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Edifiable

Zone UACZone urbaine à Luzinay

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Quelle surface au sol ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone UAC, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UAC, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 87 rubriques

Rubrique UAC 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : - À condition d’une emprise au sol maximum de

X

100m². - 1 place de stationnement pour 20m² d’emprise au sol.

Bureaux

X

Rubrique UAC 8Stationnement

Intitulé du document : Stationnement : Selon le besoin Cf

. Règles communes à plusieurs zones vices publics

assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations pu-X

bliques et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’ac-X

Stationnement : Selon le besoin Cf. Règles communes à plusieurs zones tion sociale

Salles d’art et de spectacles

X

Stationnement : Selon le besoin Cf. Règles communes à plusieurs zones

Équipements sportifs

X

Autres équipements recevant du public

X

Stationnement : Selon le besoin Cf. Règles communes à plusieurs zones

Autres acti-Industrie

X vités des secteurs secondaire ou tertiaire

Entrepôt

. Règles communes à plusieurs zones

Centre de congrès et d’exposition

X

  • Le stockage extérieur de matériau est interdit. - Les affouillements et exhaussements de sols sont autorisés à condition d'être justifiés par des raisons techniques de construction (ex : habitation, piscine, …) ou de viabilisation ou bien de fouilles archéologiques.

2-Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités liée aux mesures relatives aux aléas :

  • Se référer au titre II du présent règlement

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 11 autres zones de Luzinay

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Luzinay, approuvé le 10/06/2025, 2 rubriques pour la zone UAC.

Secteur du plan : UAc.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.