Construire à Robionles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUH

  Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 sont interdites. Article 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Dans l’ensemble de la zone, sont autorisés sous conditions :...

• Zone 1AUM

  Toutes occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 sont interdites. Article 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Dans l’ensemble de la zone, sont autorisés sous conditions :  L...

• Zone 1AUS

  Toutes les occupations et utilisations du sol mentionnées à l’article 2 sont interdites Article 2 - Occupations et utilisation du sol soumises à des conditions particulières Dans l’ensemble de la zone sont autorisés sous conditions :  L’i...

• Zone 2AUE

  Pour rappel : La zone 2AUe est concernée en tout ou partie par le risque inondation et par le risque technologique  Dispositions générales – Articles 7 et 9 - Dispositions applicables aux secteurs présentant des risques naturels : risque i...

• Zone 2AUM

  Toutes occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 sont interdites. Article 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Dans l’ensemble de la zone, sont autorisés sous conditions :  ...

• Zone AL

  Sont interdites toutes les occupations et utilisation du sol non mentionnées à l’article 2 de la zone. 1.Dispositions particulières aux « espaces verts à protéger » et « plantations d’alignement » remarquables répertoriés au titre de l’arti...

• Zone N

  Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 de la zone. 1.Les espaces identifiés au titre du R.123-11 du Code de l’Urbanisme Dans les espaces et secteurs contribuant aux continuités écologique...

• Zone UA

  Dans la zone UA, sont interdits :  Les activités industrielles ;  Les activités artisanales, sauf celles mentionnées à l’article 2 ;  Les activités agricoles et/ou forestières ;  Les entrepôts. Les terrains de camping ou de caravaning, ...

• Zone UB

  Dans la zone UB uniquement, sont interdits :  Les activités industrielles ;  Les activités artisanales, sauf celles mentionnées à l’article 2 ;  Les activités agricoles et/ou forestières ;  Les entrepôts. Les terrains de camping ou de c...

• Zone UC

  Dans la zone UC, sont interdits :  Les activités artisanales, sauf celles mentionnés à l’article 2 ;  Les activités industrielles ;  Les entrepôts ;  Les activités agricoles et/ou forestières. Les terrains de camping ou de caravaning, e...

• Zone UD

  Dans la zone UD, sont interdites toutes les constructions non mentionnées à l’article 2, dont :  Les activités commerciales ;  Les activités d’hébergements hôteliers ;  Les activités industrielles ;  Les activités artisanales ;  Les ac...

• Zone UE

  Dans l’ensemble de la zone UE, sont interdites toutes les constructions non mentionnées à l’article 2, dont :  Les activités commerciales ;  Les activités de bureaux ;  Les activités industrielles ;  Les activités artisanales ;  Les ac...

• Zone UL

  Sont interdites toutes les occupations et utilisation du sol non mentionnées à l’article 2 de la zone. Les terrains de camping ou de caravaning, et le stationnement de caravane isolée, visée à l’article R. 421-23 d) et j) du code de l’urban...

• Zone UX

  Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 sont interdites. Article 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Dans l’ensemble de la zone sont autorisés :  L’extension de...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?