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Edifiable

PLU de Neuvecelle

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
74200_PLU_20240220, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
20/02/2024

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageUe : Ue2AU : 2AUUcx : Ucx1AUc : 1AUcN : NUc : UcUt : UtUa : UaNl : NlAp : ApUb : UbNrer : NrerNs : NsNj : NjUav : UavUx : UxA : A1AUa : 1AUa1AUb : 1AUbNzh : NzhUcm : Ucm
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 16 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

8

Zones agricoles

1

Zones naturelles

6

Autres zones

1

Le règlement n'est pas lisible ici

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Neuvecelle

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 4.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 3 ventes de terrain à bâtir nu à Neuvecelle en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

209 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 209 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
42 avenue de Verlagny, 74500 Neuvecelle
Téléphone
04 50 75 03 45
Horaires
Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 18 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30.
Site
www.mairie-neuvecelle.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 32 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Neuvecelle ?

Le document opposable est 74200_PLU_20240220, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Neuvecelle ?

Le règlement ouvre 16 chapitres de zone : 2AU, AP, N, NJ, NL, NRER, NS, NZH, UA, UB, UC, UCX et 4 autres. Ils portent 32 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Neuvecelle ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Neuvecelle est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Neuvecelle ?

209 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 189 permis de construire et 8 déclarations préalables, pour 465 logements créés. 20 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Neuvecelle ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Neuvecelle ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 4 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Neuvecelle, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
3 256 habitants
Code postal
74500
Code INSEE
74200
Département
Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
2 039 sur 2 220 (91,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.