Zone 1AUE1

Intitulé du document : Aspect extérieur

L'autorisation peut être refusée, si la construction projetée, par sa situation, son architecture, ses dimensions ou son aspect extérieur, serait de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Les citernes de combustible ou autres seront soit enterrées, soit masquées par des haies vives.

Une attention particulière devra être apportée au traitement architectural des constructions donnant sur la RD 977, afin de créer une structure en harmonie avec l’environnement viticole.

Les enseignes devront être intégrées dans le volume général des bâtiments et implantées parallèlement au mur support sans dépassement de sa limite supérieure. Les enseignes seront autorisées sur une seule façade. Il est recommandé qu’elles se situent sur la façade qui donne sur la voie d’accès de la trame viaire de la zone d’activité.

Volumétrie :

Les constructions neuves devront présenter une simplicité de volume et une unité d’aspect. L’extension des constructions existantes devra en particulier respecter les propositions et le rythme des structures de la construction existante.

Matériaux de construction :

Toute utilisation de matériaux d’aspect précaire est interdite dans toute construction. Tous les matériaux de construction tels que béton cellulaire, parpaing, brique monomur, doivent être enduits et ne peuvent être laissés apparents. Les enduits sur parpaings seront de teinte de terres ou de sables, de ton soutenu, finition talochée ou frotassée, et associés en général à une toiture de type tuile ; Il convient d’éviter les tons trop clairs. Les bardages métalliques devront être de tonalité sombre et mat afin de favoriser l’intégration paysagère du bâtiment.

Toitures et couvertures :

Les matériaux de couverture devront s’intégrer au site et aux constructions environnantes. Sont autorisés, les toitures en tuiles, les bacs aciers. Pour des bâtiments présentant un aspect contemporain, les toitures terrasses végétalisées sont autorisées. Les toitures dont les matériaux sont liés à la production d’énergie solaire de type photovoltaïque sont autorisées. Si ces matériaux n’occupent pas l’intégralité de la toiture, ils devront se trouver en position centrale. La recherche porte notamment sur des matériaux plus mats, moins brillants et réfléchissants, plus intégrés aux mouvements et aux pentes des toitures, et aux couleurs qui s'adaptent aux coloris du site.

Clôtures :

Seules sont autorisées les clôtures ajourées. Elles ne doivent pas dépasser 2 mètres de hauteur par rapport au terrain naturel et ne peuvent en aucun cas être doublées d’un dispositif opaque autre qu’une haie végétale. Les couleurs des clôtures devront toutes avoir la même couleur, à savoir : vert sombre.

Antennes et réflecteurs paraboliques :

Les antennes radio-électriques de plus de 4 mètres ainsi que les réflecteurs paraboliques de plus d’un mètre de diamètre sont interdits en façade des constructions ; ces dispositifs sont admis lorsqu’ils sont placés au-dessus de l’égout du toit et en retrait du plan vertical des façades ou en toiture terrasse dans les mêmes conditions.

Intitulé du document : Stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées.

a) Véhicules motorisés :

La superficie à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 25 m², y compris les accès.

Les besoins minimums à prendre en compte sont :

Bureaux : - Une place par 60m² de surface de plancher.

Commerces : - Une place par 25m² de surface de vente ;

Artisanat : - Une place par 60m² de surface de plancher.

Autres établissements : - Une étude spécifique selon la nature et la fréquentation de l'établissement pourra être demandée.

b) Prescriptions particulières pour les vélos :

La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un vélo est de 1,5 m², y compris les accès.

Les besoins minimums à prendre en compte sont :

Bureaux : - 1 place par 60 m² de surface de plancher.

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux aménagements existants dont le volume n'est pas modifié et dont la nouvelle destination n'entraîne pas d'augmentation de fréquentation.

Intitulé du document : Espaces libres et plantations

Les espaces verts devront représenter au moins 15% de l’assiette du terrain.

Les surfaces libres de toute construction, les dépôts et les aires de stationnement doivent être entretenus et plantés (un arbre de hautes tiges pour six places de parking).

Les aires de stationnement visibles depuis les voies publiques devront être plantées et paysagées. Au minimum, un arbre de haute tige pour deux places de stationnement est à prévoir.

Les autres aires de stationnement doivent comporter des plantations à raison d’un arbre de moyenne tige d’essence locale pour 4 emplacements. Au-delà de 12 places alignées, des bandes vertes sont obligatoires pour fragmenter ces alignements. Ces bandes vertes seront plantées d’arbustes d’ornement.

Les essences d’arbres et arbustes devront correspondre aux conditions climatiques. L’objectif est de planter des essences locales et de favoriser des dynamiques "naturelles" par une stratégie de gestion économe des espaces et attentives aux éléments liés au climat. Le fond des noues et la partie qui se situe contre la voirie sera fauchée. La partie éloignée, elle, en revanche, est plantée des haies de peupliers d'Italie et, quand la largeur le permet, d'une strate arbustive d'essences variées. Les haies seront constituées d'essences végétales locales : peupliers noir d'Italie (Populus nigra var. Italica) avec un sous-étage arboré et arbustif varié (Peuplier blanc / Populus alba, Quercus humilis, Erable de Montpellier / Acer monspessulanum, Filaire / Phillyrea latifolia). Les surfaces minérales imperméabilisées (terrasses revêtues en dur, enrobés, béton, …) devront être limitées, afin d’éviter le ruissellement excessif des eaux pluviales. Les revêtements de sol drainant (clapicette, gravier, …) seront choisis de préférence afin de faciliter l’infiltration des eaux pluviales sur place. En limite de terrains cultivés classés en zone A, un écran de verdure devra être planté afin d’assurer une barrière physique entre ces constructions et les espaces cultivés. Cet écran de verdure devra présenter les caractéristiques suivantes :

- sa hauteur devra être supérieure à celle de la culture en place ; - la végétation devra être homogène (hauteur, largeur, densité de feuillage) et présenter

une absence de trous,

CHAPITRE VIII

REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE 2AU

SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

Extrait de règlement – Zones UE et 1AUe - DOCUMENT DE TRAVAIL

SABLET

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

3 PIECE N°

Conçu par Dressé par

COMMUNE SOLiHA84

JB.PORHEL Responsable pôle Urbanisme

G.JUDAS Assistant d’études Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Modification n°2

Règlement

1

19/10/2023

SOMMAIRE

Pages

TITRE 1 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

2

CHAPITRE I - ZONE UA

3

CHAPITRE II - ZONE UB

9

CHAPITRE III - ZONE UC

16

CHAPITRE IV - ZONE UD

24

CHAPITRE V - ZONE UE

32

TITRE 2 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

39

CHAPITRE VI - ZONE 1AU

40

CHAPITRE VII - ZONE 1AUe

46

CHAPITRE VIII - ZONE 2AU

52

TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

54

CHAPITRE IX - ZONE A

55

TITRE 4 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

62

CHAPITRE X - ZONE N

63

TITRE 5 - DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ELEMENT DE PAYSAGE IDENTIFIE AU

TITRE DE L’ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L’URBANISME

70

TITRE 6 - DISPOSITIONS ISSUES DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE

EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE

- TITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES

AUX ZONES URBAINES

CHAPITRE I

REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UA

SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL