Zone NZone naturelle au Thil

En N et Na Sont interdites toutes les destinations à l’exception de celles permises à l’article N.2, ainsi que les installations qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect seraient incompatibles avec le caractère du voisinage, ou susceptible de porter atteinte à l’environnement, à la qualité des sites ou aux milieux naturels, aux paysages, à la salubrités ou à la sécurité publique, notamment les exhaussements et affouillements, remblais et déblais, ainsi que les dépôts de toutes natures, en mesure d’empêcher le ruissellement et l’infiltration naturelle des eaux pluviales.

En application de l’article L130-1 du Code de l’Urbanisme en Espace Boisé Classé, tout changement d’affectation ou de mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation la protection ou la création de boisement est interdit.

En N et Na Les constructions et installations nécessaires à l’implantation des différents réseaux (eau, assainissement, électricité, voirie, télécommunications, énergies renouvelables, etc...) sont autorisées sous réserve qu’elles ne portent pas atteinte à l’environnement, à la qualité des sites, des milieux naturels ou des paysages et que leur hauteur ne dépasse pas 15 m.

En Na Sur les unités foncières où une construction principale d’habitation est déjà construite, sont autorisés : " une seule extension, dont l’emprise au sol n’excédera pas 30m2, est autorisée par îlot de propriété à compter de la date d’approbation du présent PLU ; " un seul abri de jardin, dont l’emprise au sol n’excédera pas 9m2, est autorisé par îlot de propriété à compter de la date d’approbation du présent PLU ; " une seule annexe, dont l’emprise au sol n’excédera pas 20 m2, est autorisée par îlot de propriété à compter de la date d’approbation du présent PLU ; " une piscine non couverte ou d’une hauteur maximale de 1,80m est autorisée par îlot de propriété à compter de la date d’approbation du présent PLU, sous réserve de ne pas porter atteinte aux paysages, ni à l’environnement.

Les installations publiques, équipements publics ou d’intérêt collectif sont autorisés, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’environnement, à la qualité des sites, des milieux naturels ou des paysages.

Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) – En N et Na - L’ensemble du territoire communal est concerné par l’Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique appelée « Traitement des limites et jardins », décrite dans le document n°3 du présent PLU. Il appartient aux porteurs de projets de respecter les règles décrites dans l’OAP en matière de traitement des limites parcellaires, de clôtures et d’aménagements végétaux.

Protections, risques et nuisances – En N et Na Les constructions citées sont autorisées, sous réserve de la prise en compte des mesures relatives aux protections, risques et nuisances énoncées ci-dessous :

• Les éléments paysagers protégés par application des dispositions de l'article L. 123-1-5 III 2° du code de l'urbanisme et identifiés dans les plans graphiques du règlement sont soumis à permis de démolir. Sont autorisés sous conditions : > Les démolitions partielles des constructions à condition qu’elles permettent une meilleure fonctionnalité des bâtiments et qu’elles ne portent pas atteintes aux caractéristiques structurelles, spatiales ou décoratives des bâtiments ; > l’abattage d’un arbre repéré dans un alignement ou une haie, sous réserve que sa suppression ne porte pas atteinte à l’effet d’alignement, ou qu’il soit remplacé par une essence équivalente ; > l’abattage d’un arbre protégé si cela se justifie par des motifs écologiques, sanitaires ou de sécurité publique, et dans la mesure ou ces éléments seront remplacés par des essences de qualité équivalente.
• Le risque lié au remontée de la nappe phréatique : la commune est concernée par des risques d’inondation des sous-sols par remontée de la nappe (voir Annexe IV). Il appartient au constructeur de réaliser les études de sols nécessaires afin de s’assurer de l’absence de risque, et de prendre toutes les précautions le cas échéant contre le risque d’inondation par remontée de la nappe.
• Secteurs de présence avérée de carrière souterraine : dans les secteurs de protection autour des cavités souterraines avérées, repérés au plan de zonage, toute construction nouvelle sera interdite en application de l'article R 111-2 du code de l'urbanisme tant que la présence du risque ne sera pas écartée. Cette prescription ne concerne pas les projets d'extensions mesurées ni les annexes, dans la mesure où la surface créée est inférieure à 30% de la surface existante.
• Risque de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols – aléas retrait / gonflement des argiles : la carte des aléas retrait / gonflement des sols argileux, annexée au présent document (cf Annexe V), matérialise les secteurs géographiques du territoire communal présentant des risques de mouvements de terrain liés au retrait-gonflement des sols argileux. Dans ces secteurs, il importe au constructeur de prendre des précautions particulières pour assurer la stabilité des constructions, installations ou autres formes d’utilisation du sol. Ces précautions sont rappelées dans la plaquette « retrait-gonflement des sols argileux » disponible en annexe du PLU.

Protections, risques et nuisances – En Na Les constructions citées sont autorisées, sous réserve de la prise en compte des mesures relatives aux protections, risques et nuisances énoncées ci-dessous :

• Le risque lié au ruissellement des eaux pluviales : sont interdites sur une distance de 10m de part et d’autre des axes de ruissellement, repérés sur le plan de zonage, toutes les installations en mesure de bloquer l’écoulement naturel des eaux pluviales ; les terrains devront restés perméables.

SECTION 2 : Conditions de l'occupation du sol#

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées, dans des conditions répondant à l’importance et à la destination de la construction ou de l’ensemble des constructions à édifier, notamment en ce qui concerne la commodité, la sécurité de la circulation et des accès, ainsi que les moyens d’approche permettant une lutte efficace contre l’incendie.

Toutefois, un intérêt particulier sera porté au respect du caractère naturel de la zone, notamment en conservant des voies poreuses, non bitumées ou non bétonnées.

Les chemins seront restaurés avec des matériaux compatibles avec la nature du sol et ne représentant pas de dégradation du milieu, notamment en terme de pollution des eaux d’infiltration.

Eau potable : Toute construction à usage d’habitation ou d’activités doit être soit raccordée au réseau public d’eau potable existant, par branchement sur une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes, soit alimentée en eau potable par captage, forage ou puits particulier(s), conformément à la législation en vigueur.

Assainissement des eaux usées : En l’absence d’un réseau collectif d’assainissement, toutes les eaux usées doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes aux normes en vigueur et aux directives du gestionnaire (SPANC). Ces dispositifs devront, le cas échéant être conçus de manière à pouvoir être branchés sur le réseau collectif en cas de réalisation d’un tel dispositif.

Eaux pluviales : Les eaux pluviales doivent être traitées sur le terrain propre à l’opération. Le projet devra prendre en compte les mesures nécessaires pour assurer l’infiltration des eaux sur le terrain concerné, et pourra mettre en place des solutions de type récupérateur d’eau ou fosse enterrée. Le choix des dispositifs devra être adapté à la taille de l’opération, à la nature des sols et à la configuration du terrain.

Les raccordements aux lignes publiques électriques ou téléphoniques, sur les parcelles privées, doivent être enterrés.

Caractéristiques des terrains Non réglementé.

Les extensions des constructions existantes doivent être édifiées dans le prolongement du bâtiment existant.

Cas particuliers : L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux équipements d’intérêt général et équipements de réseaux.

Règlement - Le Thil – o2c5tombarres22001275

Les constructions doivent être édifiées : - soit en limite séparative ; - soit à au moins 3m de la limite séparative.

Ces prescriptions ne s’appliquent pas: - aux modifications, transformations, extensions ou surélévations de bâtiments existants ne respectant pas les règles d’implantations énoncées sous réserve que la distance par rapport à la limite séparative ne soit pas diminuée ; - aux équipements d’intérêt général et équipements de réseaux.

Non réglementé. Article N.9 : Emprise au sol

Non réglementé.

En Na Les annexes, dont la surface est de 20 m2 maximum, ne doivent pas excéder 2,50 mètres à l’égout du toit et leur hauteur totale sera inférieure à 4 mètres.

Les abris de jardin, dont la surface est de 9 m2 maximum, ne doivent pas excéder 2,50 mètres de hauteur totale.

La hauteur des extensions sera inférieure ou égale à la hauteur de la construction existante.

En N et Na La hauteur des constructions et installations nécessaires à l’implantation des différents réseaux (eau, assainissement, électricité, voirie, télécommunications, énergies renouvelables, etc...) est limitée à 15 m.

Les porteurs de projet sont invités à consulter le « Guide pratique pour bien construire en Pays du Vexin Normand », disponible en annexe du présent PLU, où des conseils pratiques sont donnés en matière de construction et d’intégration paysagère.

Le choix et l’implantation de la construction devront être en accord avec la topographie originelle du terrain, de façon à limiter au strict nécessaire les travaux de terrassement.

La commune est concernée par des risques d’inondation des sous-sols par remontée de la nappe (voir Annexe IV). Il appartient au constructeur de réaliser les études de sols nécessaires afin de s’assurer de l’absence de risque, et de prendre toutes les précautions le cas échéant contre le risque d’inondation par remontée de la nappe.

L’aspect général des constructions doit s’harmoniser par les volumes, les ouvertures, les matériaux et les couleurs avec le caractère architectural de la zone. Toute architecture étrangère à la région et tout pastiche sont interdits.

Le choix et l’implantation de la construction devront être en accord avec la topographie originelle du terrain, de façon à limiter au strict nécessaire les travaux de terrassement.

L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux équipements d’intérêt général et équipements de réseaux.

Toitures

Les toitures des constructions principales sont à deux pans, leur faîtage sera parallèle à la plus grande longueur du bâtiment. Le degré de pente pris entre le faîtage et la gouttière doit être compris entre 35° et 45°.

Ces prescriptions ne s’appliquent pas : " en cas de réfection à l’identique d’une toiture existante ;

" aux extensions de bâtiments existants pour lesquels la toiture devra s’harmoniser avec celle de la construction principale ; les toitures des extensions pourront être monopente et/ou en toit terrasse ; " aux annexes de moins de 20m2 qui pourront avoir un nombre de pans et un degré de pente différent de la construction principale ; " aux abris de jardin de moins de 9m2 qui pourront avoir un nombre de pans et un degré de pente différent de la construction principale.

Capteurs solaires

Un capteur solaire situé sur une toiture à pente doit être installé avec la même pente que ladite toiture. L’insertion du capteur solaire sur la toiture devra s’inspirer de la « Charte d’intégration architecturale et paysagère des panneaux solaires dans le Val d’Oise » (cf Annexe VI).

Façades et parements extérieurs

Les couleurs des matériaux de parement et des peintures extérieures devront s’harmoniser entre elles et ne pas porter atteinte au caractère des sites et des paysages urbains ou naturels. Les matériaux non destinés à rester apparents doivent être enduits. Les couleurs vives, criardes et réfléchissantes sont proscrites.

Les modénatures (éléments d’ornement des façades, par exemple moulures, corniches) des bâtiments existants seront conservées.

Ouvertures, menuiserie

Les ouvertures de toitures doivent respecter les axes de composition de la façade, sauf impossibilité technique. Ils doivent être constitués soit de lucarne de type traditionnel soit de châssis vitrés dans le plan de la toiture. Les menuiseries bois seront peintes.

Divers

Les paraboles, et climatiseurs ne doivent pas être visibles des voies publiques ou privées, sauf impossibilité technique. Les coffrets, compteurs et boîtes aux lettres doivent être intégrés dans la construction ou dans les clôtures.

Les clôtures

L’ensemble du territoire communal est concerné par l’Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique appelée « Traitement des limites et jardins », décrite dans le document n°3 du présent PLU. Il appartient aux porteurs de projets de respecter les règles décrites dans l’OAP en matière de traitement des limites parcellaires, de clôtures et d’aménagements végétaux.

Les seules clôtures autorisées seront constituées d’une haie vive composée d’essences locales, doublées ou non d’un grillage à larges mailles laissant passer la petite faune. La hauteur maximale des clôtures est de 2m. Les haies devront être plantées à 0,50m minimum de la limite séparative.

Règlement - Le Thil – o2c5tombarres22001275

Éléments à protéger Les éléments bâtis protégés par application des dispositions de l'article L. 123-1-5 III 2° du CU et repérés sur le plan de zonage doivent être conservés ; leur suppression est soumise à permis de démolir. Pour les bâtiments repérés au plan de zonage, les travaux d'aménagement et d'extension doivent être conçus : - dans le sens d'une préservation des caractéristiques esthétiques ou historiques, - dans le respect de l'ordonnancement et de l'équilibre des éléments bâtis et des espaces végétalisés et arborés organisant l'unité foncière.

Élément n°4 : Manoir du Thil Parcelle : feuille B01, n°405 ; Localisation : centre-bourg, rue Pierre Langlois ; Protection : manoir et dépendance, leurs volumes et percements ; végétation du parc et verger ; mur d’enceinte et piliers du portail.

Élément n°10 : Maison du garde-barrière Parcelle : feuille ZD, n°21 ; Localisation : au sud du territoire communal, le long de la voie ferrée ; Protection : le bâtiment, ses volumes et percements.

Pour les éléments de petit patrimoine, protégés au titre du L.123-1-5 III 2°, leur suppression n’est pas autorisée.

Élément n°13 : Calvaire de l’entrée nord-ouest Parcelle : feuille B01, espace public ; Localisation : entrée de bourg nord, rue des Sapins ; Protection : la statue du Christ, la croix et son socle.

Élément n°22 : Moulin du plateau Parcelle : feuille ZD, n°17 ; Localisation : au sud du territoire communale ; Protection : le pigeonnier.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées. Il sera réalisé pour ce faire sur le terrain. Les espaces de stationnement seront traités en surfaces perméables.

L’ensemble du territoire communal est concerné par l’Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique appelée « Traitement des limites et jardins », décrite dans le document n°3 du présent PLU. Il appartient aux porteurs de projets de respecter les règles décrites dans l’OAP en matière de traitement des limites parcellaires, de clôtures et d’aménagements végétaux.

Les Espaces Boisés Classés (EBC), repérés au plan de zonage, sont protégés au titre de l’article L113-1 du Code de l’Urbanisme. Leur coupe et abattage sont soumis à autorisation d’urbanisme.

Les plantations existantes d’essences locales sont maintenues. Leur coupe et abattage ne peuvent être autorisés que dans la mesure où ils seraient remplacés par des essences de qualité équivalente. La conservation de la majorité́ des éléments végétaux identifiés, ou leur restauration, doit être intégrée à l’aménagement des espaces libres de constructions et installations autorisées. L’implantation des constructions sur la parcelle doit rechercher en priorité́ la préservation de ces éléments végétaux et les faire participer à l’agrément du projet.

Les haies vives seront constituées d'essences locales, adaptées aux caractéristiques pédologiques et climatiques de la zone plantée. L’usage des thuyas, laurier à palme et cyprès est interdit (cf liste des essences recommandées en annexe I).

Éléments du patrimoine à protéger

Les éléments végétaux, repérés au document graphique au titre de l'article L. 123-1-5 III 2° du CU sont préservés. Leur suppression est autorisée sous condition : > l’abattage d’un arbre repéré dans un alignement ou une haie est autorisé, sous réserve que sa suppression ne porte pas atteinte à l’effet d’alignement, ou qu’il soit remplacé par une essence équivalente ; > l’abattage d’un arbre protégé est autorisé si cela se justifie par des motifs écologiques, sanitaires ou de sécurité publique, et dans la mesure ou ces éléments seront remplacés par des essences de qualité équivalente.

Élément n°4 : Manoir du Thil Parcelle : feuille B01, n°405 ; Localisation : centre-bourg, rue Pierre Langlois ; Protection : manoir et dépendance, leurs volumes et percements ; végétation du parc et verger ; mur d’enceinte et piliers du portail.

Élément n°25 : Verger de l’entrée ouest Parcelle : feuille B01, n°394 ; Localisation : entrée de bourg ouest, rue Pierre Langlois ; Description : le verger.

Élément n°26 : Haies au nord du bourg Parcelles : feuille B01, n°3, 6 et 405 ; Localisation : au nord du centre-bourg, le long de la Sente de derrière les jardins. Protection : les alignements d’arbres (dont parc du manoir).

Élément n°29 : Bosquet du plateau Parcelle : feuille ZC, n°65a ; Localisation : au sud-est du bourg, sur le plateau agricole ; Protection : le bosquet et sa végétation.

Les chemins à protéger au titre de l'article L. 123-1-5 III 2° du CU, repérés au plan de zonage doivent respecter les prescriptions ci-dessous : - Conserver le tracé des chemins ; - Maintenir des sols perméables ; - Interdire la pose de clôtures inamovibles empêchant le cheminement.

> Chemin B : chemin rural n°20 dit « chemin de la Londe » ; > Chemin C : chemin rural n°3 dit « Sente de derrière les Jardins » ; > Chemin D : chemin rural n°6 dit « de Simon le Long » ; > Chemin G : Sente de derrière les Jardins.

SECTION 3 : Possibilités maximales d'occupation des sols#

SECTION 4 : Nouvelles technologies#

Performances énergétiques et environnementales Non réglementé.

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Annexes#

Annexe I : Liste d’essences recommandées#

Palette végétale indicative

Cette liste de végétaux vous indique quelques essences recommandées pour la création de vos haies ou la plantation de votre jardin.

1- Éviter la banalisation du paysage et les contraintes d’entretien#

L’utilisation massive de mêmes essences horticoles banalise peu à peu le paysage. Les haies monospécifiques se multiplient. Les qualités de ces essences (pousse rapide, et bonne isolation visuelle) ne doivent pas masquer leurs inconvénients : - banalisation du paysage - appauvrissement de la biodiversité locale - plus grande sensibilité aux maladies - tailles fréquentes

2- Profiter des nombreux avantages des essences locales#

Les haies diversifiées constituées d’essences locales ont des avantages indéniables : - végétaux adaptés aux conditions du climat et du sol - composition agréable avec une succession des floraisons, des fruits et de feuillage tout au long de l’année - essences rustiques plus résistantes aux maladies - augmentation de la biodiversité locale : lieu de nourrissage et de refuge pour les oiseaux, les insectes et les petits mammifères.

La haie permet de répondre à différents objectifs. Pour chacun, des essences particulières peuvent être choisies.

En règle générale, vous pouvez privilégier une haie basse taillée (1,2 à 1,5 m) pour préserver des vues sur l’environnement ou choisir une haie libre plus haute pour constituer un écran visuel et préserver votre intimité. Ces haies ont des fonctions ornementales, écologiques et peuvent servir également de brise-vent (avec des essences comme le charme).

Arbustes de base pour haies

Ces essences locales permettent d’avoir une haie mixte fleurie et colorée avec une grande variété de baies et de feuillages.

Bourdaine (Frangula alnus) Cornouiller mâle (Cornus mas) Cornouiller sanguin (Cornus anguinea) Fusain d’Europe (Euonymus europaues) Neprum purgatif (Rhamnus catharticus) Noisetier ( Corylus avellana) Prunellier ( Prunus spinosa) Troène comune (Ligustrum vulgare) Viorne obier (Viburnum opulus) Viorne opulus (Viburnum opulus) Sureau noir (Sambucus nigra) Aubépine épineuse (Crataegus monogyna et laevigata)

Arbre de taille moyenne

Houx (Ilex aquifolium) Charme (Carpinus betulus) Pommiers et Poiriers à fruits ou à fleurs. Érable champêtre (Acer campestre) Noyer commun (Junglas regia) Cerisier de Sainte Lucie ( prunus mahaleb)

Arbres de grande taille

Chêne sessile (Quercus petraea) Frêne (Farxinus excelsior) Érable plane et sycomore (Acer platanoides et pseudoplatanus) Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata)

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Annexe II : Liste des emplacements réservés#

La liste ci-dessous permet d’identifier l’objet et le bénéficiaire des emplacements réservés localisés sur le plan de zonage de la commune :

> Ensemble de la commune à l’échelle 1 / 5000 > Le bourg à l’échelle 1 / 2000

N° Objet 1 · Gestion des eaux pluviales · Bénéficiaire Commune · Superficie approx. 1000 m2

Annexe III : Liste des éléments protégés au titre de la loi paysage (art. L 123-1-5 7° CU)#

La liste ci-dessous permet d’identifier la désignation des éléments classés au titre de l’article L. 123-1-5 III 2° du code de l’urbanisme (loi Paysage). Ces éléments sont localisés sur les planches du plan de zonage de la commune :

> Ensemble de la commune à l’échelle 1 / 5000 > Le bourg à l’échelle 1/ 2000

n°

Désignation

Parcelle(s)

Le bâti patrimonial#

Élément n°1 Élément n°2 Élément n°3 Élément n°4 Élément n°5 Élément n°6 Élément n°7 Élément n°8 Élément n°9 Élément n°10

Mairie École Église Manoir du Thil Maison de maître rue Pierre Langlois Maison bourgeoise Grande Rue Maison de bourg rue des Tilleuls Ferme Grande Rue Grange Grande Rue Maison du garde-barrière

Feuille B02, n°136 Feuille B01, n°19 Feuille B02, n°134 et 135 Feuille B01, n°405 Feuille B01, n°406 Feuille B02, n°419 Feuille B01, n°424 Feuille B02, n°445 Feuille B02, n°401 Feuille ZD, n°21

Le petit patrimoine#

Élément n°11 Élément n°12 Élément n°13 Élément n°14 Élément n°15 Élément n°16 Élément n°17 Élément n°18 Élément n°19 Élément n°20 Élément n°21 Élément n°22 Élément n°23

Monument aux Morts Calvaire de la mare Calvaire de l’entrée nord-ouest Calvaire de l’entrée sud-ouest Calvaire de l’entrée sud Statue de Saint Jean-Baptiste Statue de la vierge Vierge dans son alcôve Pompe à eau Grande Rue Pompe à eau rue Pierre Langlois Pigeonnier du bourg Moulin du plateau Vestiges du château

Feuille B01, n°16 Feuille B02, espace public Feuille B01, espace public Feuille B01, n°98 Feuille B02, espace public Feuille B02, espace public Feuilles B01, espace public Feuilles B02, n°466 Feuilles B02, n°172 Feuilles B01, n°499 Feuille B02, n°129 Feuille ZD, n°17 Feuille C01, n°1 à 3, et 22

Le patrimoine naturel#

Élément n°24 Élément n°25 Élément n°26 Élément n°27 Élément n°28 Élément n°29

Mare Verger de l’entrée ouest Haie au nord du bourg Haie du plateau Haie à l’est du territoire communal Bosquet du plateau

Feuille B02, n°123 Feuille B01, n°394 Feuille B01, n°3, 6 et 405 Feuille ZD, n°3b Feuille ZC, n°6 Feuille ZC, n°65a

Le réseau de chemins#

Élément A : chemin rural n°13 dit « chemin de la Londe » ; Élément B : chemin rural n°20 dit « chemin de la Londe » ; Élément C : chemin rural n°3 dit « Sente de derrière les Jardins » ; Élément D : chemin rural n°6 dit « de Simon le Long » ; Élément E : chemin rural n°30 dit « ancien chemin de Doudeauville » ; Élément F : chemin rural n°11 dit « Ruellette » ; Élément G : Sente de derrière les Jardins ; Élément H : chemin longeant la D14bis.

Annexe IV : Carte du risque d’inondation par remontée de la nappe phréatique#

Le Dez - Legendre - 23, avenue Carnot - 91370 Verrières-le-Buisson

Annexe V : Carte du risque de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols – aléas retrait / gonflement des argiles

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Le Dez - Legendre - 23, avenue Carnot - 91370 Verrières-le-Buisson

Règlement - Le Thil – o2c5tombarres22001275

Annexe VI : Intégration architecturale et paysagère des panneaux solaires#

Le Dez - Legendre - 23, avenue Carnot - 91370 Verrières-le-Buisson