Rubrique UI 3Implantation des constructions#
. Volumétrie et implantation des constructions
- Emprise au sol - Les mesures relatives aux aléas ► Se référer au titre II du présent règlement
- Sous réserve de respecter les mesures relatives aux aléas ▪ Non règlementé
Rubrique UI 4Hauteur et volumétrie des constructions#
Intitulé du document : • Hauteur Non règlementé
- Implantation des constructions par rapport aux voies - Toute construction ou installation doit respecter un recul de 30 mètres par rapport à l’alignement - Toutefois, pour des raisons de sécurité, d’architecture, ou tenant aux particularités du site, des implantations différentes pourront être autorisées ou prescrites, et notamment pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.
- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives - La construction doit être implantée avec un retrait minimum par rapport aux limites séparatives au moins égal à la moitié de sa hauteur et jamais inférieur à 30 mètres. - Toutefois, cette marge peut être supprimée sur une limite séparative, lorsque les mesures indispensables sont prises pour éviter la propagation des incendies (murs coupe-feu) et lorsque la circulation est aisément assurée par ailleurs. - Des implantations différentes pourront être admises pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou services collectifs, à condition que cela ne pose pas de problème de sécurité et ne porte pas atteinte à l’aspect général de l’opération.
Zone UI
Rubrique UI 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Non règlementé
Rubrique UI 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : II.C. traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Principes d'adaptation au contexte et au sol : - Mesures relatives à la carte des aléas ► Se référer au titre II du présent règlement
- Espaces libres et plantations - Les haies devront présenter un caractère varié dans les essences employées. Les haies monovégétales sont interdites. - Les espaces situés en bordure de voie doivent faire l’objet d’un projet d’aménagement paysager.
Rubrique UI 9III#
. EQUIPEMENTS ET RESEAUX III.A. Desserte par les voies publiques et privés
- Cf. « Règles communes à plusieurs zones » Titre V - E
Rubrique UI 10III.B#
. Desserte par les réseaux
Mesures relatives aux aléas ► Se référer au titre II du présent règlement
Eau potable, Eaux usées, Eaux pluviales :
- Cf. « Règles communes à plusieurs zones » Titre V - F, applicable dans le respect des mesures relatives aux aléas.
Zone AU
Titre VII dispositions applicables aux zones a urbaniser#