Aller au contenu
Edifiable

Zone UJ

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone UJ, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 51 rubriques, avec une recherche
Rubrique UJ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : UJ - Destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités

1.1.- UJ - USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES INTERDITS

1.1.1. Toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées sous conditions particulières (article 1.2.-UJ) sont interdites ;

1.2.- UJ - USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES SOUMIS A DES

CONDITIONS PARTICULIERES 1.2.1. Les constructions ou installations liées à des équipements d’intérêt collectif ou des services

publics ; 1.2.2. Les autres constructions à condition de respecter les règles d'emprise au sol et de hauteur

prescrites en section 2 ; 1.2.3. Les clôtures à condition que leur hauteur n'excède pas 2,00 mètres ;

Rubrique UJ 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : Hauteur des constructions

2.1.2. La hauteur des constructions est limitée à 3,50 mètres hors tout ;

2.2.- UJ - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Caractéristiques architecturales des clôtures

2.2.1. La hauteur maximale des clôtures n'excèdera pas 2,00 mètres (Muret + Grillage ou végétaux). La hauteur des murs pleins est limitée à 0,5 mètre ;

Rubrique UJ 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : UJ - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

2.1.- UJ - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Emprise au sol

Rubrique UJ 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau collectif de distri

Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'assainissement

3.1.2. Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux usées domestiques par branchement au réseau public d'assainissement recueillant les eaux usées ;

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UJ comme partout.
Sans numéroDispositions générales

P L U L A N O C A L D ' R B A N I S M E

DE METZERESCHE

REGLEMENT

PLU APPROUVE Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal

en date du 12/11/2018 A Metzeresche, le ….. M. Hervé WAX, le Maire

REV

DATE

0

03/05/2017

1

06/07/2017

2

28/03/2018

3

12/11/2018

DESCRIPTION Version 0 Version 1 PLU arrêté

PLU approuvé

REDACTION/VERIFICATION

OTE -

Léa DENTZ

L.D.

OTE -

Léa DENTZ

L.D.

OTE -

Léa DENTZ

L.D.

OTE -

Léa DENTZ

L.D.

APPROBATION N° AFFAIRE :

15355

URB1

Page : 2/57

Document1

SOMMAIRE

Sommaire

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

5

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

23

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.