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PLU des Angles

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Le document en vigueur
Document
30011_PLU_20231207, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
07/12/2023
Lecture
131 pages, 11 zones, 153 articles découpés
Plan de zonageN : zone naturelle et forestiereUBa : zone urbaine relativement dense situee autour du carrefour Bellevue, le long de l avenue de la 2e DB, de l avenue Charles de Gaulle et rue de la TramontaneUB : zone urbaine relativement dense situee sur le plateau de BellevueUC : il s agit d une zone situee a la peripherie de la zone UB. Elle correspond a une grande partie de l urbanisation de ces dernieres annees sous la forme d un habitat isole, de petits collectifs et des activites diversesUL : zones a vocation d equipements de tourisme, de loisirs et sportifs, situees dans la plaine entre la voie ferree et le Rhone ainsi qu au niveau de l avenue Charles de GaulleUE : zone urbaine a vocation d activites economiques situee quartiers Grand Angles, Mousseliere, rue de la Tramontane et un petit secteur en limite avec le quartier de la Begude sur Rochefort du GardUZb : secteur de la ZAC Sud Cereales comprenant des regles de hauteur differentesUZa : secteur de la ZAC Sud Cereales dans lequel l habitat est interdit et comprenant des regles de hauteur differentes1AU : zone a urbaniser non operationnelle a vocation d habitat et d equipements publics collectifs situee rue MassepezoulUBb : zone urbaine relativement dense situee le long de l avenue de la 2e DB, rue Racine et Boulevard Jean ReyUAr : secteur situe en crete de falaise qui surplombe la vallee du Rhone, comportant des risque d effrondement des terrains, et de ce fait sooumis a conditions speciales2AUH1 : zone a urbaniser operationnelle a vocation principale d habitat quartier Combe ChazetAa : secteurs au pied du village dans lesquels sont autorisees les constructions necessaires a l exploitation agricole ainsi que l extension encadree des habitations existantes et leurs annexesNa : secteur situe en bordure du boulevard du Midi sous le vieux villageAp : secteur agricole de protection paysagereUDs : situe quartiers de la Fabrique, Mourre de Lorette et du Chene Vert, concernes par le perimetre du site classe du panorama du rocher des DomsNr : secteur situe montée du Valadas comportant des risques d effrondement des terrains ou l amenagement et l extension des constructions existantes sont interditsUD : il s agit des quartiers de Candau et du Lozet caracterises par un developpement sous la forme d un habitat individuel de faible a moyenne densiteA : secteurs de la zone agricole dans lesquels sont autorisees les constructions necessaires a l exploitation agricoleUCa : secteur situe boulevard du Grand Terme et rue du Grand Montagne dans lequel les constructions sont soumises a des dispositions particulieres de hauteurUZa1 : ensemble bati recemment rehabilite comprenant plusieurs commerces dans la ZAC Sud CerealesUZ : zone urbaine relativement dense, situee au nord de l avenue de la 2e DB et realisee sous la forme d une ZAC dite Sud CerealesUA : vieux village dont il faut preserver le caractere pittoresque2AUH2 : zone a urbaniser operationnelle a vocation principale d habitat quartier Font d IracUDa : secteur situe quartier Font d Irac dans lequel une regle particuliere d emprise au sol est institueeNs : secteur correspondant au site classe du plateau rocheuxUDb : secteur quartier Candau dans lequel des regles particulieres d emprise au sol et de part d espaces verts a la parcelle sont instituees
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 11 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

7

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Article 12 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire aux Angles

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

11 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols
  • Risques miniers

2 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

10 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 3 sécheresse, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

278 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 278 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 avenue Jules-Ferry, 30133 Les Angles
Téléphone
04 90 15 10 50
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.ville-les-angles.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 153 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU des Angles ?

Le document opposable est 30011_PLU_20231207, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 6 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU des Angles ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 2AUH, A, N, UA, UB, UC, UD, UE, UL, UZ. Ils portent 153 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain aux Angles ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage des Angles est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés aux Angles ?

278 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 245 permis de construire et 20 déclarations préalables, pour 1 005 logements créés. 22 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques aux Angles ?

Géorisques en recense 11 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Risques miniers. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire aux Angles ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire des Angles, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
8 908 habitants
Code postal
30133
Code INSEE
30011
Département
Gard, Occitanie
Locaux raccordables à la fibre
6 484 sur 6 647 (97,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.