Zone AU0 a Pechbusque

A quelle distance du voisin ?: Les constructions et ouvrages techniques nécessaires au bon fonctionnement des services publics seront implantés soit à l’alignement, soit à une distance minimale de 1 mètre des limites séparatives.
Quelle surface au sol ?: Sans objet
Jusqu'a quelle hauteur ?: Sans objet
Quel aspect exterieur ?
Combien de places de stationnement ?: Sans objet CS/10/2019 règlement écrit Approuvé par DCM le : 20/11/2019 51 / 81 Commune de Pechbusque Plan local d’urbanisme Zone AU0
Combien d espaces verts ?: Sans objet

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

Sont interdites toutes constructions et installations de toute nature, à l’exception des ouvrages et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sans objet

Article AU0 3Acces et voirie

Sans objet

Article AU0 4Desserte par les reseaux

Sans objet

Article AU0 5Superficie minimale des terrains

Intitule du document : CARACTERISTIQUES DE L’UNITE FONCIERE

Sans objet

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Les constructions et ouvrages techniques nécessaires au bon fonctionnement des services publics seront implantés soit à l’alignement, soit à une distance minimale de 1 mètre des limites séparatives.

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR LA MEME PROPRIETE

Sans objet

Article AU0 9Emprise au sol

Sans objet

Article AU0 10Hauteur maximale des constructions

Intitule du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Sans objet

Article AU0 11Aspect exterieur

Sans objet

Article AU0 12Stationnement

Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES

Sans objet

CS/10/2019

règlement écrit Approuvé par DCM le : 20/11/2019

51 / 81

Commune de Pechbusque Plan local d’urbanisme

Zone AU0

Article AU0 13Espaces libres et plantations

Intitule du document : ESPACES BOISES CLASSES, ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Sans objet

Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols

Intitule du document : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL : C.O.S

Sans objet

Article AU0 15Performances energetiques et environnementales

Intitule du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Sans objet

Article AU0 16Infrastructures et reseaux de communications electroniques

Intitule du document : OBJECTIFS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Sans objet

CS/10/2019

règlement écrit Approuvé par DCM le : 20/11/2019

52 / 81

Commune de Pechbusque Plan local d’urbanisme

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.