Zone 1AU1

Intitulé du document : STATIONNEMENT

Principes généraux

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré sur le terrain même, en dehors des voies publiques.

Chaque place de stationnement devra présenter des dégagements suffisants pour l’utilisation directe de cet emplacement. Les espaces nécessaires aux manœuvres des véhicules seront aménagés sur le terrain, objet de l’autorisation.

Les places de stationnement devront être réalisées en priorité en sous-sol ou intégrées à la construction. Lorsque les espaces de stationnement ne sont pas réalisés en sous sol, ils doivent être traités en surface perméable de type végétalisée par exemple.

En cas de contrainte d’ordre technique ou d’ordre urbanistique empêchant la réalisation matérielle des places de stationnement réglementaires, le constructeur pourra s’affranchir de ses obligations par 4 moyens :

- la réalisation d’aire de stationnement sur un autre terrain situé dans un rayon de 300m maximum du premier à condition qu’il apporte la preuve qu’il réalise ou fait réaliser les dites places et que ces places sont affectées à l’opération,

- l’acquisition sur un terrain situé dans un rayon de 300m maximum, des places de stationnement nécessaires, - L’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de

réalisation distant de 300m maximum, - Le paiement d’une participation en vue de la réalisation de parcs publics de stationnement, dans les conditions

fixées par le Code de l’Urbanisme.

Nombre d’emplacements

Pour les constructions à usage d’habitations : 1 par logement pour les T1, 1,5 par logement pour les T2 et T3, 2 places par logement à partir du T4.

Pour les constructions à usage de bureaux :

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Plan Local d'Urbanisme - Règlement

Une place pour 50m² de SHON.

Pour les constructions à usage de commerces : Une place pour 40m² de SHON.

Pour les constructions à usage artisanat : Une place pour 100m² de SHON.

Pour les constructions à usage d’hôtellerie : Une place par chambre.

Le nombre de places dédiées au P.M.R. sera conforme aux règles d’affectation prévues par le Code de la Construction et de l’Habitation en fonction de la nature des opérations.

Traitement du stationnement

Sous secteur 1AUa Au minimum 1 place par logement sera couverte (enterrée, en garage,…) et l’autre place pourra être aménagée sur la parcelle.

Sous secteurs 1AUb Au minimum 1 place par logement sera couverte (enterrée, en garage,…). Les autres places seront soit accessibles depuis la voie, soit aménagées sur la voirie (stationnement longitudinal et/ou stationnement en poches).

Sous secteurs 1AUc Au minimum 1 place par logement sera intégrée au bâti (en semi-enterré, enterré ou dans le volume bâti).

Dans le cas d’une opération visant à limiter la place de la voiture dans un îlot, les espaces de stationnement mutualisés sont autorisés sous réserve d’une intégration paysagère.

Pour les constructions à usage d’hôtellerie, 50% du stationnement devra être enterré ou semi-enterré.

Cycles

Pour les constructions à usage d’habitation, les locaux pour le garage des vélos, accessibles depuis la voie de desserte ou intégrés aux constructions, doivent être créés. Les aires de stationnement nécessaires aux deux roues doivent être prévues en nombre suffisant.

Pour les autres constructions (commerces, équipements,…), des places de stationnement deux roues seront prévues. Elles pourront être abritées et devront être facilement accessible depuis l’espace public.

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES

Les plantations existantes à hautes tiges doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes d'espèces indigènes. Les espaces libres non bâtis et non occupés par les aires de stationnement doivent être aménagées et composées à la manière des parcs, jardins, aire de jeux… Ils seront densément plantés d’espèces compatibles avec le milieu environnant et plantés de massifs arbustifs à raison d’un arbre de haute tige au moins par 200 m² de cette surface. Les aires de stationnement en surface comportant plus de 3 emplacements doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 3 emplacements. Ces arbres de haute tige peuvent être regroupés afin de constituer des massifs significatifs.

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Plan Local d'Urbanisme - Règlement Les haies devront être composées d’essences locales. Les haies composées essentiellement de conifères sont interdites. Les haies mélangées sont recommandées. Dans chaque opération, il sera crée un espace collectif aménagé et planté. La totalité des unités foncières doivent être débroussaillé et maintenu en état débroussaillé conformément aux dispositions de l’arrêté préfectoral en vigueur.

SECTION III. –POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Dans l’ensemble de la zone, le COS est limité à 0,25 Dans le secteur 1AUa1 : le COS est limité à 0,3 Dans le secteur 1AUa2 : le COS est limité à 0,15 Dans le secteur 1AUb : le COS est limité à 0,4 Dans le secteur 1AUc : le COS est limité à 0,85

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Plan Local d'Urbanisme - Règlement

TITRE II

Réalisé par

G2C environnement

316 Rue Henry Becquerel 11400 CASTELNAUDARY

COMMUNE DU PRADET

DEPARTEMENT DU VAR

PLAN LOCAL D’URBANISME

REGLEMENT

Arrêté le : 8 avril 2011

G2C Environnement

Approuvé le : 21 décembre 2011

4

Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine

Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France

Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0)4 42 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr - www.g2c.fr - www.cartajour.com

AIX EN PROVENCE ARGENTAN ARRAS BRIVE CHARLEVILLE MACON MONT DE MARSAN NANCY PARIS ROUEN TOULOUSE

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Plan Local d'Urbanisme - Règlement

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Plan Local d'Urbanisme - Règlement

SOMMAIRE

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Commune du Pradet (UPSE 08204)

Plan Local d'Urbanisme - Règlement

TITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

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Commune du Pradet (UPSE 08204)

Plan Local d'Urbanisme - Règlement

CHAPITRE I - ZONE UA

Elle correspond au centre aggloméré du « village ». Elle est destinée à recevoir, outre l’habitat, les activités qui en sont le complément normal. Les constructions y sont édifiées en ordre continu dont il convient de préserver et de prolonger les caractéristiques.

SECTION I. - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL