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Edifiable

Construire à Quiévyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 10/06/2024
  • 4 zones
Plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 4 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones naturelles

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AUC

    Pour les dispositions ci-après, la hauteur est calculée tout point du terrain naturel avant aménagement. Pour les constructions principales et les extensions avec toitures à plusieurs pans, la hauteur maximum n’excédera pas 12 m de haut. ...

  • Zone N

    • Non règlementé. Article 6 : Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques. •

  • Zone UA

    Pour les dispositions ci-après, la hauteur est calculée tout point du terrain naturel avant aménagement. Dispositions applicables aux secteurs Ua : Pour les constructions principales et les extensions avec toitures à plusieurs pans, la h...

  • Zone UE

    Pour les dispositions ci-après, la hauteur est calculée en tout point du terrain naturel avant aménagement. • Pour toutes les constructions, la hauteur ne pourra pas excéder 15 m au point le plus haut. • Un dépassement de la hauteur ma...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Quiévy

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Place du Général-de-Gaulle, 59214 Quiévy
Téléphone
03 27 85 23 25
Horaires
Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 16 h 30.
Site
www.mairie-quievy.fr

Quiévy en chiffres

Les 48 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Quiévy ?

Le document opposable est 59485_PLU_20240610, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 10 juin 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 4 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Quiévy ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : AUC, N, UA, UE. Ils portent 39 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Quiévy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Quiévy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Quiévy ?

48 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 40 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 33 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Quiévy ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Quiévy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
59485_PLU_20240610, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
10/06/2024
Contenu
84 pages, 4 zones, 39 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 4 planches

Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 619 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 7 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
59485
Code postal
59214
Département
Nord, Hauts-de-France
Fibre
879 locaux raccordables sur 879 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.