Zone AUZone à urbaniser à Loches

1AUH1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités#

INTERDITES Sont interdites, dans l’ensemble de la zone 1AUh (secteurs et sous-secteurs compris), toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnés ci-après :

• Exploitation forestière ;
• Exploitation agricole ;
• Installations industrielles ;
• Commerce de gros ;
• Entrepôt, sauf si elles sont le complément normal d’une activité autorisée dans la zone ;
• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs ;
• Les habitations légères de loisirs ;
• Stationnement des caravanes à ciel ouvert, sur les unités foncières dépourvues d’habitation ;
• Dépôts de toute nature, pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage ;
• Carrières et extractions de matériaux ;
• Parcs photovoltaïques au sol, d’une emprise supérieure à 15 m² ;
• Les affouillements et exhaussements de sol, qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaires pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Dispositions applicables à la zone 1AUh#

1AUH2 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités soumis#

À des conditions particulières#

A condition qu’ils ne compromettent pas un aménagement ultérieur et cohérent de la zone, sont admis, dans l’ensemble de la zone 1AUh (secteurs et sous-secteurs compris) :

• Les constructions, installations et aménagements à caractère technique des administrations publiques et assimilés, liés ou nécessaires, soit à la réalisation d’infrastructures, soit au fonctionnement des administrations publiques et assimilés (ex. : voie, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de gestion des eaux pluviales …) ;
• Les installations photovoltaïques au sol, sous réserve : o de respecter une emprise au sol maximale de 15 m², o d’être localisées sur une unité foncière bâtie, o de respecter les règles d’aspect extérieur, édictées dans ce règlement.

Sont, en outre, admis dans l’ensemble de la zone 1AUh, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités, qui ne sont pas listées à l’article 1AUh1 et, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• de rester compatible, dans leur conception et leur fonctionnement, avec les infrastructures publiques existantes ou prévues, sans remettre en cause le fonctionnement de celles-ci ou leur capacité ;
• de respecter les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation (pièce n°3) ;
• dans les zones présumées sous-cavées (Cf. plan annexé au PLU), le constructeur doit procéder à une étude préalable des sols et sous-sols et prendre toutes les dispositions particulières, pour adapter les fondations et les caractéristiques techniques de la construction, à la nature du sol et du sous-sol relevée ;
• pour le site des Vauchaudières, que les terrains concernés par l’OAP n°1 reçoivent une opération pouvant se réaliser par tranche, au fur et à mesure de la réalisation des équipements, sous réserve d’une étude globale en conception urbaine, paysagère et environnementale, mettant en œuvre un programme comprenant, au minimum, 51 logements ;
• pour le site de Tivoli nord, que les terrains concernés par l’OAP n°4 reçoivent une opération d’ensemble, pouvant se réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant, au minimum, 24 logements ;
• pour les sites de densification des coteaux de Tivoli et de Baraudin, sous réserve que l’ensemble des terrains concernés par l’OAP n°7 fassent l’objet d’une étude hydraulique et environnementale, chaque secteur reçoive une opération d’ensemble d’un seul tenant, mettant en œuvre, sur la totalité du périmètre (zone 1AUh et UB), un minimum de 41 logements.

1AUH3 - Mixité fonctionnelle et sociale#

Sans objet.

1AUY1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités#

Interdites#

Sont interdites, dans l’ensemble de la zone 1AUY (secteurs et sous-secteurs compris), toutes les constructions, installations et aménagements qui ne sont pas mentionnés à l’article 1AUY2.

1AUY2 - Destinations, sous-destinations, types d’activité soumis à des conditions particulières#

Sont autorisées, sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone 1AUY, les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnés ci-après :

• Les constructions, aménagements et installations à destination de commerce de gros ;
• Les constructions, aménagements et installations à destination des autres activités de secteurs secondaires et tertiaires en dehors des centres de congrès et d’exposition ;
• Les constructions et installations d’équipements d’intérêt collectifs et services publics, y compris les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés (dépôt de car…) ;
• Les constructions, aménagements et installations à usage d’habitation, sous réserve qu’elles soient exclusivement destinées au gardiennage et, à condition que le logement soit intégré dans le même volume (sauf si les conditions de sécurité ne le permettent pas) ;
• Les aires de stockage et de dépôts liées aux constructions, installations et aménagements admis dans la zone, sous réserve qu’elles jouxtent les constructions et installations à laquelle elles sont liées et, sous réserve de leur bonne insertion paysagère ;
• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …) ;
• Les parcs de stationnement ;
• La réfection / réhabilitation des habitations existantes ;
• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires, soit à la réalisation d’infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d’intérêt général (réseaux,

Dispositions applicables à la zone 1AUY transformateurs, cheminements piétonniers, poste de refoulement, poteaux, pylônes, coffrets, bassin de rétention des eaux pluviales…). Pour le site suivant, les constructions autorisées dans l’ensemble de la zone 1AUY le sont, sous réserve du respect des dispositions suivantes :

• pour le site de Vauzelle, que les terrains concernés par l’OAP n°9 reçoivent une opération d’ensemble, pouvant se réaliser par tranches, au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération.

1AUY3 - Mixité fonctionnelle et sociale#

Article non réglementé.

1AUE1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités#

Sont interdites, dans l’ensemble de la zone 1AUe, toutes les occupations du sol et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées à l’article 1AUe-2.

1AUE2 - Destinations, sous-destinations, types d’activités soumis à des conditions particulières#

Sont autorisées, sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone 1AUe, les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnés ci-après :

• Les constructions et installations d’équipements d’intérêt collectifs et services publics, en-dehors des locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ;
• Les constructions, installations et aménagements à vocation de logement, sous réserve d’être strictement nécessaire à la direction, la surveillance ou le gardiennage des constructions ou installations autorisées dans la zone ou, de correspondre à l’extension d’un logement existant ou, à la construction d’annexe à ce logement ;
• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …) ;
• Les constructions, installations et aménagements à caractère technique des administrations publiques et assimilés, liés ou nécessaires, soit à la réalisation d’infrastructures, soit au fonctionnement des administrations publiques et assimilés (ex. : voie, espace de stationnement, réseaux, pylônes transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de gestion des eaux pluviales …) ;
• Les aires de stockage et de dépôt liées aux constructions, installations et aménagements admis dans la zone, sous réserve qu’elles jouxtent les constructions et installations à laquelle elles sont liées et, sous réserve de leur bonne intégration paysagère.

Pour le site de Puygibault, les constructions autorisées dans l’ensemble de la zone 1AUe le sont, sous réserve que les terrains concernés par l’OAP n°10 reçoivent une opération d’ensemble pouvant se réaliser par tranches, au fur et à mesure de la réalisation des réseaux.

Dispositions applicables à la zone 1AUe#

1AUE3 - Mixité fonctionnelle et sociale#

Article non réglementé.

2AUY1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités#

Sont interdits, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités qUY ne sont pas mentionnés dans l’article 2AUY-2.

2AUY2 - Destinations, sous-destinations, types d’activités soumis à des conditions particulières#

Ne sont autorisées, dans l’ensemble de la zone 2AU et les secteurs créés, que les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations et types d’activités mentionnés ci-après.

A condition qu’ils ne compromettent pas un aménagement ultérieur et cohérent de la zone ou du secteur, sont admis dans l’ensemble de la zone 2AUY (secteurs compris) :

• Les constructions, installations et aménagements à caractère technique des administrations publiques et assimilés, liés ou nécessaires, soit à la réalisation d’infrastructures, soit au fonctionnement des administrations publiques et assimilés qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux ou rendus nécessaires dans le cadre de l’urbanisation d’une zone 1AU contiguë (ex. : voie, espace de stationnement, réseaux, pylônes transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de gestion des eaux pluviales …).
• Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu’ils soient commandés par la déclivité du terrain pour la réalisation d’une opération autorisée dans la zone.

2AUY3 - Mixité fonctionnelle et sociale#

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Dispositions applicables à la zone 1AUh#

3. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives a. Règles générales#

L’implantation d’une construction par rapport aux limites séparatives doit permettre :

• de garantir un ensoleillement satisfaisant pour les habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production de logements économes en énergie, grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et d’assurer une qualité de vie des habitants, grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;
• d’assurer une intimité aux habitants, tant au niveau de leur logement en lui-même, que des espaces extérieurs (terrasse, jardin) ; cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Sauf disposition contraire figurant au Règlement graphique, les constructions doivent être implantées au moins sur une limite séparative, qu’elle soit latérale ou de fond de parcelle. En cas d’implantation partielle sur limite séparative, elle doit s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres. Par rapport aux autres limites, la marge de recul minimale à respecter en cas d’implantation en retrait d’une limite séparative est de 2 mètres.

Schéma illustratif de la règle

b. Règles alternatives :

En cas de construction d’une piscine, les margelles pourront être implantées avec un recul minimal de 2 mètres par rapport aux limites séparatives. Il peut être autorisé une implantation en retrait de toutes limites séparatives, tout en respectant le recul minimal de 2 mètres :

• pour l’extension d’une construction déjà implantée en retrait de toutes limites séparatives ;
• si la construction est implantée à l’alignement d’une voie ou d’une emprise publique ;
• si la présence de zones sous-cavées avérées ne permet pas une implantation sur au moins une limite séparative, dans des conditions de sécurité satisfaisante.

4. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété#

L’implantation de constructions à usage d’habitation les unes par rapport aux autres sur une même propriété doit permettre :

• de garantir un ensoleillement satisfaisant pour lesdites habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production

Dispositions applicables à la zone 1AUh de logements économes en énergie, grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et d’assurer une qualité de vie des habitants, grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;

• d’assurer une intimité aux habitants, tant au niveau du logement en lui-même, que des espaces extérieurs (terrasse, jardin), cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

1AUH5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

1. Généralités#

L’autorisation de construire peut être refusée ou, n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture archaïque (ex : style gréco-romain) ou étrangère à la région (ex : chalet savoyard…), sont interdits.

Les projets, faisant l’objet d’une recherche architecturale particulière et ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités, peuvent être acceptés.

Il convient de favoriser les volumes simples à toit, de forme allongée à pignons relativement étroits, et d’éviter les ruptures d’échelle et la multiplicité des matériaux.

Si le programme est conséquent, on recherchera, autant que possible, à fractionner le volume, soit en plusieurs corps de bâtiments, soit en créant des décrochements significatifs de toiture, selon les types d’occupation et de fonction.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse doit être en-dessous de l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Dans le cas d’une annexe accolée, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

2. Adaptation au sol#

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Les buttes de terre rapportées au pied d’une construction en vue d’en dissimuler le soubassement sont interdites.

Dispositions applicables à la zone 1AUh#

Terrain constructible en pente régulière

Non#

Proscrire les remodelages de terrain pour poser un pavillon sur une terrasse artificielle

Construction encastrée dans le coteau avec terrasse haute au niveau du 1er étage

Terrain en forte pente descenda nte

Vue depuis le jardin bas

Construction sur 2 niveaux avec un rez-de-chaussée au niveau de la voie et un rez-de-jardin

Vue depuis la rue haute

Schémas illustratifs, source : Bruno DUCOQ

3. Façades#

Les façades latérales et postérieures de la construction, visibles ou non depuis la voie publique, doivent être traitées avec le même soin que la façade principale.

L’emploi, à nu, de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...), est interdit.

Les enduits doivent au maximum affleurer les éléments d’encadrement. Les surépaisseurs sont donc interdites, ainsi que les enduits à pierre-vue. Le ton et la mise en oeuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige-sable légèrement grisé ou ocré selon la dominante locale, à l’exclusion du blanc pur ou cassé) ; les enduits d’encadrement, en l’absence d’éléments d’encadrement préexistants, peuvent être soulignés par un traitement ou une finition différente présentant une teinte équivalente ou plus claire.

Les bardages bois (ou tout matériau d’aspect strictement similaire) sont autorisés :

• pour les habitations nouvelles, sous réserve de s’inscrire en association avec d’autres matériaux (pierre, enduit) et de représenter une surface inférieure à ceux-ci,
• pour les extensions de constructions existantes,
• pour les constructions d’annexes à l’habitation (garage, abri de jardin, …),

Dispositions applicables à la zone 1AUh#

• pour les constructions à usage d’activités ou d’équipements autorisées dans la zone.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou peints. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En dehors des matériaux classiques que sont la pierre, l’enduit ou les bardages bois, l’emploi d’autres matériaux tels que le verre, le métal, le béton, la terre, etc., n’est possible que, sous réserve de ne pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, et aux paysages naturels ou urbains et, à condition que le parti architectural de la construction soit justifié dans le cadre d’une architecture contemporaine ou d’une architecture s’appuyant sur des innovations techniques (ex : architecture bioclimatique).

Les abris de jardin doivent avoir une qualité de matériaux suffisante. Sont exclus : les parpaings non enduits, le béton brut, la tôle ondulée, etc. Ils doivent être d’une couleur favorisant leur intégration dans le site (gris, brun…) ; un ton doux doit être recherché.

4. Toitures#

Pour les annexes et les abris de jardin, d’une emprise au sol inférieure à 20 m2, la couverture doit être d’aspect mat et de teinte sombre, sauf dans le cas d’une toiture-terrasse végétalisée.

Pour toutes les autres constructions, les toitures pourront être :

• soit de type traditionnel : toiture en ardoises, toiture en petites tuiles plates de ton brun-rouge, toiture en zinc patiné ou en tout autre matériau d’aspect strictement similaire,
• soit s’inscrire dans une démarche d’ouverture à la modernité, induisant des formes de toiture variées, pouvant utiliser des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel : toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture métallique, toiture vitrée, toiture transparente, toiture intégrant des panneaux solaires, etc.

L’emploi d’un autre type de tuile n’est autorisé que pour des constructions couvertes, à l’origine, par ce matériau.

Pour les piscines couvertes et les vérandas, les couvertures translucides sont autorisées.

5. Menuiseries#

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment.

a. Pour les bâtiments d’habitation et les annexes :

Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales ou des fenêtres en œil-de-bœuf.

MS n°1 20/02/26

Les couleurs des menuiseries doivent s'harmoniser avec celles des matériaux et des enduits de la façade dans laquelle elles s’insèrent et avec celles des espaces bâtis environnants. L’emploi de couleurs en rupture avec l’environnement est interdit, hormis pour les équipements d’intérêt collectif et services publics.

Les menuiseries des bâtiments situés sur une même unité foncière doivent présenter la même couleur ou appartenir à la même gamme chromatique, à l’exception des éléments en bois qui peuvent présenter une teinte naturelle.

Les couleurs présentées dans la fiche conseil annexée au dossier de PLU, sont à privilégier, en particulier pour les bâtiments traditionnels.

b. Pour les autres bâtiments :

Article non réglementé.

6. Les lucarnes#

a. Pour les bâtiments d’habitation :

Les lucarnes sont autorisées dans la mesure où elles respectent les caractéristiques suivantes :

• leurs proportions doivent être plus hautes que larges,

Dispositions applicables à la zone 1AUh#

• leurs dimensions doivent être plus petites que les baies de l’étage inférieur,
• si celles-si sont en appui sur la corniche, elles devront être réalisées en pierre ou, en matériau d’aspect strictement identique ou bien être maçonnées et enduites ;
• si celles-ci sont réalisées dans le pan de la toiture (sans appui sur la corniche), elles devront être réalisées en bois ou, en matériau d’aspect strictement identique.

b. Pour les autres bâtiments :

Article non réglementé.

7. Châssis de toiture, panneaux solaires ou photovoltaïques#

a. Châssis de toiture :

Les châssis de toiture doivent être encastrés dans le plan de la toiture et être de format vertical. Leur nombre sera limité.

La pose de volets roulants, en saillie sur les châssis de toiture, est interdite.

b. Les panneaux solaires ou photovoltaïques :

MS n°1 20/02/26

Les panneaux solaires et photovoltaïques sont autorisés, s’ils respectent les règles suivantes :

• implantation sur les toitures secondaires et les constructions annexes (appentis, véranda, garage, grange, préau, ombrière, abri de jardin, etc.), (…),
• en cas d’impossibilité technique dûment justifiée (absence d’annexes, superficie des toitures insuffisante ou exposition défavorable, etc.), au sol ou le cas échéant sur le bâtiment principal, à un emplacement peu visible depuis l’espace public.

Les panneaux implantés sur les bâtiments recouvriront la totalité du plan de la couverture. À défaut, ils seront regroupés dans une bande homogène, en privilégiant une implantation en partie basse de la toiture.

Les implantations en façade sont interdites à l’exception des éléments de couverture ou d’occultation des ouvertures (marquise, brise-soleil).

Dans tous les cas, la couleur des panneaux devra être de teinte uniforme sobre et de la même teinte que la toiture, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et proche de la teinte des panneaux.

8. Vérandas et abris de piscines#

Ils sont autorisés, dès lors qu’ils s’inscrivent correctement dans l’environnement et sont en harmonie avec la construction existante.

Si le projet comporte un soubassement en maçonnerie, il sera réalisé en harmonie avec les matériaux constituant la façade principale.

1AUH6 - Traitement environnemental et paysagèr des espaces non-batis et abords des constructions#

1. Clôtures#

Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement, tant par leurs matériaux de construction, que par leurs proportions. La recherche d’une conception sobre des clôtures conduit à interdire toutes les formes ou structures compliquées. De même que, la recherche de durabilité des clôtures conduit à interdire les matériaux de faible tenue dans le temps : bâches plastiques, panneaux bois de type claustra légère, etc.

S’il y a une continuité minérale, la clôture à édifier doit reprendre les caractéristiques des clôtures voisines (hauteur, rythme, matériaux,…).

Les clôtures seront constituées soit par des haies, soit par des murs, soit par des grilles en ferronnerie, grillages ou tout autre dispositif à claire-voie comportant, ou non, un mur-bahut.

Dispositions applicables à la zone 1AUh#

L’emploi de plaques en béton est interdit, sauf si elles sont utilisées en soubassement, dans le cas d’une clôture sur limite séparative. Leur hauteur est alors limitée à 0,5 mètre.

Les murs doivent être :

• soit en pierre de taille,
• soit recouverts d’un enduit de finition sobre, sans effet de relief, de teinte et d’aspect respectant les enduits traditionnels (ton beige-sable légèrement grisé ou ocré selon la dominante locale, à l’exclusion du blanc pur ou cassé) ; dans ce cas le mur devra être impérativement enduit des 2 côtés.

La hauteur maximale des clôtures est fixée à 1,80 m.

Les portails doivent être de même hauteur que celle de la clôture.

Cependant, dans le cas d’une clôture implantée en limite d’une zone A ou N (secteurs et sous-secteurs compris), la clôture pourra être constituée d’un grillage en acier galvanisé, avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois ; ce grillage sera obligatoirement doublé d’une haie d’essences mixtes (à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées) ; la hauteur maximale du grillage ne devra alors pas dépasser 1,50 mètre.

a. Règles générales :

Dans l’ensemble de la zone, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière ou, avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

b. Règles alternatives :

Les constructions peuvent être implantées à moins de 5 mètres de l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ci-avant, qui peuvent s’effectuer parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou, en retrait de celles-ci.

3. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques#

a. Règles générales :

Les constructions doivent être implantées :

• soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient prises, pour éviter la propagation des incendies (ex. : mur coupe-feu) ;
• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport à la / aux limite(s) séparative(s).

b. Règles alternatives :

Les constructions peuvent être implantées à moins de 5 mètres de la limite séparative, en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes, parallèlement à la limite séparative, dans l’alignement des anciennes constructions ou, en retrait de celles-ci.

1AUY5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

1. Généralités#

La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants.

Les constructions, installations et aménagements doivent s’intégrer au paysage environnant. Les murs, les clôtures, les plantations, les bâtiments annexes et les éléments techniques, doivent faire l’objet de la même attention, du point de vue de l’intégration.

Dispositions applicables à la zone 1AUY#

Les matériaux qui ne sont pas destinés à rester apparent (béton cellulaire, briques creuses, parpaings, ...) doivent recevoir un parement ou un enduit.

2. Façades#

Les matériaux apparents en façade doivent être choisis de telle sorte, que leur mise en œuvre permette de conserver, de façon permanente, un aspect satisfaisant.

Les façades doivent jouer sur la sobriété des matériaux. Des matériaux différents peuvent permettre de jouer sur les volumes, pour dissocier le volume principal, des autres.

La teinte des bardages devra tenir compte de la volumétrie des bâtiments.

Afin d’en réduire l’impact visuel, les volumes importants (emprise au sol supérieure à 200 m²), devront opter pour des couleurs plutôt neutres et foncées ; l’utilisation de plusieurs couleurs peut, néanmoins, être un élément de composition permettant d’alléger les volumes, sous réserve de préserver une unité colorimétrique au bâtiment.

Les volumes de moindre importance pourront opter pour des teintes plus claires (gris clair, beige,…).

3. Toitures#

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, d’une toiture vitrée, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage, un aspect satisfaisant et, notamment, de dissimuler les éléments techniques.

MS n°1 20/02/26

4. Panneaux solaires ou photovoltaïques#

Pour les bâtiments d’habitation :

Les panneaux solaires et photovoltaïques sont autorisés, s’ils respectent les règles suivantes :

• implantation sur les toitures secondaires et les constructions annexes (appentis, véranda, garage, grange, préau, ombrière, abri de jardin, etc.), (…),
• en cas d’impossibilité technique dûment justifiée (absence d’annexes, superficie des toitures insuffisante ou exposition défavorable, etc.), au sol ou le cas échéant sur le bâtiment principal, à un emplacement peu visible depuis l’espace public.

Les panneaux implantés sur les bâtiments recouvriront la totalité du plan de la couverture. À défaut, ils seront regroupés dans une bande homogène, en privilégiant une implantation en partie basse de la toiture.

Les implantations en façade sont interdites à l’exception des éléments de couverture ou d’occultation des ouvertures (marquise, brise-soleil).

Dans tous les cas, la couleur des panneaux devra être de teinte uniforme sobre et de la même teinte que la toiture, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et proche de la teinte des panneaux.

Pour les autres bâtiments :

Article non réglementé.

1AUY6 - Traitement environnemental et paysagèr des espaces non-batis et abords des constructions#

1. Clôtures Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement, tant par leurs matériaux que par leurs proportions.

Dispositions applicables à la zone 1AUY#

Elles doivent être constituées d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées, en panneaux teintés de couleurs neutres (ni trop foncées ni trop claires). Le long des espaces publics, des voies, des zones naturelles ou agricoles, celles-ci seront obligatoirement doublées d’une haie, composée d’espèces à caractère champêtre.

La hauteur maximale des clôtures est de 2,00 mètres, sauf raisons de sécurité.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées, lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti, implanté à l’alignement ou en limite séparative ou, lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques.

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite, avec une teinte neutre.

Toute clôture en bois devra conserver la teinte du bois naturel (ex. : pin cryptogilé …) ou présenter l’apparence du bois vieilli (gris-brun).

Dans l’ensemble de la zone 1AUh, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou au sommet de l'acrotère, ne doit pas excéder 9 m. La hauteur maximale des annexes isolées de la construction principale et implantées en limite séparative ne peut excéder 3 m à l'égout de toiture. L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse doit être en dessous de l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Article non réglementé.

1AUH4 - Hauteur et implantation des constructions#

1AUY4 - Hauteur et implantation des constructions#

1AUE4 - Hauteur et implantation des constructions#

Pour l’implantation le long des voies, publiques ou privées, existantes ou projetées, ouvertes à la circulation automobile et le long des emprises publiques, les constructions doivent s’implanter de façon à assurer une optimisation de l’usage du foncier tout en garantissant la sécurité des usagers.

1AUE5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

1. Généralités#

La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants.

Les constructions, installations et aménagements doivent s’intégrer au paysage environnant. Les murs, les clôtures, les plantations, les bâtiments annexes et les éléments techniques, doivent faire l’objet de la même attention, du point de vue de l’intégration.

Les matériaux qui ne sont pas destinés à rester apparent (béton cellulaire, briques creuses, parpaings, ...) doivent recevoir un parement ou un enduit.

2. Façades#

Les matériaux de façade doivent être choisis afin de conserver, de façon permanente, un aspect satisfaisant et afin de s’intégrer dans l’environnement.

3. Toitures#

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, d’une toiture vitrée, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage, un aspect satisfaisant et, notamment, de dissimuler les éléments techniques.

MS n°1 20/02/26

4. Panneaux solaires ou photovoltaïques Pour les bâtiments d’habitation :

Les panneaux solaires et photovoltaïques sont autorisés, s’ils respectent les règles suivantes :

• implantation sur les toitures secondaires et les constructions annexes (appentis, véranda, garage, grange, préau, ombrière, abri de jardin, etc.), (…),
• en cas d’impossibilité technique dûment justifiée (absence d’annexes, superficie des toitures insuffisante ou exposition défavorable, etc.), au sol ou le cas échéant sur le bâtiment principal, à un emplacement peu visible depuis l’espace public.

Les panneaux implantés sur les bâtiments recouvriront la totalité du plan de la couverture. À défaut, ils seront regroupés dans une bande homogène, en privilégiant une implantation en partie basse de la toiture.

Les implantations en façade sont interdites à l’exception des éléments de couverture ou d’occultation des ouvertures (marquise, brise-soleil).

Dans tous les cas, la couleur des panneaux devra être de teinte uniforme sobre et de la même teinte que la toiture, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et proche de la teinte des panneaux.

Dispositions applicables à la zone 1AUe#

Pour les autres bâtiments : Article non réglementé.

1AUE6 - Traitement environnemental et paysagèr des espaces non-batis et abords des constructions#

1. Clôtures Article non réglementé.

2. Espaces libres et plantations Les espaces libres de toute construction doivent être traités et aménagés, notamment par la réalisation de plantations d’arbustes et d’arbres de haute tige, afin d’assurer l’insertion paysagère de la construction. Les essences locales seront à privilégier et les espèces dites, « invasives », sont proscrites. Les haies de conifères et les haies monospécifiques sont interdites, à l’exception des haies de charmille. Les aires de stationnement groupé, de plus de 10 véhicules, doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies, etc.). Les arbres de haute tige, afin d’assurer leur développement et leur pérennité, doivent être mis en œuvre dans une fosse de plantation, a minima de 3 m3, réalisée en mélange terre-pierre. Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation, formant écran ou, derrière une clôture opaque, continuité de la construction principale.

Dispositions applicables à la zone 1AUe

Dispositions applicables à la zone 2AUY

DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 2AUY

Rappel#

Les dispositions réglementaires applicables à la zone 2AUY comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

Caractère de la zone (extrait du rapport de présentation)#

2AUY : La zone 2AUY est une zone à urbaniser, dont les voies ouvertes au public et les réseaux d’eau, d’électricité et, le cas échéant, d’assainissement ,existant à sa périphérie immédiate, n’ont pas une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone ; son ouverture à l’urbanisation est subordonnée à une modification ou, à une révision du plan local d’urbanisme, comportant notamment les orientations d'aménagement et de programmation de la zone, quand les surfaces restantes au sein des zones UY et 1AUY ne seront plus suffisantes pour couvrir les besoins.

• Un secteur 2AUY, à vocation dominante d’activités économiques, a été créé, identifiant l’extension de la zone d’activités économiques de Vauzelle.

2AUY4 – Hauteur et implantation des constructions#

Sans objet.

2AUY5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

Sans objet.

Dispositions applicables à la zone 2AUY#

2AUY6 - Traitement environnemental et paysagèr des espaces non-batis et abords des constructions#

Sans objet.

Les espaces libres de toute construction, à l’intérieur d’une parcelle constructible, doivent être traités et aménagés (minéral ou végétal). Le choix des essences doit être lié au caractère de l’espace (dimension, vocation) et aux conditions agronomiques et climatiques locales. Les essences locales seront à privilégier et les espèces dites, « invasives », sont proscrites.

Les haies de conifères et les haies monospécifiques sont interdites, à l’exception des haies de charmille.

Les aires de stationnement groupé, de plus de 10 véhicules, doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …). Les arbres de haute tige, afin d’assurer leur développement et leur pérennité, doivent être mis en œuvre dans une fosse de plantation, a minima de 3 m3, réalisée en mélange terre-pierre.

3. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables d'un projet, représentant une proportion minimale de l'unité foncière

Pour les unités foncières bâties, d’une surface inférieure ou égale à 300 m², un minimum de 10 % de la surface de l’unité foncière doit être conservé en pleine terre.

Pour les unités foncières bâties, d’une surface comprise entre 301 et 700 m², un minimum de 30 % de la surface de l’unité foncière doit être conservé en pleine terre.

Pour les unités foncières bâties, d’une surface supérieure ou égale à 701 m², un minimum de 50 % de la surface de l’unité foncière doit être conservé en pleine terre.

Dispositions applicables à la zone 1AUY DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 1AUY RAPPEL#

Les dispositions réglementaires applicables à la zone 1AUY comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

Caractère de la zone (extrait du rapport de présentation)#

1AUY : La zone 1AUY est une zone à urbaniser, à vocation dominante d’activités économiques, dont les voies ouvertes au public et les réseaux d’eau, d’électricité et, le cas échéant, d’assainissement, existant à sa périphérie immédiate, ont une capacité suffisante, pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone ; les constructions y sont autorisées, soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et de programmation et, le cas échéant, le règlement, qui en ont défini les conditions d’aménagement et d’équipement. Cette zone identifie les sites d’extension de la zone d’activités économiques de Vauzelle.

Les objectifs des dispositions réglementaires de la zone 1AUY : permettre l’accueil de nouvelles activités économiques dans leur diversité.

Les espaces libres de toute construction doivent être traités et aménagés, notamment par la réalisation de plantations d’arbustes et d’arbres de haute tige, afin d’assurer l’insertion paysagère de la construction.

Les essences locales seront à privilégier et les espèces dites, « invasives », sont proscrites.

Les haies de conifères et les haies monospécifiques sont interdites, à l’exception des haies de charmille.

Les aires de stationnement groupé, de plus de 10 véhicules, doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …). Les arbres de haute tige, afin d’assurer leur développement et leur pérennité, doivent être mis en œuvre dans une fosse de plantation, a minima de 3 m3, réalisée en mélange terre-pierre.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou, derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

Dispositions applicables à la zone 1AUe DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 1AUE RAPPEL#

Les dispositions réglementaires applicables à la zone 1AUe comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

Caractère de la zone (extrait du rapport de présentation)#

1AUe : La zone 1AUe est une zone à urbaniser, à vocation dominante d’équipements publics, dont les voies ouvertes au public et les réseaux d’eau, d’électricité et, le cas échéant, d’assainissement existant, à sa périphérie immédiate, ont une capacité suffisante, pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone ; les constructions y sont autorisées, soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone, prévus par les orientations d'aménagement et de programmation et, le cas échéant, le règlement, qui en ont défini les conditions d’aménagement et d’équipement. Cette zone identifie le site d’extension de Puygibault.

Les objectifs des dispositions règlementaires de la zone 1AUe : permettre l’adaptation du niveau d’équipements publics, dans le respect de l’environnement.