Zone 2AU1

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

1) Principe : L’aspect esthétique des constructions nouvelles doit être étudié de manière à assurer leur parfaite intégration dans le paysage naturel.

Intitulé du document : STATIONNEMENT

Non réglementé.

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES

Non réglementé.

SECTION III. – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Non réglementé.

55

Commune du Pradet (UPSE 08204)

Plan Local d'Urbanisme - Règlement

TITRE III DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

CHAPITRE UNIQUE - ZONE A

Il s’agit d’une zone constituée par les parties du territoire communal affectées aux exploitations agricoles. La valeur agronomique et paysagère élevée de ces terres imposent d’assurer la pérennité des exploitations en interdisant toute utilisation du sol de nature à faire obstacle à leur fonctionnement ou à porter atteinte à l’équilibre économique et écologique indispensable aux exploitations agricoles. Un secteur Ap inconstructible est crée afin de prendre en compte la qualité paysagère et environnementale des lieux (ZNIEFF, PPR, ….) La zone A est concernée par le Plan de Prévention des Risques dont les pièces réglementaires sont annexées au présent PLU. Toute construction, aménagement ou occupation du sol concerné par les zones du PPR doit respecter en priorité les prescriptions du règlement du PPR qui s’impose au PLU. Les autorisations et utilisations du sol admises dans la zone A ne sauraient être acceptées sans la prise en compte du risque d’incendie de forêt dans le cadre des dispositions de l’article R 111.2 du CU. En outre, ces autorisations doivent s’accompagner de la mise en œuvre des dispositions de l’article R 111.5 du CU au titre de l’accessibilité des moyens de secours et des dispositions de la circulaire n°465 du 10/12/51 au titre de la défense en eau d’incendie.

SECTION I. -NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

Réalisé par

G2C environnement

316 Rue Henry Becquerel 11400 CASTELNAUDARY

COMMUNE DU PRADET

DEPARTEMENT DU VAR

PLAN LOCAL D’URBANISME

REGLEMENT

Arrêté le : 8 avril 2011

G2C Environnement

Approuvé le : 21 décembre 2011

4

Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine

Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France

Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0)4 42 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr - www.g2c.fr - www.cartajour.com

AIX EN PROVENCE ARGENTAN ARRAS BRIVE CHARLEVILLE MACON MONT DE MARSAN NANCY PARIS ROUEN TOULOUSE

Commune du Pradet (UPSE 08204)

Plan Local d'Urbanisme - Règlement

1

Commune du Pradet (UPSE 08204)

Plan Local d'Urbanisme - Règlement

SOMMAIRE

2

Commune du Pradet (UPSE 08204)

Plan Local d'Urbanisme - Règlement

TITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

3

Commune du Pradet (UPSE 08204)

Plan Local d'Urbanisme - Règlement

CHAPITRE I - ZONE UA

Elle correspond au centre aggloméré du « village ». Elle est destinée à recevoir, outre l’habitat, les activités qui en sont le complément normal. Les constructions y sont édifiées en ordre continu dont il convient de préserver et de prolonger les caractéristiques.

SECTION I. - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL