Construire à Patayles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB0

  1AUb0 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales et de fond de terrains A l’alignement ou retrait En cas de retrait : 5 mètres mi...

• Zone 1AUB1

  A l’alignement ou retrait En cas de retrait : au minimum 5 m Sur une limite séparative maximum ou en retrait En cas de retrait : au minimum 3 m sans vue / 6 m avec vue(s) et 12 m sur une limite 12 m par rapport à la zone A ou N En retrait :...

• Zone 1AUB2

  1AUb2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques En retrait de 5 m minimum Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales et de fond de terrain Sur une limite séparative maxi...

• Zone 2AUB

  2AU Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Il n’est pas fixé de règle Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales et de fond de terrain Il n’est pas fixé de règle Imp...

• Zone AE

  II-B 1 Règle générale Les constructions et installations peuvent être implantées sur les limites séparatives ou en retrait.  Les constructions à destination d’habitation Les constructions peuvent être implantées sur une limite séparative m...

• Zone NM

  Implantation des constructions À l’alignement ou en N par rapport aux voies et retrait emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales et de fond de terrain En limite ou retrait Implan...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?