Zone 2AUZone à Ousse-Suzan

Usage et affectations des sols, activité

Interdits

Affouillements et exhaussements de sols

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Activités de carrières ou gravières

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Dépôts de toute nature

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Aménagement de terrain familiaux aménagés pour les gens du voyage ou installation de résidences mobiles constituant leur habitat permanent

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Aménagement de terrain pour la pratique de sport ou loisirs motorisés

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Stationnement isolé de caravanes

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Résidences démontables permettant l’habitat permanent de leur utilisateur

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L’aménagement des immeubles existants

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Garages collectifs abritant des caravanes et résidences mobiles de loisirs

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Soumis à conditions

• Clôtures Clôtures existantes : Le maintien et la restauration des clôtures maçonnées en pierre de taille, en moellons, les grilles en fer forgé anciennes doivent être privilégiés. Les murs traditionnels en pierre devront, dans la mesure du possible, être préservés sur toute leur hauteur et pourront être prolongés sur la même hauteur. Lors de travaux d’élargissement d’emprise de voirie conduisant à la démolition d'une clôture, celle-ci peut être reconstruite à l'identique suivant le nouvel alignement dès lors que la clôture initiale a été régulièrement autorisée.

Clôtures nouvelles :

L'implantation de clôtures n'est pas obligatoire.

L’implantation d’une clôture en limite de voie ou emprise publique doit respecter l’alignement, lequel est à solliciter auprès du service gestionnaire.

Pour des raisons de prise en compte du risque d’incendie (uniquement en zone interface de l’aléa fort incendie de forêt), seules sont autorisées les haies et clôtures qui ne sont pas réalisées à partir de végétaux secs (de type brande, genêt ou bruyère arbustive) ou de résineux.

Modalités de calcul des places de stationnement des véhicules motorisés Le stationnement des véhicules, correspondant aux besoins des constructions ou installations, doit être assuré en dehors des voies de circulation. Les accès sur les voies publiques des emplacements de stationnement devront être regroupés, dans la mesure du possible.

2. Morphologie urbaine#

Envoyé en préfecture le 27/02/2026

Reçu en préfecture le 27/02/2026

Publié le 27/02/2026

Voirie nouvelle Non réglementé

3.2 Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique