions, doivent être créés. Les aires de stationnement nécessaires aux deux roues doivent être prévues en nombre suffisant.

Pour les autres constructions (commerces, équipements,…), des places de stationnement deux roues seront prévues.

Elles pourront être abritées et devront être facilement accessible depuis l’espace public.

Les plantations existantes à hautes tiges doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes d'espèces indigènes. Les espaces libres non bâtis et non occupés par les aires de stationnement doivent être aménagées et composées à la manière des parcs, jardins, aire de jeux… Ils seront densément plantés d’espèces compatibles avec le milieu environnant et plantés de massifs arbustifs à raison d’un arbre de haute tige au moins par 200 m² de cette surface.

Les aires de stationnement en surface comportant plus de 3 emplacements doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 3 emplacements. Ces arbres de haute tige peuvent être regroupés afin de constituer des massifs significatifs.

Les haies devront être composées d’essences locales.

Les haies composées essentiellement de conifères sont interdites. Les haies mélangées sont recommandées.

Dans chaque opération, il sera crée un espace collectif aménagé et planté.

La totalité des unités foncières doivent être débroussaillé et maintenu en état débroussaillé conformément aux dispositions de l’arrêté préfectoral en vigueur.

Section III. –possibilites maximales d’occupation du sol#

Dans l’ensemble de la zone, le COS est limité à 0,25

Dans le secteur 1AUa1 : le COS est limité à 0,3

Dans le secteur 1AUa2 : le COS est limité à 0,15

Dans le secteur 1AUb : le COS est limité à 0,4

Dans le secteur 1AUc : le COS est limité à 0,85

Titre II#