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Edifiable

Zone NA

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Quelle surface au sol ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone NA, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 54 rubriques, avec une recherche
Rubrique NA 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Règle d’emprise au sol

L’emprise au sol maximale des constructions est réglementée de la manière suivante :

Rubrique NA 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

 Emprise au sol et coefficient de perméabilité

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone NA comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département de l’Essonne (91)

PLU Saclay

Sommaire

4.2 Règlement écrit

Règlement du Plan local d’urbanisme de Saclay Arrêté en Conseil Municipal le 17 décembre 2024 Approuvé en Conseil Municipal le 25 septembre 2025

Accusé de réception en préfecture

0D9a1te-2d1e91ré0c5e3p4t3io-n20p2r5é0fe9c2tu5r-e20:2155-/0160-/126V0i2-ED5E2A | Page 1

Dispositions générales

3

Dispositions applicables à toutes les zones

9

Volet règlementaire

10

Protection du patrimoine naturel et bâti

10

Volet relatif aux risques

11

Dispositions applicables aux zones urbaines

13

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.