Rubrique NV 3Implantation des constructions
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Zone NVZone naturelle à Léchelle
- Zone naturelle
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone NV, 3 rubriques
Le règlement de la zone NV, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 45 rubriquesRubrique NV 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : ACCES ET VOIRIE
Toute construction ou occupation du sol qui le nécessite doit être desservie par une voirie suffisante. Celle-ci doit avoir des caractéristiques techniques et dimensionnelles adaptées aux usages qu’elle supporte et aux opérations qu’elle dessert.
N4
Rubrique NV 10Desserte par les réseaux
1) Assainissement
- L’assainissement autonome est obligatoire. Il devra être réalisé conformément à la réglementation et la législation en vigueur et conformément aux prescriptions du schéma d’assainissement approuvé et sa mise en service est subordonnée à l’autorisation du Maire.
2) Autres réseaux
Les lignes publiques de téléphone ou d’électricité et les branchements et dessertes internes au terrain doivent être enterrés.
N5
Caracteristiques des terrains
- Sans objet
N6
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Département de SEINE et MARNE
Commune de LECHELLE
Plan local d’urbanisme
Modification n°1
Règlement
3
Approuvé par délibération du Conseil municipal en date du : 10 juillet 2006 Modification n°1 approuvée le :
C D H U onseil - éveloppement - abitat - rbanisme
11 rue Pargeas 10000 TROYES Tél : 03 25 73 39 10 Fax : 03 25 73 37 53 cdhu.10@wanadoo.fr
Léchelle / règlement PLU
Les 5 autres zones de Léchelle
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Léchelle, approuvé le 27/07/2010, 3 rubriques pour la zone NV.
Secteur du plan : Nv.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.