Une haie plantée d’essences locales en bordure Ouest et Sud du terrain devra être plantée. Cette haie plurispécifique devra proposer des formes arborescentes et arbustives.
Plan Local d’Urbanisme – Commune de Saint-Trinit - Mise en compatibilité
Extraits de reglement
Titre VI dispositions issues du reglement departementale de defense exterieure contre l’incendie (rddeci)#
Plan Local d’Urbanisme – Commune de Saint-Trinit - Mise en compatibilité
Extraits de reglement
Plan Local d’Urbanisme – Commune de Saint-Trinit - Mise en compatibilité
Extraits de reglement
Plan Local d’Urbanisme – Commune de Saint-Trinit - Mise en compatibilité
Extraits de reglement
Plan Local d’Urbanisme – Commune de Saint-Trinit - Mise en compatibilité
SAINT-Trinit departement de vaucluse piece n°#
Plan Local d’Urbanisme
Reglement#
Conçu par
Commune#
Dressé par
SOLiHA 84
P.Marbat#
Directeur
Jb.porhel#
Responsable pôle urbanisme
A.Barbieux#
d’études urbanisme
CommuneChargé
de Saint-Trinit
Préambule :.................................................................................................................
TITRE I - Dispositions applicables aux zones urbaines : ........................................
Chapitre I#
Chapitre II#
- Zone UA .....................................................
- Zone UB .....................................................
TITRE II - Dispositions applicables aux zones à urbaniser : ...................................
Chapitre III#
- Zone 1AUe .................................................
TITRE III - Dispositions applicables aux zones agricoles :......................................
Chapitre IV#
- Zone A .......................................................
TITRE IV - Dispositions applicables aux zones naturelles : ....................................
Chapitre V#
- Zone N .......................................................
TITRE V - Dispositions applicables aux éléments impactés au titre de l’article#
L.151-19 du Code de l’Urbanisme .............................................................................
TITRE VI - Dispositions issues du Règlement Départemental de Défense#
Extérieure Contre l’Incendie (RDDECI) .....................................................................
TITRE VII - Dispositions applicables aux bandes de précautions délimitées de part et d’autre des principaux axes d’écoulement ..............................................
Lexique : .....................................................................................................................
Preambule#
Commune de Saint-Trinit – PLU - Règlement
Le territoire couvert par ce Plan Local d’Urbanisme (PLU) est divisé en zones urbaines, zones à urbaniser, zones agricoles et zones naturelles.
1. Les zones urbaines#
Les zones urbaines dites « zones U » correspondent aux secteurs déjà urbanisés et aux secteurs dans lesquels les équipements publics existants ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. 2 « zones U » sont ainsi délimitées dans le PLU :
-
La zone UA correspond au centre historique de la commune. Elle regroupe principalement de l’habitat ancien dont il faut protéger le caractère.
-
La zone UB est une zone urbaine en première couronne du centre historique. Cette zone est destinée à accueillir une mixité des fonctions : constructions à usage d’habitat, services, et activités compatibles avec une zone d’habitat.
Elle comprend un secteur UBp correspondant à la zone constructible située au sud du village à l’angle des RD 95 et 157 qui présente un enjeu paysager du fait de sa position en entrée de village.
2. La zone à urbaniser#
La zone à urbaniser dite « zones AU » correspond au secteur destiné à être ouvert à l'urbanisation. Ce présent PLU fait état d’une zone AU située au sud de la commune.
-
La zone 1AUe est dédiée à l’implantation d’une zone d’activités à vocation artisanale.
3. Les zones agricoles#
Ces zones équipées ou non, peu ou pas construites, sont celles à l’intérieur desquelles la construction est limitée, interdite ou soumise à des conditions spéciales.
La zone A est une zone à maintenir en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Cette délimitation contribue au maintien de la vocation de ces espaces qui constituent le support d’activités économiques.
Elle comprend des secteurs Ac où pour des raisons paysagère et écologique le système bocager doit être préservé.
Certains secteurs sont impactés par le risque feu de forêt ( Af1, Af2, Af3 et Acf2) pour lesquels des dispositions particulières s’appliquent.
4. Les zones naturelles#
La zone N est une zone naturelle et forestière qui englobe des espaces à protéger en raison de la qualité des paysages ou de leur intérêt écologique.
Elle comprend un secteur Nc où pour des raisons écologiques (ensembles boisés formant un continuum « vert » à l’échelle du plateau de l’Albion) des prescriptions particulières s’appliquent de sorte à maintenir les continuités écologiques en présence.
Certains secteurs sont impactés par le risque feu de forêt (Nf2, Nf3, Ncf1, Ncf2 et Ncf3) pour lesquels des dispositions particulières s’appliquent.
A noter que certains secteurs de la zone agricole et naturelle sont concernés par les bandes de précautions délimitées de part et d’autre des principaux axes d’écoulement pour lesquels des dispositions particulières s’appliquent.
A noter que certains secteurs de la zone agricole et naturelle sont concernés par le Plan d’Exposition aux Bruits (PEB) de l’aérodrome de Saint-Christol, approuvé le 27/11/1991.
Titre I#