Le règlement, mot pour motPérouges, dans l'ordre du document

Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux détaillés ci-dessous. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site. L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes :

1 - Implantation et abords#

A. Implantation et mouvements de sol

• L'implantation des constructions doit tenir compte des courbes de niveau et des lignes de plus grande pente. Elles doivent être conçues en fonction du terrain et notamment de la pente, en créant si nécessaire des demi-niveaux, afin de limiter au maximum les terrassements et les plates-formes artificielles.
• Les éventuels mouvements de sol doivent être limités et étalés.
• Les terrassements nécessaires à la réalisation des constructions autorisées, des voies d'accès des véhicules, des aires de stationnement publiques ou privées et des terrasses doivent être conçus de manière à s'intégrer au site et à la pente du terrain naturel.
• Les enrochements de soutènement des talus sont interdits en limite des voies et en limite séparative.
• Les talus doivent être en pente naturelle ou soutenus par des murets en maçonnerie enduite ou en appareillage de pierre.
• La hauteur des talus et des murs de soutènement ne doit pas excéder 1,60 mètre.

B. Clôtures

• La hauteur maximale des clôtures en bordure des voies et en limite séparative est fixée à 1,60 mètre. Toutefois, la hauteur des clôtures peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.
• Les clôtures doivent être constituées :
• soit d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,80 mètre mètre surmonté d'une grille métallique ou en bois à barreaudage vertical, ou d'un grillage. Les grilles métalliques en ferronnerie de style étranger à la région sont interdites ;
• soit d'un grillage sur potelets métalliques sans soubassement apparent et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).
• Toutefois les murs traditionnels existants en pisé ou en appareillage de pierre doivent être maintenus et restaurés et recouverts d'un chaperon de tuiles creuses.
• Les clôtures doivent avoir une cohérence de conception et de traitement sur toute leur longueur.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des murs et des portails doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives et en harmonie avec celles des façades des constructions.
• Les supports de coffrets électriques, boîtes à lettres, commandes d'accès... doivent être intégrés au dispositif de clôture à proximité de l'entrée principale.

2 - Aspect des constructions#

A. Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

• Les constructions dont l'aspect général (mas provençal, chalet, maison normande, style Louisiane...) ou certains détails architecturaux sont d'un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.
• Les volumes doivent être simples, les façades sobres, sans imitations d'éléments architecturaux anciens tels que des colonnes.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des façades doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives. Le blanc est interdit. On doit reprendre les tonalités des matériaux locaux (ocres ou beiges).
• Les teintes vives sont interdites pour les menuiseries extérieures (jaune, rouge…).
• L'aspect des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol supérieure à 12 m² doit être en harmonie avec celui des bâtiments principaux.
• De plus, en secteur UBd, les constructions nouvelles, hors annexe, devront respecter un effet d’épannelage par rapport aux hauteurs des bâtiments existants aux alentours.
• Les enseignes doivent respecter les prescriptions suivantes :
• Les enseignes en PVC, aluminium sont interdites.
• Les enseignes "en bandeau" doivent être positionnées à l'intérieur des ouvertures. En cas d'impossibilité technique, elles peuvent être placées au-dessus, sans en dépasser les limites et masquer ou recouvrir l'encadrement de l'ouverture ou un élément d'architecture.
• Une seule enseigne « en bandeau » est autorisée par ouverture.
• Les enseignes en bandeau doivent être en lettres individualisées, en fer forgé, bois ou verre gravé ou imprimé. Elles doivent être fixées sur le mur par un support intermédiaire.
• Une seule enseigne « en drapeau » est autorisée par façade. Elle doit être de dimension maximale de 70 x 50 x 20 centimètres et à une hauteur minimale de 2,50 mètre par rapport à la rue.
• Les enseignes en drapeaux doivent être en fer forgé ou bois, ou autre matériaux naturel.
• Les couleurs des enseignes doivent être discrètes en évitant les couleurs vives, primaires, brillantes ou d'effet fluo.
• Les enseignes et les éclairages des enseignes aux effets lumineux clignotants, les fils néons visibles sont interdits.
• Les enseignes peuvent être éclairées par des projecteurs simples, posés au mur ou sur potence, dans la limite d'un spot pour 2,50 mètres linéaire de façade, sans que le dispositif ne dépasse en saillie de plus de 40 centimètres la façade de l'immeuble.
• Une seule enseigne mobile et posé au sol (chevalet) temporaire est autorisée sur le domaine public concédé. Elle doit être de dimension réduite, offrant les garanties de stabilité et de sécurité pour les usagers.

B. Prescriptions applicables aux constructions d'architecture moderne ou bioclimatique

• Les constructions d'architecture moderne ou bioclimatique sont autorisées lorsque la qualité de leur architecture permet une intégration satisfaisante dans le site naturel ou bâti.

C. Prescriptions applicables aux autres constructions#

1) Ouvrages bioclimatiques#

• Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :
• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

2) Toitures#

• Les toitures doivent être simples. Elles doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et leur pente doit être comprise entre 35 et 45 %. Toutefois la pente minimale des toitures des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² est réduite à 20 % et la pente des vérandas et marquises n'est pas réglementée.
• La pente des pans de part et d'autre d'un même faîtage doit être identique.
• Les pans comportant plusieurs pentes sont interdits.
• Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes à condition qu'ils soient accolés sur la totalité de leur façade la plus haute et la plus longue à une construction de taille plus importante.
• Les toitures terrasses sont interdites sauf éventuellement comme élément restreint de liaison ou sauf si, à condition qu'elles soient implantées en recul par rapport aux limites séparatives, elles sont accolées au bâtiment principal et servent de prolongement d'un niveau d'habitation intérieur.
• Les auvents et avancées de toitures doivent être supportés par un linteau droit.
• En cas de restauration, la toiture nouvelle peut être réalisée conformément à l'ancienne.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les occupations et utilisations du sol, dont les constructions, extensions ou encore aménagements, nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

3) Débords#

• Les toitures doivent, sauf en limite séparative, avoir un débord d'au moins 0,50 mètre mesuré horizontalement depuis le nu extérieur du mur. Toutefois cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les constructions, dont les annexes et extensions, ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

4) Couvertures#

• Les couvertures doivent être réalisées en matériaux ayant l'aspect de tuiles « canal » ou « romane » à grande ondulation en terre cuite, de couleur rouge foncé ou d'aspect vieilli. Les tuiles écailles ou tout autre matériau étranger à la région sont interdites. Toutefois tout autre matériau, forme, ou couleur pourra être accepté, selon la nature du projet dûment justifié et sous réserve qu'ils s'intègrent dans l'environnement bâti et qu'il ne nuise pas au paysage.
• Cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les constructions, dont les annexes et extensions, ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
• Les panachages marqués, les dessins géométriques sont interdits.

5) Ouvertures dans les toitures#

• Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chien assis, jacobines...).

Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux détaillés ci-dessous. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site.

L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes :

1 - Implantation et abords#

A. Implantation et mouvements de sol

• L'implantation des constructions doit tenir compte des courbes de niveau et des lignes de plus grande pente. Elles doivent être conçues en fonction du terrain et notamment de la pente, en créant si nécessaire des demi-niveaux, afin de limiter au maximum les terrassements et les plates-formes artificielles.
• Les éventuels mouvements de sol doivent être limités et étalés.
• Les terrassements nécessaires à la réalisation des constructions autorisées, des voies d'accès des véhicules, des aires de stationnement publiques ou privées et des terrasses doivent être conçus de manière à s'intégrer au site et à la pente du terrain naturel.
• Les enrochements de soutènement des talus sont interdits en limite des voies et en limite séparative.
• Les talus doivent être en pente naturelle ou soutenus par des murets en maçonnerie enduite ou en appareillage de pierre.
• La hauteur des talus et des murs de soutènement ne doit pas excéder 1,60 mètre.

B. Clôtures

• La hauteur maximale des clôtures en bordure des voies et en limite séparative est fixée à 1,60 mètre. Toutefois, la hauteur des clôtures peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage. Une hauteur des clôtures différente pourra également être imposée par l’autorité compétence afin de prendre en compte des caractéristiques paysagères spécifiques à mettre en valeur fixée par les Orientation d’aménagement et de programmation.
• Les clôtures doivent être constituées :
• soit d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,80 mètre surmonté d'une grille métallique ou en bois à barreaudage vertical, ou d'un grillage. Les grilles métalliques en ferronnerie de style étranger à la région sont interdites ;
• soit d'un grillage sur potelets métalliques sans soubassement apparent et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).
• Toutefois les murs traditionnels existants en pisé ou en appareillage de pierre doivent être maintenus et restaurés et recouverts d'un chaperon de tuiles creuses.
• Les clôtures doivent avoir une cohérence de conception et de traitement sur toute leur longueur.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des murs et des portails doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives et en harmonie avec celles des façades des constructions.
• Les supports de coffrets électriques, boîtes à lettres, commandes d'accès... doivent être intégrés au dispositif de clôture à proximité de l'entrée principale.

2 - Aspect des constructions#

A. Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

• Les constructions dont l'aspect général (mas provençal, chalet, maison normande, style Louisiane...) ou certains détails architecturaux sont d'un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.
• Les volumes doivent être simples, les façades sobres, sans imitations d'éléments architecturaux anciens tels que des colonnes.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des façades doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives. Le blanc est interdit. On doit reprendre les tonalités des matériaux locaux (ocres ou beiges).
• Les teintes vives sont interdites pour les menuiseries extérieures (jaune, rouge…).
• L'aspect des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol supérieure à 12 m² doit être en harmonie avec celui des bâtiments principaux.

B. Prescriptions applicables aux constructions d'architecture moderne ou bioclimatique

• Les constructions d'architecture moderne ou bioclimatique sont autorisées lorsque la qualité de leur architecture permet une intégration satisfaisante dans le site naturel ou bâti.

C. Prescriptions applicables aux autres constructions#

1) Ouvrages bioclimatiques#

• Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :
• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

2) Toitures#

• Les toitures doivent être simples. Elles doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et leur pente doit être comprise entre 35 et 45 %. Toutefois la pente minimale des toitures des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² est réduite à 20 % et la pente des vérandas et marquises n'est pas réglementée.
• La pente des pans de part et d'autre d'un même faîtage doit être identique.
• Les pans comportant plusieurs pentes sont interdits.
• Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes à condition qu'ils soient accolés sur la totalité de leur façade la plus haute et la plus longue à une construction de taille plus importante.
• Les toitures terrasses sont interdites sauf éventuellement comme élément restreint de liaison ou sauf si, à condition qu'elles soient implantées en recul par rapport aux limites séparatives, elles sont accolées au bâtiment principal et servent de prolongement d'un niveau d'habitation intérieur.
• Les auvents et avancées de toitures doivent être supportés par un linteau droit.
• En cas de restauration, la toiture nouvelle peut être réalisée conformément à l'ancienne.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

3) Débords#

• Les toitures doivent, sauf en limite séparative, avoir un débord d'au moins 0,50 mètre mesuré horizontalement depuis le nu extérieur du mur. Toutefois cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

4) Couvertures#

• Les couvertures doivent être réalisées en règle générale en matériaux ayant l'aspect de tuiles « canal » ou « romane » à grande ondulation en terre cuite, de couleur rouge foncé ou d'aspect vieilli. Les tuiles écailles ou tout autre matériau étranger à la région sont interdites. Toutefois tout autre matériau, forme, ou couleur pourra être accepté, selon la nature du projet dûment justifié et sous réserve qu'il s'intègre dans l'environnement bâti et qu'il ne nuise pas au paysage.
• Cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
• Les panachages marqués, les dessins géométriques sont interdits.

5) Ouvertures dans les toitures#

• Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chien assis, jacobines...).

3 - DISPOSITIONS SUPPLEMENTAIRES DANS LE SECTEUR UCbco#

• Les clôtures autres que celles le long des limites séparatives aboutissant aux voies doivent être perméables pour permettre la libre circulation de la faune.
• Dans la bande de 5 mètres inconstructible le long de l'une des limites séparatives aboutissant aux voies définie à l'article UC 7, les aménagements des abords doivent permettre la libre circulation de la faune.

Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux détaillés ci-dessous. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site.

L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes :

1 - Implantation et abords#

A. Implantation et mouvements de sol

• L'implantation des constructions doit tenir compte des courbes de niveau et des lignes de plus grande pente. Elles doivent être conçues en fonction du terrain et notamment de la pente afin de limiter au maximum les terrassements et les plates-formes artificielles.
• Les éventuels mouvements de sol doivent être limités et étalés.
• Les terrassements nécessaires à la réalisation des constructions autorisées, des voies d'accès des véhicules, des aires de stationnement publiques ou privées et des terrasses doivent être conçus de manière à s'intégrer au site et à la pente du terrain naturel.
• Les enrochements de soutènement des talus sont interdits en limite des voies et en limite séparative.
• Les talus doivent être en pente naturelle ou soutenus par des murets en maçonnerie enduite ou en appareillage de pierre.
• La hauteur des talus et des murs de soutènement ne doit pas excéder 1,60 mètre.

B. Clôtures

• La hauteur maximale des clôtures en bordure des voies et en limite séparative est fixée à 2 mètres. Toutefois, la hauteur des clôtures peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.
• Les clôtures doivent être constituées d'un grillage ou de grilles à mailles plastifiées de ton vert ou foncé et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).

2 - Aspect des constructions#

A. Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les couleurs des façades et des menuiseries extérieures doivent être discrètes. Le blanc et les couleurs claires, vives, saturées et brillantes sont interdits.
• Les toitures doivent avoir deux pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction.
• Les couvertures doivent être réalisées en matériaux ayant l'aspect de tuiles creuses ou mécaniques ou en bardages métalliques de couleur rouge, rouge foncé ou brun nuancé.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif et pour les constructions et installations nécessaires aux activités liées à l'exploitation agricole.

B. Prescriptions applicables aux constructions d'architecture moderne ou bioclimatique

• Les constructions d'architecture moderne ou bioclimatique sont autorisées lorsque la qualité de leur architecture permet une intégration satisfaisante dans le site naturel ou bâti.

C. Prescriptions applicables aux autres constructions#

1) Ouvrages bioclimatiques Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :

• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

4) Couvertures Les couvertures doivent être de couleur rouge, rouge foncé ou brun nuancé.

Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux détaillés ci-dessous. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site. L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes :

1 - Implantation et abords#

A. Implantation et mouvements de sol

• L'implantation des constructions doit tenir compte des courbes de niveau et des lignes de plus grande pente. Elles doivent être conçues en fonction du terrain et notamment de la pente, en créant si nécessaire des demi-niveaux, afin de limiter au maximum les terrassements et les plates-formes artificielles.
• Les éventuels mouvements de sol doivent être limités et étalés.
• Les terrassements nécessaires à la réalisation des constructions autorisées, des voies d'accès des véhicules, des aires de stationnement publiques ou privées et des terrasses doivent être conçus de manière à s'intégrer au site et à la pente du terrain naturel.
• Les enrochements de soutènement des talus sont interdits en limite des voies et en limite séparative.
• Les talus doivent être en pente naturelle ou soutenus par des murets en maçonnerie enduite ou en appareillage de pierre.
• La hauteur des talus et des murs de soutènement ne doit pas excéder 1,60 mètre.

B. Clôtures

• La hauteur maximale des clôtures en bordure des voies et en limite séparative est fixée à 1,60 mètre. Toutefois, la hauteur des clôtures peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.
• Les clôtures doivent être constituées :
• soit d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,80 mètre surmonté d'une grille métallique ou en bois à barreaudage vertical, ou d'un grillage. Les grilles métalliques en ferronnerie de style étranger à la région sont interdites ;
• soit d'un grillage sur potelets métalliques sans soubassement apparent et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).
• Toutefois les murs traditionnels existants en pisé ou en appareillage de pierre doivent être maintenus et restaurés et recouverts d'un chaperon de tuiles creuses.
• Les clôtures doivent avoir une cohérence de conception et de traitement sur toute leur longueur.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des murs et des portails doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives et en harmonie avec celles des façades des constructions.
• Les supports de coffrets électriques, boîtes à lettres, commandes d'accès... doivent être intégrés au dispositif de clôture à proximité de l'entrée principale.
• Dans le secteur Aa, la hauteur maximale des clôtures est fixée à 2 mètres et elles doivent être constituées d'un grillage ou de grilles à mailles plastifiées de ton vert ou foncé et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).

2 - Aspect des constructions#

A. Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

• Les constructions dont l'aspect général (mas provençal, chalet, maison normande, style Louisiane...) ou certains détails architecturaux sont d'un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.
• Les volumes doivent être simples, les façades sobres, sans imitations d'éléments architecturaux anciens tels que des colonnes.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des façades doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives. Le blanc est interdit. On doit reprendre les tonalités des matériaux locaux (ocres ou beiges).
• Les teintes vives sont interdites pour les menuiseries extérieures (jaune, rouge…).
• L'aspect des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol supérieure à 12 m² doit être en harmonie avec celui des bâtiments principaux.

B. Prescriptions applicables aux constructions d'architecture moderne ou bioclimatique

• Les constructions d'architecture moderne ou bioclimatique sont autorisées lorsque la qualité de leur architecture permet une intégration satisfaisante dans le site naturel ou bâti.

C. Prescriptions applicables aux constructions à usage d'habitation d'architecture traditionnelle#

1) Ouvrages bioclimatiques#

• Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :
• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) et en dehors des surfaces agricoles productives ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

2) Toitures#

• Les toitures doivent être simples. Elles doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et leur pente doit être comprise entre 35 et 45 %. Toutefois la pente minimale des toitures des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² est réduite à 20 % et la pente des vérandas et marquises n'est pas réglementée.
• La pente des pans de part et d'autre d'un même faîtage doit être identique.
• Les pans comportant plusieurs pentes sont interdits.
• Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes à condition qu'ils soient accolés sur la totalité de leur façade la plus haute et la plus longue à une construction de taille plus importante.
• Les toitures terrasses sont interdites sauf éventuellement comme élément restreint de liaison ou sauf si, à condition qu'elles soient implantées en recul par rapport aux limites séparatives, elles sont accolées au bâtiment principal et servent de prolongement d'un niveau d'habitation intérieur.
• Les auvents et avancées de toitures doivent être supportés par un linteau droit.
• En cas de restauration, la toiture nouvelle peut être réalisée conformément à l'ancienne.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

3) Débords#

• Les toitures doivent, sauf en limite séparative, avoir un débord d'au moins 0,50 mètre mesuré horizontalement depuis le nu extérieur du mur. Toutefois cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

4) Couvertures#

• Les couvertures doivent être réalisées en règle générale en matériaux ayant l'aspect de tuiles « canal » ou « romane » à grande ondulation en terre cuite, de couleur rouge foncé ou d'aspect vieilli. Les tuiles écailles ou tout autre matériau étranger à la région sont interdites. Toutefois tout autre matériau, forme, ou couleur pourra être accepté, selon la nature du projet dûment justifié et sous réserve qu'il s'intègre dans l'environnement bâti et qu'il ne nuise pas au paysage.
• Cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
• Les panachages marqués, les dessins géométriques sont interdits.

5) Ouvertures dans les toitures#

• Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chien assis, jacobines...).

D. Prescriptions applicables aux autres constructions

1) Ouvrages bioclimatiques#

• Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :
• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) et en dehors des surfaces agricoles productives ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

2) Toitures#

• Les toitures doivent être simples. Elles doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et leur pente, sauf celle des serres et des tunnels qui n'est pas réglementée, doit être comprise entre 20 et 45 %.
• Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes à condition qu'ils soient accolés sur la totalité de leur façade la plus haute et la plus longue à une construction de taille plus importante.
• En cas de restauration, la toiture nouvelle peut être réalisée conformément à l'ancienne.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

3) Couvertures Les couvertures doivent être de couleur rouge foncé ou d'aspect vieilli.

Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux détaillés ci-dessous. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site.

L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes :

1 - Implantation et abords#

A. Implantation et mouvements de sol

• L'implantation des constructions doit tenir compte des courbes de niveau et des lignes de plus grande pente. Elles doivent être conçues en fonction du terrain et notamment de la pente, en créant si nécessaire des demi-niveaux, afin de limiter au maximum les terrassements et les plates-formes artificielles.
• Les éventuels mouvements de sol doivent être limités et étalés.
• Les terrassements nécessaires à la réalisation des constructions autorisées, des voies d'accès des véhicules, des aires de stationnement publiques ou privées et des terrasses doivent être conçus de manière à s'intégrer au site et à la pente du terrain naturel.
• Les enrochements de soutènement des talus sont interdits en limite des voies et en limite séparative.
• Les talus doivent être en pente naturelle ou soutenus par des murets en maçonnerie enduite ou en appareillage de pierre.
• La hauteur des talus et des murs de soutènement ne doit pas excéder 1,60 mètre.

B. Clôtures

• La hauteur maximale des clôtures en bordure des voies et en limite séparative est fixée à 1,60 mètre. Toutefois, la hauteur des clôtures peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.
• Les clôtures doivent être constituées :
• soit d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,80 mètre surmonté d'une grille métallique ou en bois à barreaudage vertical, ou d'un grillage. Les grilles métalliques en ferronnerie de style étranger à la région sont interdites ;
• soit d'un grillage sur potelets métalliques sans soubassement apparent et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).
• Les clôtures doivent avoir une cohérence de conception et de traitement sur toute leur longueur.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des murs et des portails doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives et en harmonie avec celles des façades des constructions.
• Les supports de coffrets électriques, boîtes à lettres, commandes d'accès... doivent être intégrés au dispositif de clôture à proximité de l'entrée principale.

2 - Aspect des constructions#

A. Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

• Les constructions dont l'aspect général (mas provençal, chalet, maison normande, style Louisiane...) ou certains détails architecturaux sont d'un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.
• Les volumes doivent être simples, les façades sobres, sans imitations d'éléments architecturaux anciens tels que des colonnes.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des façades doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives. Le blanc est interdit. On doit reprendre les tonalités des matériaux locaux (ocres ou beiges).
• Les teintes vives sont interdites pour les menuiseries extérieures (jaune, rouge…).
• L'aspect des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol supérieure à 12 m² doit être en harmonie avec celui des bâtiments principaux.

B. Prescriptions applicables aux constructions d'architecture moderne ou bioclimatique

• Les constructions d'architecture moderne ou bioclimatique sont autorisées lorsque la qualité de leur architecture permet une intégration satisfaisante dans le site naturel ou bâti.

C. Prescriptions applicables aux autres constructions#

1) Ouvrages bioclimatiques#

• Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :
• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

2) Toitures#

• Les toitures doivent être simples. Elles doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et leur pente doit être comprise entre 35 et 45 %. Toutefois la pente minimale des toitures des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² est réduite à 20 % et la pente des vérandas et marquises n'est pas réglementée.
• La pente des pans de part et d'autre d'un même faîtage doit être identique.
• Les pans comportant plusieurs pentes sont interdits.
• Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes à condition qu'ils soient accolés sur la totalité de leur façade la plus haute et la plus longue à une construction de taille plus importante.
• Les toitures terrasses sont interdites sauf éventuellement comme élément restreint de liaison ou sauf si, à condition qu'elles soient implantées en recul par rapport aux limites séparatives, elles sont accolées au bâtiment principal et servent de prolongement d'un niveau d'habitation intérieur.
• Les auvents et avancées de toitures doivent être supportés par un linteau droit.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

3) Débords#

• Les toitures doivent, sauf en limite séparative, avoir un débord d'au moins 0,50 mètre mesuré horizontalement depuis le nu extérieur du mur. Toutefois cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

4) Couvertures

• Les couvertures doivent être réalisées en matériaux ayant l'aspect de tuiles creuses ou mécaniques de couleur rouge, rouge foncé ou brun nuancé.
• Cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
• Les panachages marqués, les dessins géométriques sont interdits.

5) Ouvertures dans les toitures Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chien assis, jacobines...).

L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes :

1 - Implantation et abords#

A. Implantation et mouvements de sol

• L'implantation des constructions doit tenir compte des courbes de niveau et des lignes de plus grande pente. Elles doivent être conçues en fonction du terrain et notamment de la pente, en créant si nécessaire des demi-niveaux, afin de limiter au maximum les terrassements et les plates-formes artificielles.
• Les éventuels mouvements de sol doivent être limités et étalés.
• Les terrassements nécessaires à la réalisation des constructions autorisées, des voies d'accès des véhicules, des aires de stationnement publiques ou privées et des terrasses doivent être conçus de manière à s'intégrer au site et à la pente du terrain naturel.
• Les enrochements de soutènement des talus sont interdits en limite des voies et en limite séparative.
• Les talus doivent être en pente naturelle ou soutenus par des murets en maçonnerie enduite ou en appareillage de pierre.
• La hauteur des talus et des murs de soutènement ne doit pas excéder 1,60 mètre.

B. Clôtures

• La hauteur maximale des clôtures en bordure des voies et en limite séparative est fixée à 1,60 mètre. Toutefois, la hauteur des clôtures peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.
• Les clôtures doivent être constituées :
• soit d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,80 mètre mètre surmonté d'une grille métallique ou en bois à barreaudage vertical, ou d'un grillage. Les grilles métalliques en ferronnerie de style étranger à la région sont interdites ;
• soit d'un grillage sur potelets métalliques sans soubassement apparent et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).
• Les clôtures doivent avoir une cohérence de conception et de traitement sur toute leur longueur.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des murs et des portails doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives et en harmonie avec celles des façades des constructions.
• Les supports de coffrets électriques, boîtes à lettres, commandes d'accès... doivent être intégrés au dispositif de clôture à proximité de l'entrée principale.

2 - Aspect des constructions#

A. Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

• Les constructions dont l'aspect général (mas provençal, chalet, maison normande, style Louisiane...) ou certains détails architecturaux sont d'un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.
• Les volumes doivent être simples, les façades sobres, sans imitations d'éléments architecturaux anciens tels que des colonnes.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des façades doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives. Le blanc est interdit. On doit reprendre les tonalités des matériaux locaux (ocres ou beiges).
• Les teintes vives sont interdites pour les menuiseries extérieures (jaune, rouge…).
• L'aspect des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol supérieure à 12 m² doit être en harmonie avec celui des bâtiments principaux.

B. Prescriptions applicables aux constructions d'architecture moderne ou bioclimatique

• Les constructions d'architecture moderne ou bioclimatique sont autorisées lorsque la qualité de leur architecture permet une intégration satisfaisante dans le site naturel ou bâti.

C. Prescriptions applicables aux autres constructions#

1) Ouvrages bioclimatiques#

• Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :
• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

2) Toitures#

• Les toitures doivent être simples. Elles doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et leur pente doit être comprise entre 35 et 45 %. Toutefois la pente minimale des toitures des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² est réduite à 20 % et la pente des vérandas et marquises n'est pas réglementée.
• La pente des pans de part et d'autre d'un même faîtage doit être identique.
• Les pans comportant plusieurs pentes sont interdits.
• Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes à condition qu'ils soient accolés sur la totalité de leur façade la plus haute et la plus longue à une construction de taille plus importante.
• Les toitures terrasses sont interdites sauf éventuellement comme élément restreint de liaison ou sauf si, à condition qu'elles soient implantées en recul par rapport aux limites séparatives, elles sont accolées au bâtiment principal et servent de prolongement d'un niveau d'habitation intérieur.
• Les auvents et avancées de toitures doivent être supportés par un linteau droit.
• En cas de restauration, la toiture nouvelle peut être réalisée conformément à l'ancienne.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

3) Débords#

• Les toitures doivent, sauf en limite séparative, avoir un débord d'au moins 0,50 mètre mesuré horizontalement depuis le nu extérieur du mur. Toutefois cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

4) Couvertures#

• Les couvertures doivent être réalisées en matériaux ayant l'aspect de tuiles creuses ou mécaniques de couleur rouge, rouge foncé ou brun nuancé.
• Cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
• Les panachages marqués, les dessins géométriques sont interdits.

5) Ouvertures dans les toitures Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chien assis, jacobines...).

Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux détaillés ci-dessous. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site.

L'aspect d'ensemble et l'architecture des constructions, installations et de leurs dépendances doivent être en concordance avec le paysage bâti environnant et le caractère général du site selon les prescriptions suivantes :

1 - Implantation et abords#

A. Implantation et mouvements de sol

• L'implantation des constructions doit tenir compte des courbes de niveau et des lignes de plus grande pente. Elles doivent être conçues en fonction du terrain et notamment de la pente, en créant si nécessaire des demi-niveaux, afin de limiter au maximum les terrassements et les plates-formes artificielles.
• Les éventuels mouvements de sol doivent être limités et étalés.
• Les terrassements nécessaires à la réalisation des constructions autorisées, des voies d'accès des véhicules, des aires de stationnement publiques ou privées et des terrasses doivent être conçus de manière à s'intégrer au site et à la pente du terrain naturel.
• Les enrochements de soutènement des talus sont interdits en limite des voies et en limite séparative.
• Les talus doivent être en pente naturelle ou soutenus par des murets en maçonnerie enduite ou en appareillage de pierre.
• La hauteur des talus et des murs de soutènement ne doit pas excéder 1,60 mètre.

B. Clôtures

• La hauteur maximale des clôtures en bordure des voies et en limite séparative est fixée à 1,60 mètre. Toutefois, la hauteur des clôtures peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.
• Les clôtures doivent être constituées :
• soit d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,80 mètre mètre surmonté d'une grille métallique ou en bois à barreaudage vertical, ou d'un grillage. Les grilles métalliques en ferronnerie de style étranger à la région sont interdites ;
• soit d'un grillage sur potelets métalliques sans soubassement apparent et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).
• Toutefois les murs traditionnels existants en pisé ou en appareillage de pierre doivent être maintenus et restaurés et recouverts d'un chaperon de tuiles creuses.
• Les clôtures doivent avoir une cohérence de conception et de traitement sur toute leur longueur.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des murs et des portails doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives et en harmonie avec celles des façades des constructions.
• Les supports de coffrets électriques, boîtes à lettres, commandes d'accès... doivent être intégrés au dispositif de clôture à proximité de l'entrée principale.
• Dans le secteur NL, la hauteur maximale des clôtures est fixée à 2 mètres et elles doivent être constituées d'un grillage ou de grilles à mailles plastifiées de ton vert ou foncé et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).
• Dans le secteur Nt, les clôtures doivent être constituées d'un grillage ou de grilles à mailles plastifiées de ton vert ou foncé et/ou de haies d'essences locales variées (se référer au cahier de recommandations pour les haies champêtres annexé au dossier).

2 - Aspect des constructions#

A. Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

• Les constructions dont l'aspect général (mas provençal, chalet, maison normande, style Louisiane...) ou certains détails architecturaux sont d'un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.
• Les volumes doivent être simples, les façades sobres, sans imitations d'éléments architecturaux anciens tels que des colonnes.
• Sont interdits les imitations et faux appareillages de matériaux tels que fausses pierres, plaquages de pierres…
• Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés…
• Les enduits doivent avoir une finition talochée ou grain fin et ne doivent pas comporter de motifs.
• Les couleurs des façades doivent être discrètes, ni trop claires, ni foncées, ni vives. Le blanc est interdit. On doit reprendre les tonalités des matériaux locaux (ocres ou beiges).
• Les teintes vives sont interdites pour les menuiseries extérieures (jaune, rouge…).
• L'aspect des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol supérieure à 12 m² doit être en harmonie avec celui des bâtiments principaux.

B. Prescriptions applicables aux constructions d'architecture moderne ou bioclimatique

• Les constructions d'architecture moderne ou bioclimatique sont autorisées lorsque la qualité de leur architecture permet une intégration satisfaisante dans le site naturel ou bâti.

C. Prescriptions applicables aux autres constructions#

1) Ouvrages bioclimatiques#

• Les panneaux solaires et autres ouvrages bioclimatiques peuvent être :
• soit posés sur le terrain dans des parties peu visibles (adossés à une haie, un talus, un mur…) et en dehors des surfaces agricoles productives ;
• soit, à condition qu'ils ne nuisent pas au caractère de l'architecture :
• posés sur les murs des constructions ;
• intégrés aux toitures des constructions ou, à défaut, s'ils présentent la même pente que ces toitures, posés sur celles-ci.

2) Toitures#

• Les toitures doivent être simples. Elles doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et leur pente doit être comprise entre 35 et 45 %. Toutefois la pente minimale des toitures des annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² est réduite à 20 % et la pente des vérandas et marquises n'est pas réglementée.
• La pente des pans de part et d'autre d'un même faîtage doit être identique.
• Les pans comportant plusieurs pentes sont interdits.
• Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes à condition qu'ils soient accolés sur la totalité de leur façade la plus haute et la plus longue à une construction de taille plus importante.
• Les toitures terrasses sont interdites sauf éventuellement comme élément restreint de liaison ou sauf si, à condition qu'elles soient implantées en recul par rapport aux limites séparatives, elles sont accolées au bâtiment principal et servent de prolongement d'un niveau d'habitation intérieur.
• Les auvents et avancées de toitures doivent être supportés par un linteau droit.
• En cas de restauration, la toiture nouvelle peut être réalisée conformément à l'ancienne.
• Ces dispositions ne sont pas exigées pour les occupations et utilisations du sol, dont les constructions, extensions ou encore aménagements, nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

3) Débords#

• Les toitures doivent, sauf en limite séparative, avoir un débord d'au moins 0,50 mètre mesuré horizontalement depuis le nu extérieur du mur. Toutefois cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les constructions, dont les annexes et extensions, ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

4) Couvertures#

• Les couvertures doivent être réalisées en règle générale en matériaux ayant l'aspect de tuiles « canal » ou « romane » à grande ondulation en terre cuite, de couleur rouge foncé ou d'aspect vieilli. Les tuiles écailles ou tout autre matériau étranger à la région sont interdites. Toutefois tout autre matériau, forme, ou couleur pourra être accepté, selon la nature du projet dûment justifié et sous réserve qu'il s'intègre dans l'environnement bâti et qu'il ne nuise pas au paysage.
• Cette disposition n'est pas exigée pour les vérandas, les marquises, les annexes indépendantes physiquement du bâtiment principal d'une emprise au sol inférieure ou égale à 12 m² et les constructions, dont les annexes et extensions, ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
• Les panachages marqués, les dessins géométriques sont interdits.

5) Ouvertures dans les toitures Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chien assis, jacobines...).