Zone 2AUH

Zone
14 articles
PLU de Longperrier, approuvé le 04/02/2011

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?: N’est pas réglementé.
Jusqu'à quelle hauteur ?: N’est pas réglementé.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?: N’est pas réglementé.
Combien d'espaces verts ?: N’est pas réglementé.

Le règlement de la zone 2AUH, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 114 articles, avec une recherche

Article 2AUH 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES

Est interdit tout type de constructions jusqu'à la prochaine révision ou modification du PLU, à l’exception des ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

Article 2AUH 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 3Accès et voirie

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 4Desserte par les réseaux

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions peuvent être implantées soit à l’alignement soit en recul par rapport à l’alignement.

Article 2AUH 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Les constructions peuvent être implantées soit sur une ou plusieurs limites séparatives, soit en retrait par rapport aux limites séparatives.

Article 2AUH 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 9Emprise au sol

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 10Hauteur maximale des constructions

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 11Aspect extérieur

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 12Stationnement

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 13Espaces libres et plantations

N’est pas réglementé.

Article 2AUH 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL (COS)

N’est pas réglementé.

TITRE IV

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AUH comme partout.

Sans numéroDispositions générales

TITRE II

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (U)

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA

NB. La zone UA est concernée pour partie par la zone D du plan d'exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Roissy Charles De Gaulle annexé au PLU. A ce litre, les constructions autorisées doivent taire l'objet de mesures d'isolation acoustique renforcées preuves à l'article L 147-6 du Code de l'Urbanisme.

Rappel - En application des articles R.421-27 et R. 421-28 du Code de l'Urbanisme. le conseil municipal a Instauré le permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal, En application de l'article R.421-12 du Gode de I Urbanisme te conseil municipal a décidé de soumettre les clôtures a déclaration préalable

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.