Construire à Riozles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  3.1 L’esprit de la règle Les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages...

• Zone 1AUE

  3.1 L’esprit de la règle Les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages...

• Zone 1AUY

  3.1 L’esprit de la règle L’aspect des constructions* à usage d’activités économiques ou d’équipement collectif doit, par l’utilisation de matériaux et de techniques appropriées, exprimer une certaine recherche dans le but de traduire de faç...

• Zone A

  4.1 Intégration architecturale du projet Dans l’ensemble de la zone A, les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux e...

• Zone N

  Dans l’ensemble de la zone N, les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux pay...

• Zone U

  [URBICAND/SOBERCO ENVIRONNEMENT] PLUi Règlement écrit Il fixe les spécificités des morphologies bâties spatialisées dans le plan de zonage : sens d’implantation, ensemble bâti d’intérêt, etc. Certaines parties du territoire intercommunal so...

• Zone UA

  3.1 L’esprit de la règle Les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages...

• Zone UB

  3.1 L’esprit de la règle Les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages...

• Zone UE

  3.1 L’esprit de la règle Les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages...

• Zone UP

  3.1 Intégration architecturale du projet Un permis de démolir sera demandé pour toute démolition d’un élément bâti (bâtiment*, tour, mur, portail, …) ou d’un élément remarquable recensé au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme....

• Zone UV

  3.1 L’esprit de la règle Les constructions*, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages...

• Zone UY

  3.1 L’esprit de la règle L’aspect des constructions* à usage d’activités économiques ou d’équipement collectif doit, par l’utilisation de matériaux et de techniques appropriées, exprimer une certaine recherche dans le but de traduire de faç...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 7, article 8