HAUTE-GARONNE · 31534

PLU de Saussens

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Saussens, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

Zone A
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Les ripisylves et abords des fo...
Zone AU
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Espaces libres - Plantations Les ...
Zone N
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Les Espaces Boisés Classés figurant sur le document graphique du règlement correspondant aux boisements présents, à créer ou conforter, doivent être préservés. Plan...
Zone UA
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Espaces libres - Plantations L...
Zone UB
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Règlement d’urbanisme 11 Espaces Boisés Classés Néant. Commune de Saussens Plan Local d’Urbanisme Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par...

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.