Construire à Ounansles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  Lorsque le schéma et/ou la partie écrite des orientations d’aménagement et de programmation (susvisés en zone 1AUA au document graphique du règlement) le précisent, les constructions doivent respecter le recul d’implantation et/ou le sens d...

• Zone 1AUB

  Lorsque le schéma et/ou la partie écrite des orientations d’aménagement et de programmation (susvisés en zone 1AUB au document graphique du règlement) le précisent, les constructions doivent respecter le recul d’implantation et/ou le sens d...

• Zone 1AUY

  Lorsque le schéma et/ou la partie écrite des orientations d’aménagement et de programmation (susvisés en zone 1AUY au document graphique du règlement) le précisent, les constructions doivent respecter le recul d’implantation et/ou le sens d...

• Zone A

  1°) Recul d’implantation des nouvelles constructions En secteur AP : Les équipements techniques de faible emprise liés aux différents réseaux peuvent être implantés à l’alignement. Pour les autres constructions et installations, l’implanta...

• Zone N

  1°) Recul d’implantation des nouvelles constructions Les constructions doivent s’implanter avec un recul minimal :  de 35 mètres par rapport à la RN83,  de 10 mètres par rapport aux autres voies et emprises publiques. Les équipements tech...

• Zone UA

  1°) Sens de faîtage des nouvelles constructions En secteur UA1 : les constructions doivent être parallèles aux voies et emprises publiques. En secteur UA2 : les constructions doivent être parallèles aux voies et emprises publiques ou perpen...

• Zone UB

  1°) Recul d’implantation des nouvelles constructions Les constructions doivent s’implanter suivant un recul de 0 à 6 m (cf. schéma ci-dessous « a » et « b »). Toutefois, lorsque la façade du terrain présente un linéaire continu sur rue infé...

• Zone UC

  1°) Recul d’implantation des nouvelles constructions En secteur UC1 : les constructions doivent s’implanter suivant un recul minimum de 10 m. En secteur UC2 : l’implantation des constructions est libre. Pour l’ensemble des secteurs, une imp...

• Zone UD

  L’implantation d’une extension doit respecter les éléments ou ensembles paysagers, ou du patrimoine tels qu'identifiés au document graphique. ARTICLE 7 UD - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Les extensions d...

• Zone UE

  Les constructions doivent être implantées :  soit à l’alignement de la voie de desserte,  soit à une distance au moins égale à 4 mètres. Les ouvrages à caractère technique pourront s’implanter soit à l’alignement, soit en retrait d’au moi...

• Zone UL

  Les constructions doivent être implantées :  soit à l’alignement de la voie de desserte,  soit à une distance au moins égale à 4 mètres. Les ouvrages à caractère technique pourront s’implanter soit à l’alignement, soit en retrait d’au moi...

• Zone UY

  Les constructions doivent s’implanter suivant un recul minimum de 5 m. Le positionnement et l’orientation du bâtiment initial sur sa parcelle doivent prendre en compte la possibilité d’extension. Des implantations différentes pourront être ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?