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Edifiable

Construire à Plancherineles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 09/11/2015
  • 9 zones
Plan de zonage
UH : Zone urbaine de bâti dispersé dans des secteurs à dominante naturelle et agricole, destinée à préserver la qualité des sites et milieux naturels en admettant pour les constructions existantes, non liées à l'activité agricole, des évolutions mesuréesUS : Zone urbaine correspondant à l'Abbaye de Taminé et à ses établissements liés, destinée à permettre la vie monastique et ses activités économiques et touristiquesAzh : Zone correspondant aux secteurs agricoles protégés. Secteur totalement inconstructible du fait de la présence d'une zone humide à préserverUt : Zone urbaine à vocation touristique comprenant des hébergements, des activités et sites d'attractivité touristiqueNzh : Zone naturelle qu'il convient de protéger de l'urbanisation. Secteur totalement inconstructible du fait de la présence d'une zone humide à préserverAs : Zone correspondant aux secteurs agricoles protégés. Secteur totalement inconstructible pour des raisons de sensibilités paysagères ou écologiquesUBa : Zone d'extension du village ancien, secteurs de hameaux, destinée principalement à l'habitat. Constructions édifiées en retrait, en ordre discontinu. Les densités peuvent être importantes. L'assainissement collectif n'y est pas totalement présentAsa : Zone correspondant aux secteurs agricoles protégés. Secteur comprenant une partie du téléski et destiné à permettre la construction et l'entretien d'équipements nécessaires à la pratique des sports alpinsUB4 : Zone d'extension du village ancien, secteurs de hameaux, destinée principalement à l'habitat. Constructions édifiées en retrait par rapport aux voies, en ordre discontinu. Les densités peuvent être importantes. Secteur avec orientation d'aménagementA : Zone correspondant aux secteurs agricoles protégés où seront admis tous les aménagements concourant à l'amélioration et au développement de l'activité agricoleUB : Zone d'extension du village ancien, secteurs de hameaux, destinée à l'habitat, aux services et activités non nuisantes. Constructions généralement édifiées en retrait par rapport aux voies, en ordre discontinu. les densités peuvent être importantes2AUb : Zone à vocation d'habitat, destinée à recevoir une urbanisation future organisée sous la forme d'opérations d'ensemble. Terrains non équipés urbanisables qu'après révision ou modification du PLU. Zone concernée par une orientation d'aménagementNe : Zone naturelle qu'il convient de protéger de l'urbanisation. Secteur destiné à accueillir des équipements publics ou d'intérêt collectifUA : Zone urbaine, centre village ancien dense, destinée à l'habitat et aux commerces, les construction y sont généralement édifiées à l'alignement des voies et en ordre continu. l'objectif est de préserver son patrimoine paysager, architectural, urbainN : Zone naturelle qu'il convient de protéger de l'urbanisation, en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêts, notamment du point de vue esthétique1AU : Zone à vocation d'habitat, équipée à sa périphérie, réservée à l'urbanisation future à court ou moyen terme. Elle comprend des terrains naturels destinés à recevoir une urbanisation organisée et cohérente. Concernée par une orientation d'aménagement2AUa : Zone à vocation d'habitat, destinée à recevoir une urbanisation future organisée sous la forme d'opérations d'ensemble. Terrains non équipés urbanisables qu'après révision ou modification du PLU. Zone concernée par une orientation d'aménagement1AUa : Zone à vocation d'habitat, équipée à sa périphérie, réservée à l'urbanisation future à court ou moyen terme. Elle comprend des terrains naturels destinés à recevoir une urbanisation organisée et cohérente. Concernée par une orientation d'aménagement1AUb : Zone à vocation d'habitat, équipée à sa périphérie, réservée à l'urbanisation future à court ou moyen terme. Elle comprend des terrains naturels destinés à recevoir une urbanisation organisée et cohérente. Concernée par une orientation d'aménagementAt : Zone correspondant aux secteurs agricoles protégés où seront admis tous les aménagements concourant à l'amélioration et au développement de l'activité agricole. Secteur à vocation touristique comprenant des équipements d'accueil touristiqueAa : Zone correspondant aux secteurs agricoles protégés où seront admis tous les aménagements concourant à l'amélioration et au développement de l'activité agricole. Secteur de chalet d'alpageNt : Zone naturelle qu'il convient de protéger de l'urbanisation. Secteur à vocation touristique comprend des sites d'attractivité touristiqueNp : Zone naturelle qu'il convient de protéger de l'urbanisation. Secteur disposant d'une constructibilité limitée liées à la protection du paysage et à la restauration du patrimoineNsa : Zone naturelle qu'il convient de protéger de l'urbanisation. Secteur comprenant l'arrivée du téléski et destiné à permettre la construction et l'entretien d'équipement nécessaires à la pratique des sports alpinsUB3 : Zone d'extension du village ancien, secteurs de hameaux, destinée principalement à l'habitat. Constructions édifiées en retrait par rapport aux voies, en ordre discontinu. Les densités peuvent être importantes. Secteur avec orientation d'aménagementUB2 : Zone d'extension du village ancien, secteurs de hameaux, destinée principalement à l'habitat. Constructions édifiées en retrait par rapport aux voies, en ordre discontinu. Les densités peuvent être importantes. Secteur avec orientation d'aménagementUB1 : Zone d'extension du village ancien, secteurs de hameaux, destinée principalement à l'habitat. Constructions édifiées en retrait par rapport aux voies, en ordre discontinu. Les densités peuvent être importantes. Secteur avec orientation d'aménagementAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 9 zones

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    La hauteur des constructions mesurées en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit, ne peut dépasser 9 m.

  • Zone 2AU

    La hauteur des constructions mesurées en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit, ne peut dépasser 7 m. PLANCHERINE – Révision du PLU – Règlement – Novembre 2015 57 SECTION 2 – CONDITIONS DE L’OCCUPATION ...

  • Zone A

    1- La hauteur des constructions est la hauteur mesurée en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit. 2 - Il n'est pas fixé de hauteur maximum pour les bâtiments d'exploitation ; le gabarit des constructions...

  • Zone N

    Sans objet.

  • Zone UA

    La hauteur des constructions est la hauteur mesurée en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit. Pour les constructions nouvelles édifiées en ordre continu ou semi continu sur ou en recul de l’alignement, ...

  • Zone UB

    1- La hauteur des constructions est la hauteur mesurée en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit. 2 - La hauteur maximum des constructions ne doit pas excéder 9 m. Dans le secteur UBa cette hauteur maxim...

  • Zone UH

    La hauteur des constructions est la hauteur mesurée en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit. La hauteur maximale est fixée à 7 mètres.

  • Zone US

    La hauteur des constructions est la hauteur mesurée en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit. Pour les constructions nouvelles édifiées en ordre continu ou semi continu, sur ou en recul de l’alignement,...

  • Zone UT

    La hauteur des constructions est la hauteur mesurée en tout point, depuis le terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout du toit. Pour les constructions nouvelles édifiées en ordre continu ou semi continu sur ou en recul de l’alignement, ...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Plancherine

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 4.

La mairie

Adresse
1949 route de Plancherine, 73200 Plancherine
Téléphone
04 79 32 46 02
Horaires
Le mardi, de 16 h à 18 h 30. Le vendredi, de 14 h à 16 h 30.
Site
www.plancherine.fr

Plancherine en chiffres

Les 51 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Plancherine ?

Le document opposable est 73202_PLU_20151109, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 novembre 2015. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 4 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Plancherine ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB, UH, US, UT. Ils portent 144 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Plancherine ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Plancherine est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Plancherine ?

51 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 45 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 92 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Plancherine ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Plancherine ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
73202_PLU_20151109, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
09/11/2015
Contenu
76 pages, 9 zones, 144 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, 4 planches

Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 439 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 9 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 902 m².

Code INSEE
73202
Code postal
73200
Département
Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
265 locaux raccordables sur 265 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.