Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités
Paragraphe 1 : Destinations et sous destinations Toutes les destinations et sous-destinations sont interdites dans la zone.
. Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. Paragraphe 3 : Mixité fonctionnelle et sociale Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe.
Intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Paragraphe 1 : Volumétrie et implantation des constructions Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. Paragraphe 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. Paragraphe 3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. Paragraphe 4 : Stationnement Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe.
Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. Paragraphe 2 : Desserte par les réseaux Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.