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Edifiable

PLU du Thoronet

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Le document en vigueur
Document
83136_PLU_20250519, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
19/05/2025
Lecture
107 pages, 13 zones, 169 articles découpés
Plan de zonage1AUa : La zone 1AUa est un secteur ouvert a l urbanisation le long de la RD79 a vocation residentielle. La zone est soumise a la realisation d une operation d amenagement d ensemble avec une Orientation d Amenagement et de ProgrammationNt : Sous-secteur Nt dedie a l accueil d hebergements touristiques en espace naturel. Conformement au code de l urbanisme ce sous secteur est considere comme un STECALUx1 : Secteur économique pour station serviceUe : La zone Ue correspond a une zone a vocation d equipements publics ou d interet collectif. Elle comprend notamment l ecole communale et les equipements culturels sportifs et de loisirsUa : La zone Ua correspond au coeur du village avec une mixite des fonctions une densite importante et des enjeux patrimoniauxUb1 : Sous-secteur Ub1 a vocation residentielle qui n est pas encore totalement raccorde a l assainissement collectif mais dont le raccordement est prevu selon le zonage d assainissement. Comprend egalement des espaces soumis au ruissellement pluvial1AUc : La zone 1AUc est un secteur ouvert a l urbanisation au sud de la rue Grande a vocation mixte. La zone est soumise a la realisation d une operation d amenagement d ensemble avec une Orientation d Amenagement et de Programmation2AUt : La zone 2AUt est un secteur ferme a l urbanisation destine a accueillir un projet de tourisme et loisirsA : La zone A correspond aux zones agricoles a proteger en raison du potentiel agronomique biologique ou economique des terresAco : Sous-secteur Aco pour les secteurs agricoles a proteger en raison de leur localisation au sein de reservoirs de biodiversite et de corridors ecologiquesAp : Sous-secteur Ap pour les secteurs agricoles a proteger en raison de leur fort enjeu paysagerAi : Sous-secteur Ai pour les secteurs agricoles limitrophes du canal de Sainte Croix a preserver pour leur potentiel irrigable et leur localisation au sein de reservoirs de biodiversite et de corridors ecologiquesN : La zone N correspond a des espaces naturels ou forestiers a proteger en raison de la qualite des sites des milieux des paysages et de leur caractere d espaces naturels2AU : La zone 2AU est un secteur ferme a l urbanisation au sud du centre-village et de la RD79 a vocation mixteNco : Sous-secteur Nco pour les secteurs naturels a proteger en raison de leur localisation au sein de reservoirs de biodiversite et de corridors ecologiques2AUx : La zone 2AUx est un secteur ferme a l urbanisation destine a terme a accueillir une zone artisanale. La zone est soumise a la realisation d une operation d ensemble avec une Orientation d Amenagement et de ProgrammationUb : La zone Ub correspond a la premiere couronne du noyau villageois avec une vocation mixte et une densite intermediaire. Elle comprend les secteurs de la Bourgade la Gasquette et le Bas du quartier Belle BarbeUc : La zone Uc correspond aux secteurs pavillonnaires a vocation residentielle. Elle comprend les secteurs de Terre Blanche Puits de Cros et Belle BarbeUc1 : Sous-secteur Uc1 qui n est pas encore raccorde a l assainissement collectif mais dont le raccordement est prevu selon le zonage d assainissementUx : La zone Ux correspond a une zone a vocation d activites economiques de type commerces et services localisee au lieu-dit Sainte Marie1AUb : La zone 1AUb est un secteur ouvert a l urbanisation au nord du noyau villageois a vocation residentielle. La zone est soumise a la realisation d une operation d amenagement d ensemble avec une Orientation d Amenagement et de ProgrammationUBh : Secteur dédié à l'hôtellerie
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 13 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

6

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire au Thoronet

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.

11 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 sécheresse, 5 inondations et/ou coulées de boue.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu au Thoronet en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

168 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 168 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
4 place Sadi-Carnot, 83340 Le Thoronet
Téléphone
04 94 73 87 11
Horaires
Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h.
Site
www.lethoronet.org

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 169 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU du Thoronet ?

Le document opposable est 83136_PLU_20250519, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU du Thoronet ?

Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 1AUA, 1AUB, 1AUC, 2AU, 2AUT, 2AUX, A, N, UA, UB, UC, UE et 1 autre. Ils portent 169 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Thoronet ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Thoronet est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés au Thoronet ?

168 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 159 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 160 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques au Thoronet ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Thoronet ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire du Thoronet, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 631 habitants
Code postal
83340
Code INSEE
83136
Département
Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Locaux raccordables à la fibre
1 780 sur 1 825 (97,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.