Zone NV

Zone naturelle
secteur Nv
3 rubriques
PLU de Léchelle, approuvé le 27/07/2010

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?

Le règlement de la zone NV, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 45 rubriques, avec une recherche

Rubrique NV 3Implantation des constructions

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX

VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Rubrique NV 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : ACCES ET VOIRIE

Toute construction ou occupation du sol qui le nécessite doit être desservie par une voirie suffisante. Celle-ci doit avoir des caractéristiques techniques et dimensionnelles adaptées aux usages qu’elle supporte et aux opérations qu’elle dessert.

Rubrique NV 10Desserte par les réseaux

1) Assainissement

- L’assainissement autonome est obligatoire. Il devra être réalisé conformément à la réglementation et la législation en vigueur et conformément aux prescriptions du schéma d’assainissement approuvé et sa mise en service est subordonnée à l’autorisation du Maire.

2) Autres réseaux

Les lignes publiques de téléphone ou d’électricité et les branchements et dessertes internes au terrain doivent être enterrés.

CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

- Sans objet

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone NV comme partout.

Sans numéroDispositions générales

Département de SEINE et MARNE

Commune de LECHELLE

PLAN LOCAL D’URBANISME

Modification n°1

Règlement

Approuvé par délibération du Conseil municipal en date du : 10 juillet 2006 Modification n°1 approuvée le :

C D H U onseil - éveloppement - abitat - rbanisme

11 rue Pargeas 10000 TROYES Tél : 03 25 73 39 10 Fax : 03 25 73 37 53 cdhu.10@wanadoo.fr

Léchelle / règlement PLU

SOMMAIRE

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.