Zone UCZone urbaine à Piscop

Le présent règlement s'applique au territoire de la commune de PISCOP. Il est notamment applicable, à l'intérieur des Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) dont les règles doivent être intégrées à celles du P.L.U.

Sont et demeurent notamment applicables au territoire couvert par le P.LU. : 1- Les articles L.102-13 et L.424-1, R.123-1 à 25, du Code de l'Urbanisme.

2 - Les servitudes d'utilité publique instituant une limitation administrative au droit de propriété et décrites au document annexe n° 05.D du présent P.L.U.

3 - Les articles du Code de l'Urbanisme ou d'autres législations concernant : - les périmètres sensibles, -le droit de préemption urbain (D.P.U.), - les secteurs sauvegardés, - les périmètres de restauration immobilière, - les périmètres de résorption de l'habitat insalubre, - les périmètres d'agglomérations nouvelles, - les périmètres de déclaration d'utilité publique, - les projets d'intérêt général.

4 - Le Schéma Directeur de la Région d’Ile-de-France.

5 - Le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Ouest de la Plaine de France.

1 - Le territoire couvert par le présent P.LU. est divisé en zones urbaines (U), en zones à urbaniser (AU), en zones agricoles (A) et en zones naturelles (N), dont les délimitations sont reportées aux documents graphiques constituant les pièces n°4 du dossier. Ces documents graphiques font en outre apparaître s'il en existe : - les espaces boisés à conserver ou à créer, classés en application de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme, - Les éléments remarquables du patrimoine bâti, protégés ; - les emplacements réservés pour la réalisation d'équipements et d'ouvrages publics pour lesquels s'appliquent les dispositions de l'article L.152-2 du Code de l'Urbanisme.

Rappel : Un groupe de zones est désigné par un radical, noté en majuscule, « U » pour les zones urbaines, « AU » pour les zones urbanisables, « A » pour les zones agricoles, et « N » pour les zones naturelles et forestières. Ces radicaux découlent d’une disposition du Code de l’Urbanisme. Une zone est désignée, soit par un préfixe, soit par un suffixe, aussi écrits en majuscule, attachés au radical. Les préfixes ( « 1 », « 2 »…) permettent de distinguer les deux types de zones « AU ». Les suffixes ( « A », « B », « C », « D », « E », « I », « J »…) permettent de désigner, dans les groupes, des zones différentiées, par leur caractère, par leurs objectifs urbains ou environnementaux, par leurs contraintes, que traduisent des règles adaptées. Une zone peut être subdivisée en un ou plusieurs secteurs. Un secteur est désigné par un indice, écrit en minuscule, ajouté au suffixe. Les indices ( « a », « b », « c », « d »…) permettent de désigner, dans certaines zones, des secteurs différentiés, dont découlent des règles particulières.

2 - Les zones urbaines auxquelles s'appliquent les dispositions du titre II du présent règlement sont : - la zone UA référée au plan par l'indice UA, - la zone UC référée au plan par l'indice UC, - la zone UD référée au plan par l'indice UD, - la zone UE référée au plan par l'indice UE, - la zone UI référée au plan par l'indice UI.

3 - Les zones à urbaniser non équipées auxquelles s'appliquent les dispositions du titre III du présent règlement sont :

Sans objet.

4 - Les zones agricoles auxquelles s'appliquent les dispositions du titre IV du présent règlement sont :

• la zone A référée au plan par l'indice A qui comprend un secteur Aa,

5- Les zones naturelles et forestières auxquelles s'appliquent les dispositions du titre V du présent règlement sont :

• la zone N référée au plan par l'indice N qui comprend un secteur Ne.

6- Les caractères et vocations de chacune de ces zones sont définis en tête des chapitres qui leur correspondent.

Chaque chapitre comporte un corps de règle en trois sections et seize articles.

Occupations et utilisations du sol interdites ARTICLE 2 - Occupations et utilisations du sol admises

Section II - conditions de l'occupation du sol#

Accès et voirie ARTICLE 4 - Desserte par les réseaux ARTICLE 5 - Caractéristiques des terrains ( cf. la note ci-dessous

), ARTICLE 6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ARTICLE 7 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ARTICLE 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété ARTICLE 9 - Emprise au sol ARTICLE 10 - Hauteur maximum ARTICLE 11 - Aspect extérieur ARTICLE 12 - Stationnement ARTICLE 13 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés.

Section III - possibilites maximales d'occupation du sol#

Coefficient d'occupation du sol (C.O.S.) ( cf. la note ci-dessus ), ARTICLE 15 - Performances énergétiques et environnem entales ARTICLE 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Des adaptations mineures à l'application stricte, des règles 3 à 13 du présent règlement peuvent être accordées dans la mesure où elles sont rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes. ( cf. article L.152-3 du Code de l’Urbanisme ).

Des dérogations peuvent également être accordées dans les cas mentionnés aux articles L.152-4 et L152-6 du Code de l’Urbanisme.

Des dérogations peuvent également être accordées en application des dispositions du décret du 3 octobre 2013 visant à favoriser la construction de logements.

1- Patrimoine archeologique#

Les textes législatifs, relatifs à la protection du patrimoine archéologique en France, sont les suivants : - L’article 1.9.14 de la loi du 27 juillet 1941, - L’article 257.1 du Code Pénal, modifié par la loi du 15 juillet 1980, - L’ordonnance du 20 février 2004,

• L’article R.111-4 du Code de l’Urbanisme, - Le décret 86.192 du 5 février 1986, - Le décret 02.89 du 16 janvier 2002, - Le décret du 24 mai 2011, - Le Code du Patrimoine, articles L.524 et suivants, R.524 et suivants.

2- Etablissements publics d'interet general#

Les établissements publics d'intérêt général de petites dimensions de type poste de distribution publique EdF/GdF, poste de relèvement ou tout autre équipement, peuvent faire l'objet de prescriptions particulières.

3- Releve des plantations#

A toute demande de permis de construire, le pétitionnaire devra joindre un relevé du terrain indiquant l'emplacement, l'essence et le diamètre des arbres existants, les arbres à abattre pour les constructions, et les emplacements des plantations à réaliser. Dans les espaces boisés classés (EBC) les coupes et abattages sont soumis à autorisation, les défrichements sont interdits. Les arbres isolés remarquables repérés sur le document graphique doivent être préservés, sauf raisons phytosanitaires. Dans ce cas, un arbre d’essence équivalente devra être replanté.

4- Publicite#

Tous les éléments relevant de la publicité (panneaux, façades,...) sont régis par des arrêtés municipaux ne dépendant pas du présent règlement.

5- Stationnement#

Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles, doit être assuré en-dehors de la voie publique. Il devra être réalisé, à l'occasion de toute construction ou installation nouvelle, des aires de stationnement sur le terrain propre à l'opération et selon les nonnes recommandées à l'article 12 de chacune des zones. Cette obligation n'est pas applicable aux aménagements ou aux extensions mesurées de la surface de plancher des constructions existantes, si leur affectation reste inchangée.

Le constructeur peut toutefois : - soit être autorisé à réaliser sur un autre terrain, situé dans un rayon maximum de 300 mètres, les surfaces de stationnement qui lui font défaut, à condition que soit apportée la preuve de leur réalisation effective ; - soit être tenu pour quitte de cette obligation, en justifiant de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement.

Chaque emplacement, dans une aire collective, doit présenter une accessibilité satisfaisante. L'obligation de réserver une surface moyenne de 25m² par emplacement, dégagement compris, est rappelée à titre indicatif.

6- Reconstructiondes batiments sinistres#

1- La reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans est autorisée nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire, sauf si la carte communale, le plan local d'urbanisme ou le plan de prévention des risques naturels prévisibles en dispose autrement, dès lors qu'il a été régulièrement édifié.

2- Peut également être autorisée, sauf dispositions contraires des documents d'urbanisme et sous réserve des dispositions de l'article L.421-5, la restauration d'un bâtiment dont il reste l'essentiel des murs porteurs lorsque son intérêt architectural ou patrimonial en justifie le maintien et sous réserve de respecter les principales caractéristiques de ce bâtiment.

7- Conservationdes bois et forets - espaces boises classes#

Les Plans Locaux d'Urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils soient soumis ou non au régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations (art. L.113-1). Il est utile de rappeler les dispositions du Code Forestier et du Code de l'Urbanisme concernant la conservation des bois et forêts.

Code forestier - L.311-1 : bois et forêt des particuliers :

Les parcelles boisées ne relevant pas du régime forestier sont soumises à ces dispositions. Est un défrichement toute opération volontaire ayant pour objet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière. Est également un défrichement toute opération volontaire entraînant indirectement et à terme les mêmes conséquences sauf si elle est entreprise en application d'une servitude d'utilité publique. La destruction accidentelle ou volontaire de boisement ne fait pas disparaître la destination forestière du terrain, qui reste soumis aux dispositions du présent titre. «Nul ne peut user du droit de défricher ses bois sans avoir obtenu une autorisation».

• L.312-1 : bois des collectivités et de certaines personnes morales : Les collectivités ou personnes morales mentionnées au premier alinéa de l'article L.141-1 ne peuvent faire aucun défrichement de leurs bois sans autorisation expresse et spéciale de l'autorité supérieure.

Code de l'Urbanisme - L.113-2 : protection espace boisé classé :

La protection E.B.C. interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisement. Nonobstant toutes les dispositions contraires, il entraîne le rejet de plein droit de la demande d'autorisation de défrichement.

8- Rappels divers#

Par délibération du Conseil Municipal du 25 octobre 2007, la Commune a instauré la déclaration préalable pour les clôtures et le dépôt obligatoire du permis de démolir pour les bâtiments existants sur l’ensemble du territoire communal.

Chacun des chapitres du règlement comporte à l'article « 2- OCCUPATIONS ET UTILISATIONS ADMISES SOUS CONDITIONS le paragraphe 2- RISQUES ET NUISANCES » - Cela concerne les zones exposées au bruit, les contraintes relatives au gypse. Il y a lieu d'y ajouter des règles touchant l'ensemble du territoire ou des secteurs insuffisamment délimités :

6.1- Risque d'exposition au plomb#

Par un arrêté préfectoral du 22 décembre 2000, fixant le plan des zones à risque d'exposition au plomb dans le Val d'OISE, la totalité du territoire communal s'y trouve comprise.

6.2 - Risque d'inondation pluviale#

Plusieurs axes d'écoulement pluvial sont situés sur la commune; lors d'orage ou de fortes pluies, des eaux peuvent circuler temporairement dans ces vallons. Les thalwegs concernés, reportés au plan de zonage, font l'objet des prescriptions suivantes : - Toute construction est interdite dans l'axe des thalwegs, afin de ne pas s'opposer au passage de l'eau ; il y a lieu de préciser une bande inconstructible au droit de cet axe. - Dans le cas général, toute construction est interdite dans une bande de 20 mètres de large centrée sur l'axe du thalweg.

6.3 - Terrains alluvionnaires compressibles#

Un terrain situé au Sud de la commune comporte des alluvions argileuses et compressibles présentant un faible taux de travail ; de plus, une nappe aquifère se tient à moins de deux mètres de profondeur. La présence d'eau à une faible profondeur est incompatible avec la réalisation de certains aménagements souterrains, tels que les sous-sols ou l'assainissement individuel. Il appartient au constructeur de s'assurer de la stabilité des constructions, installations ou autres formes d'utilisation du sol. Lors de l'instruction des autorisations de construire, il pourra être conseillé au pétitionnaire de réaliser une étude spécifique visant la reconnaissance du taux de travail admissible du sol et du risque de tassement.

6.4 - Protection contre les nuisances sonores terrestres dans les zones de protection acoustique#

Les constructions devront bénéficier d’un isolement acoustique satisfaisant aux conditions de l’arrêté interministériel du 6 octobre 1978 modifié ou de la loi du 31 décembre 1992, modifiée par le décret du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures de transports terrestres.

6.5 - Risque pour la santé humaine Les sites et sols pollués ou potentiellement pollués, recensé sur le territoire de Piscop par le Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM) doivent faire l’objet d’une attention particulière (sites BASOL et BASIAS). En effet, les risques liés à la pollution des sols doivent être pris en compte dans tous les projets d’aménagement ou de constructions par les pétitionnaires notamment par des études, des plans de gestions et des actions de dépollution afin d’assurer la santé des futurs occupants et de le respect de l’environnement.

6.6 - Risques naturels#

6.6.1 - Aléas et gonflements des sols argileux#

Le territoire de Piscop est concerné par la carte d’aléa lié au retrait et gonflement des argiles, réalisée par le Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM), comme étant susceptible de subir des mouvements de terrain en fonction de la teneur en eau des sols : des gonflements à la suite de fortes pluies et des retraits en période de sécheresse. Les aléas associés à Piscop sont forts sur les pentes des coteaux, et moyens à faibles sur les bases de ces mêmes coteaux ainsi que sur la plaine.

Des précautions particulières doivent être prises pour les tassements et les fondations des ouvrages sur ces sols. Le pétitionnaire doit prendre en compte les préconisations de la Direction Régionale de l’Environnement de l’Ile de France.

6.6.2 - Dissolution du gypse#

Le territoire communal de PISCOP comporte des secteurs gypsifères entrainant, au contact de l’eau, des cavités souterraines. Ces cavités naturelles sont à l’origine de l’instabilité des terrains situés au-dessus du gypse, pouvant provoquer des désordres à la surface, des mouvements soudains de terrain, par effondrement ou affaissement. Le plan des contraintes géotechniques annexé au P.L.U. matérialise les secteurs géographiques du territoire communal présentant des risques de mouvement de terrain liés à la dissolution naturelle du gypse. Il importe au constructeur de prendre toute disposition pour assurer la stabilité des constructions, installations ou autres formes d'utilisation du sol autorisées, et de se référer aux dispositions de la notice jointe en annexe.

6.7 - Plan d'Exposition aux Bruits de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle#

Le territoire de Piscop est concerné par la zone C du PEB lié à l’aéroport de Roissy Charles de Gaulle (arrêté interpréfectoral n°07-044 du 3 avril 2007). Les constructeurs doivent respecter les règles prévues par le règlement de cette zone du PEB (voir annexe du PLU).

Ces dispositions sont issues du décret n° 2011-873 du 25 juillet 2011 et complété par l’arrêté du 20 février 2012.

Ce décret ainsi que l’arrêté précisent les obligations à respecter en termes d’équipement des places de stationnement par une installation dédiée à la recharge des véhicules électriques ou hybrides ainsi que les installations d’infrastructure pour le stationnement sécurisé des vélos pour les permis de construire déposés à partir du 1er juillet 2012.

7.1 - Installation pour la recharge des véhicules électriques ou hybrides#

Pour les opérations comptant plus de 15 logements ainsi que les bureaux et les constructions de service public ou d’intérêt collectif, des bornes électriques seront disposées afin d’inciter les utilisateurs à déserter les énergies fossiles. Les dispositions du décret n° 2011-873 du 25 juillet 2011 devront être respectées.

7.2 - Les normes de stationnement pour les deux roues#

Dans les ensembles collectifs de plus de 3 logements, un local pour les cycles et les poussettes par cage d’escalier est aménagé. Tout local réservé à cet usage doit avoir une surface d’au moins 3 m². Sa superficie est calculée en fonction des normes suivantes : - une superficie de 0,75 m² par logement jusqu’à 2 pièces principales et de 1,5 m² par logement à partir de 3 pièces principales, avec une superficie minimale de 3 m² pour les immeubles d’habitation ; - une superficie équivalente à 1,5 % de la surface de plancher pour les constructions à destination d’artisanat, de bureau ou d’industrie ; - pour les constructions de service public ou d’intérêt collectif : 1 place / 20 places de capacité de réception.

L’espace dédié au stationnement sécurisé des vélos doit être couvert, éclairé et accessible facilement depuis l’entrée du bâtiment, en se situant de préférence au rez-de-chaussée ou à défaut au premier sous-sol. Il peut être scindé en plusieurs emplacements.

Le plan de zonage repère des mares et étangs à préserver. Leur caractère naturel doit être préservé, en interdisant leur comblement ou en entretenant ces espaces.

Titre II : dispositions applicables aux zones urbaines#

Par opposition aux zones agricoles et naturelles, les zones urbaines, grâce à leur capacité en équipements publics existants, en cours de réalisation, ou prévus au terme du P.L.U., permettent d'admettre les constructions, d'une manière immédiate ou au plus tard dans le temps de réalisation du P.L.U.

Les zones urbaines sont au nombre de 5 :

• ZONE UA : zone d'habitat groupé de caractère village, - ZONE UC : zone d'habitat résidentiel, - ZONE UD : zone d'habitat sur grand parcellaire, - ZONE UE : zone d'équipements collectifs, - ZONE UI : zone d'activités et commerces.

Chapitre UA#

Zone d'habitat groupé de caractère villageois pouvant comporter des activités, des commerces et des équipements.

Caractere de la zone UA#

Il s'agit d'une zone de village, correspondant au centre de la commune et aux noyaux de constructions groupées de BLEMUR et de PONTCELLES, affectée essentiellement à l'habitat et à des activités ; des équipements collectifs y sont implantés. Elle est caractérisée par un tissu urbain, comprenant entre autres plusieurs corps de ferme. Les constructions sont le plus souvent implantées le long des voies, en ordre continu ou prolongées par un mur de clôture respectant la structure du village d'origine. Les dispositions du règlement ont pour objet de préserver les caractéristiques de ce tissu urbain ancien, qui sont l'expression même de son identité.