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Edifiable

Zone 2AUZone à Plassac

  • Zone

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
Non réglementé.
À quelle distance du voisin ?
Non réglementé. Commune de PLASSAC - PLU Règlement - Zone à urbaniser 2AU
Quelle surface au sol ?
Non réglementé.
Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
Combien d'espaces verts ?
Non réglementé.
Le texte du règlement de la zone 2AU, 14 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le règlement entier, 137 articles

Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 13 zones

Est interdite toute occupation ou utilisation des sols qui ne figure pas à l’article 2AU2 ci après.

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Le même sujet dans les 13 zones

Non réglementé.

Article 2AU 4Desserte par les réseaux

Le même sujet dans les 13 zones

1- Eau Potable Non réglementé.

2- Assainissement Non réglementé.

3- Eaux Pluviales Non réglementé.

4- Electricité - Téléphone Non réglementé.

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Le même sujet dans les 13 zones

Non réglementé.

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Le même sujet dans les 13 zones

Non réglementé.

Commune de PLASSAC - PLU Règlement - Zone à urbaniser 2AU

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Le même sujet dans les 13 zones

Non réglementé.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Département de LA CHARENTE MARITIME

Commune de PLASSAC PLAN LOCAL D'URBANISME

Reglement

Piece 3

PLU Elaboration revision allegee 1 prescrit 17/07/2006

17/03/2017

Arrete 12/07/2007

07/07/2017

Approuve 01/02/2008

08/03/2018

CREA Urbanisme Habitat - 22 rue Eugène Thomas - 17000 LA ROCHELLE

Avant propos : division du territoire

Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones délimitées au plan de zonage (pièce n°4) et désignées par les indices ci-après :

Zone UA : zone d’urbanisation traditionnelle du bourg et du hameau de Fombelle, caractérisée par un bâti ancien dense, en ordre continu, le plus souvent à l’alignement des voies. Zone UB : zone d’urbanisation moins dense correspondant aux extensions pavillonnaires du bourg et du village de Fombelle. Zone UC : zones urbanisées de certains hameaux et villages.

Zone 1AU : zone à urbaniser, ouverte à l’urbanisation sous la forme d’opérations d’ensemble.

Zone 2AU : zone à urbaniser, fermée à l’urbanisation, ne pouvant être ouverte à l’urbanisation qu’après modification ou révision du PLU.

Zone Ux : zone urbanisée à vocation d’activités économiques, (comprenant un sous-secteur Uxa, à vocation agro-indusrielle).

Zone 1AUx : zone à urbaniser, ouverte à l’urbanisation, réservée à l’implantation d’activités économiques.

Zone 2AUx : zone à urbaniser, fermée à l’urbanisation, réservée à l’implantation d’activités économiques, ne pouvant être ouverte à l’urbanisation qu’après modification ou révision du PLU.

Zone A : zone agricole, comprenant un soussecteur Ai, correspondant à la zone concernée par un risque d'inondation.

Zone N : zone naturelle, comprenant un soussecteur Ni, correspondant à la zone concernée par un risque d'inondation.

Commune de PLASSAC - PLU Règlement

Zone urbaine UA

Les 12 autres zones de Plassac

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Plassac, approuvé le 08/03/2018, 14 articles pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.